PARTIES LE PREFET DE LA DROME préalablement avisé, représenté par Maître Geoffroy GOIRAND, avocat au barreau de LYON, substituant Maître Jean-Paul TOMASI, avocat au barreau de LYON, [C] [P] né le 13

ARRÊT DU 19/ 05/ 2011 No MINUTE : No RG : 10/ 08365 Jugement (No 10/ 00276) rendu le 14 Octobre 2010 par le Juge aux affaires familiales de HAZEBROUCK REF : PB/ VV APPELANT Monsieur Geoffrey

Eurydice 97200 FORT DE FRANCE Représenté par Me Daniel WERTER (TOQUE 8) avocat au barreau de GUADELOUPE INTIMÉS Monsieur Jérémi X... ... 92240 MALAKOFF Monsieur Geoffrey Y..., pris en la personne

Geoffrey, contre le jugement (n° 663) du tribunal de police de Nancy du 28 septembre 1993 qui l'a condamné à une amende de 230 francs pour stationnement gênant.

LE GOURMET A RUNGIS, qui a débouté Geoffroy X... de ses demandes de dommages et intérêts, qui a condamné la S. A. R. L.

saisie de l'appel inscrit au greffe sous le N° RG 23/02596 - N° Portalis DBV3-V-B7H-WCVL dans une instance entre les parties suivantes : SOCIÉTÉ [6] [Adresse 2] [Localité 4] Représentant : Me Geoffrey

René X..., contre 2 arrêts rendus le 24 juillet 1996 par la cour d'appel de Metz (Chambre spéciale des mineurs) statuant en matière d'assistance éducative à l'égard du mineur Geoffrey Y..., En présence

#Erik van der Stijl και Geoffrey Cullington κατά Ευρωπαϊκή Επιτροπή.#Συνεκδικασθείσες υποθέσεις C-341/85, C-251/86, C-258/86, C-259/86, C-262/86, C-266/86, C-222/87 και C-232/87.

Geoffroy X.... M.

Geoffrey X..., MADAME LE JUGE DES ENFANTS ER/ MCM ASSISTANCE EDUCATIVE COUR D'APPEL DE LIMOGES CHAMBRE SPECIALE DES MINEURS --- = = oOo = =--- ARRET DU 17 DECEMBRE 2012 --- = = = oOo = = =-

d'avoir, en août 1992, au Mans et en Sarthe, tenté de voler avec arme le contenu des caisses de la Caisse d'Epargne avant de faire feu pour protéger sa fuite sur des policiers qui intervenaient et à Gevrey-Chambertin

Ce fonds de commerce a été donné en location gérance à la Sarl GEOFRED, à effet du 1er avril 2014.

Dubosc, Decarry, Ridet, Couderc, Jacq, Ragaru, Valenza, Guillaume, Bardin, Guenault, Gissot, Printanier, Thomas, Vinxe, Le Blanc, Bigot, Gonzales, Jauffret, Launay, Delas, Jouannin, Charlet, Chaisy, Geoffroy

PARTIES Mme PREFETE DU RHONE préalablement avisé , représenté par Maître Geoffroy GOIRAND avocat au barreau de LYON, substituant Maître Jean-Paul TOMASI, avocat au barreau de LYON, [N] [H] né le 26

PARTIES PRÉFECTURE DU PUY DE DÔME préalablement avisé, représenté par Maître Geoffroy GOIRAND, avocat au barreau de LYON, substituant Maître Jean-Paul TOMASI, avocat au barreau de LYON, [I] [Q] né le

PARTIES LE PREFET DE LA LOIRE préalablement avisé, représenté par Maître Geoffroy GOIRAND, avocat au barreau de LYON, substituant Maître Jean-Paul TOMASI, avocat au barreau de LYON, [Z] [R] né le 14

PARTIES PREFECTURE DE L’AIN préalablement avisé, représenté par Maître Geoffroy GOIRAND, avocat au barreau de LYON, substituant Maître Jean-Paul TOMASI, avocat au barreau de LYON, [R] [F] né le 26 Février

2013 par la Juge des Enfants du tribunal de Grande Instance de Brive qui a, avec exécution provisoire : - Renouvelé la mesure éducative en milieu ouvert instituée au profit des mineurs Iriana et Geoffrey