relations sexuelles, ayant consisté en pénétrations péniennes ou digitales vaginales, auraient été accompagnées de caresses, fellations et, à une reprise, de pénétration digitale anale ; que la jeune fille

A... se bornaient à déplorer le dévoiement incestueux de la relation entre le père et sa fille, sans contester pour autant la réalité de la paternité de M. A... à l'égard de Mme S...

comporter les motifs propres à justifier la décision ; que l'arrêt attaqué, qui a dit qu'il existait contre Gérard X... des charges suffisantes d'atteinte sexuelle commise sur la personne de sa belle-fille

. : - que la jeune fille a déclaré de façon constante avoir eu de multiples relations sexuelles (vaginales, anales, et fellations) avec son père ; son discours à l'audience est apparu très authentique

prévue par l'article 28 du code civil, alors « qu'il appartient au ministère public de démontrer qu'un certificat de nationalité régulièrement délivré est erroné ; qu'en l'espèce, pour dire que la filiation

[I], au regard notamment de son âge, de sa situation professionnelle et de la capacité pour sa fille de l'accueillir à son domicile pour faire respecter cette interdiction ; qu'elle n'a par conséquent

Dominique C... avec lequel ils étaient alors amis, et évoqué sa manie de filmer ; que M. Christophe D..., ancien collègue de travail, a témoigné de la persistance de la pédophilie de M.

G... de rapporter la preuve littérale des mandats, à énoncer que ce dernier était dans l'impossibilité morale de se procurer un écrit compte tenu des liens de confiance qu'il avait avec sa fille, sans

[O] et [R] [F] légataires universelles de ses biens ; que les juges du fond ont eux-mêmes constaté que Mme [N] avait testé en faveur de son fils M.

attaqué a déclaré Michel X... coupable du délit de banqueroute et, en répression, l'a condamné à la peine de six mois de prison avec sursis ; "aux motifs que "Michel X... est exploitant agricole à Fille

plus en plus caractérisées ; que ces atteintes sexuelles ont été commises avec surprise sur la personne d'une mineure de quinze ans sur laquelle le prévenu avait autorité puisqu'il s'agissait de la fille

l'article 311-2 du Code civil n'est pas nécessaire, la possession d'état doit être paisible, continue et elle ne peut être déduite que d'une réunion suffisante de ces faits indiquant un rapport de filiation

articles 331, alinéa 1er, 591 et 593 du code de procédure pénale, manque de base légale ; "en ce qu'il ressort du procès-verbal des débats que les témoins Maria M , ex épouse de l'accusé, et Layla X..., fille

asiatique qui lui paraissait très jeune, ne réalise pas l'un des éléments matériels de l'infraction, dès lors qu'il ne s'agit pas d'une des jeunes filles figurant sur les cassettes litigieuses, étant

la prévenue révèlent qu'il détenait le quart des parts sociales de cette société, a, de manière très occasionnelle et bénévole, assuré des transports sur des courts trajets pour rendre service à son fils

T... à l'égard de leur fils et, de façon plus générale, des plaintes que les élèves filles avaient émises sur le comportement déplacé de ce professeur qui rentrait dans les vestiaires et les douches alors

l'avait surpris alors qu'il regardait un film en se masturbant ou lorsqu'il se masturbait à côté d'elle ; qu'il reconnaissait qu'il lui arrivait de se masturber dans le lit où il dormait avec sa fille

ans avec sursis assorti d'une mise à l'épreuve pendant trois ans, outre des dommages et intérêts ; "aux motifs qu'au soutien de son appel, Bernard X... fait valoir que les déclarations de sa petite-fille