était allée dormir dans le lit de son père et qu'elle avait été réveillée dans la nuit par son père qui tentait de lui ouvrir la bouche pour y mettre son sexe ; qu'il avait ensuite baissé sa culotte et frotté

adoptés que la jeune A... avait indiqué que son grand-père lui avait caressé le dos, avait passé sa main dans sa culotte et lui avait "caressé le zizi" ; qu'il lui avait montré son sexe ; qu'il avait frotté

Y..., qui, alors que sa femme, pourtant sans diplôme, menait de front l'éducation des enfants et sa réussite professionnelle, avait préféré ne pas faire fructifier ses acquis professionnels et continuer

césarienne débute le plus tôt possible ; qu'il est constant qu'arrivé à 20h10, examinant Mme [Z], le Dr [M] a posé l'indication d'une césarienne en urgence pour présentation par le front

sections encadrement, commerce, activités diverses et industrie du conseil des prud'hommes de Lyon, collège des salariés, en raison de l'acceptation par eux d'un mandat impératif conféré par le parti Front

fabrique de yaourts d'[Localité 1] importe son lait de Chine » - « Y a bien de la poudre de lait importé de Chine qui arrive dans cette usine… ») propos tenus par Mme [B], secrétaire départementale du Front

criminelle et a renvoyé le ministère public à mieux se pourvoir ; " aux motifs que, de retour au restaurant, A... expliquait aussitôt à sa mère que " le monsieur avait fait mal à sa lune, qu'il avait frotté

qui le décrient comme impulsif, des conclusions de l'expertise médico-légale de la partie civile qui évoquaient la présence d'un érythème du menton d'aspect cicatriciel pouvant correspondre à un frottement

mines américaines, la société Goro, désireuse d'améliorer la qualité de son produit et en particulier sa durée de résistance à l'usure, s'est adressée en décembre 1993 à la société Hydromécanique et frottement

qui constate par ailleurs que l'accident n'a pu se produire que parce que des instructions ont été données par la société Petit Forestier à ses chauffeurs pour qu'ils fassent circuler leurs camions de front

Z... et D... se sont heurtées de front et que les deux conducteurs ont été mortellement blessés ; que Mme veuve D..., agissant tant en son nom personnel qu'en celui de ses enfants mineurs, a demandé réparation

Y... pilotaient chacun une motocyclette en circulant de front ; que M.

PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Caen, 25 mars 2003), que la voiture conduite par Mme X... a percuté de front

#Conseil de l'Union européenne contre Front populaire pour la libération de la saguia-el-hamra et du rio de oro (Front Polisario).#Rectification d’arrêt.#Affaire C-104/16 P.

les agissements imputés à Jean-Jacques X..., mari de l'assistante maternelle à laquelle l'assistance sociale l'avait confiée ; que le mis en cause lui aurait fait toucher son sexe et aurait également frotté

; "aux motifs que la chaussée séparée par une voie médiane offrait aux usagers circulant dans le sens du cyclomoteur un couloir large de 4,60 m ne permettant pas la circulation de deux voitures de front

autoriser une visite dans des locaux occupés par une personne physique, en ne précisant pas de manière concrète que ces locaux sont susceptibles de contenir des documents illustrant des procédés de fraute

X... qui a été poursuivi et incarcéré pour faux et usage de faux, qui a distribué ce tract du Front National disant qu'on n'a pas fait assez de savon avec les juifs", constituent l'imputation de faits