le PC 1512 vendu "comportait" un disque dur, que tout au contraire sur la facture proforma la spécification de disque dur figure après la mention du PC et du drive ce qui montre bien que le PC et le hard

[Q] ne pouvait plus se prévaloir de la protection de la condition suspensive pour avoir justifié tardivement de sa défaillance par la production d'une lettre de refus de prêt émanant de la société Harris

prévenus eux-mêmes sans utiliser les formes de droit applicables en la matière ; "et, d'autre part, que Priscilla B... fait plaider l'inopérance des témoignages des personnes qui ont séjourné sur son haras

DOUANES ET DES DROITS INDIRECTS, partie poursuivante, contre l'arrêt de la cour d'appel de SAINT-DENIS (Réunion), chambre correctionnelle, en date du 25 mai 2000, qui, dans la procédure suivie contre Hary

...") à la prohibition générale posée par l'article 340; que parmi ces dérogations figurent, depuis la loi du 12 janvier 1995, celle prévue en faveur des fonctionnaires et agents contractuels des haras

ces demandes, a considéré que la clause d'agrément était inopposable aux cessionnaires, faute de publicité ; Attendu que la société All Suites Hôtel, la société Hardy Trust et M.

(2e chambre civile), dans le litige l'opposant à la société Franprix Leader Price Holding, société à responsabilité limitée, dont le siège est [Adresse 1], venant aux droits de la société Polygondis Hard

, société par actions simplifiée, dont le siège est [...]                                                       , défenderesse à la cassation ; La société Louis Hardy, défenderesse au pourvoi principal

"aux motifs que les éléments recueillis tant au cours de l'enquête que pendant l'information et notamment les dépositions de plusieurs stagiaires restés plusieurs jours et parfois des semaines au haras

Daniel Y..., demeurant Haras du Z...

U..., de la SCP Rocheteau et Uzan-Sarano, avocat de la société Haras de Gassin, après débats en l'audience publique du 22 septembre 2020 où étaient présents M. Chauvin, président, M.

et l'ACOSS, a réintégré plusieurs sommes dans l'assiette des cotisations de la société Loeb Hardy, à laquelle le protocole avait été étendu à compter du 1er janvier 1997 par un avenant conclu le 23 juin

Harry-Peter, contre l'arrêt n 83 de la chambre d'accusation de la cour d'appel d'AIX-EN-PROVENCE, en date du 21 septembre 1994, qui, dans la procédure d'extradition suivie contre lui à la demande du gouvernement

HARAS DE BARRON S.C.I. LES GAROTTES S.C.I.

Pierre X..., demeurant à Saint-Florent (Corse), en cassation d'un arrêt rendu le 2 mars 1992 par la cour d'appel de Bastia (Chambre civile), au profit de la société Harris et compagnie, société à responsabilité

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Harry Vos, dont le siège est ..., en cassation d'un arrêt

La Direccte, saisie par le syndicat CGT Haarp et le syndicat CFDT Santé sociaux d'une contestation, a confirmé la décision unilatérale de l'employeur. 3.

donné une base légale à sa décision ; "alors, enfin, que, de surcroît, rien n'établit que les propos litigieux, destinés à répondre à des insinuations malveillantes distillées par la direction du " Haras