Z... ; Attendu, selon l'arrêt attaqué (Chambéry, 28 juin 2016), que M. et Mme Y... ont conclu avec la société Grosset Janin frères (la société Grosset Janin), assurée successivement par la MAAF puis par

de l'assurance vieillesse mère de famille, ils ont pu en déduire l'existence d'une faute à la charge de la CMSA, ayant entraîné un préjudice pour Mme Z..., peu important que cette faute soit ou non grossière

X... n'avait, au début de son activité, en février 1986, visité que très ponctuellement les grossistes en raison de l'ampleur du secteur qui lui était confié ; que selon l'expert Y..., M.

ou d'un objet de collection doit être désigné comme tel" ; que se pose la question de savoir si Georges Y... aurait pu se douter qu'il s'agissait de surmoulages (au demeurant récents et de facture grossière

X..., électeur inscrit sur la liste électorale de Gouy-les-Groseillers, de son recours tendant à la radiation de MM.

de pallier cette déficience, quelle qu'en soit l'origine, en améliorant sa perception visuelle ; qu'en décidant que les lunettes litigieuses, du fait qu'elles seraient équipées de simples loupes grossissant

" ne se trouvait, d'ailleurs, pas dans lesdites lettres, qui faisaient seulement référence à une contestation du projet de l'employeur, et ne justifiaient le licenciement que par l'usage de termes grossiers

avril 1991, intégrant la période du 1er octobre 1947 au 31 décembre 1957, il a perdu de ce fait le bénéfice de son adhésion à la convention de préretraite ; que l'arrêt attaqué, retenant une faute grossière

Or, tel n'est pas, le laboratoire indiquant que la différence, soit 9.609.950 euros, correspond aux reventes des grossistes répartiteurs à destination de l'étranger, qui n'ont pas à être déclarées au GERS

de la chose instrument du dommage, sans rechercher si les négligences commises par la société Kaysersberg dans le stockage à l'air libre de ces lots de pâte à papier qu'elle qualifie elle-même de grossières

rapport des experts judiciaires et retenu l'évaluation proposée par ceux-ci des 552 parts sociales détenues par Mme M... dans le capital de la Scp [...] ; AUX MOTIFS QUE pour justifier des erreurs grossières

l'article 1315 du Code civil ; alors, selon le second moyen, que l'exercice d'une voie de recours constitue un droit qui ne dégénère en abus que dans le cas de malice, de mauvaise foi ou d'erreur grossière

qu'en dissimulant volontairement ces éléments, il avait ourdi une fraude d'autant plus caractérisée ; que son affirmation que les jugements n'avaient pas été exécutés constituait une falsification grossière

X... fait grief à l'arrêt d'avoir jugé abusif l'appel qu'il avait interjeté, alors, selon le moyen, que l'exercice d'une voie de recours ne peut, sauf mauvaise foi ou erreur grossière, constituer un abus

Restappro chacune une certaine somme à titre de dommages et intérêts pour procédure abusive, alors « que l'exercice d'une action en justice ne peut, sauf en cas de malice, de mauvaise foi ou d'erreur grossière

relative à la prise de contrôle exclusif des sociétés Grosfillex SAS, Arban SAS, Grosfillex Immobilier SA et Grosfillex Inc. par la société Polynova Industries

(Hauts-de-Seine), en cassation d'un arrêt rendu le 12 novembre 1991 par la cour d'appel de Rennes, au profit, de la société Grosfillex prise en la personne de ses représentants légaux en exercice, domiciliés

de dommages-intérêts pour procédure abusive, alors, selon le moyen, que la défense à une action en justice constitue un droit et ne dégénère en abus qu'en cas de malice, de mauvaise foi ou d'erreur grossière