Y... exploite depuis 1987 un fonds de commerce de "vente de bijoux fantaisie, brûle-parfum, savons, bouteilles de sable, gadgets, cadeaux et articles de mode" dans la galerie marchande d'un centre commercial

unique : Vu les articles 1147 et 1792 du Code civil ; Attendu, selon le jugement attaqué (tribunal d'instance de Troyes, 28 mars 2002) rendu en dernier ressort, que la société civile immobilière Fantasia

[B], [V] [S] (Me Darine FATNASSI) C/ Compagnie d’assurance ALLIANZ (défaillante) DÉBATS : A l'audience Publique du 03 Décembre 2024 COMPOSITION DU TRIBUNAL lors des débats et du délibéré Président

cadre d'une opération avouable ; que, certes, Louzala affirme que "Rafa" serait un d pseudonyme d'artiste, mais même à l'admettre comme tel, ce nom n'est pas un nom officiel de l'état civil, et sa fantaisie

invoquées par Y..., relatives à l'achat de la seconde Mercédès, du magasin et de l'appartement, il ne pouvait échapper à l'inculpée, de par ses capacités, qu'il s'agissait d'arguments relevant de la fantaisie

Le 15 septembre 2020, la société du Moulin de La Chaise, créancière de [N] [S] et d'[O] [V], en vertu d'un jugement du 14 mai 2008, a notifié à la société Fantasia un procès-verbal de saisie attribution

CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le troisième moyen du pourvoi incident : Vu l'article L. 622-22 du code de commerce ; Attendu que l'arrêt attaqué (Reims, 8 février 2011) condamne la SCI Fantasia

unique, pris en ses deux branches, ci-après annexé : Attendu que depuis 1997, la société de droit belge Karmez Belgium BVBA (ci-après Karmez) fournissait de la viande à la société de droit français Fantaisie

[Z] associé de la SARL FANTASY, procédé destiné à paralyser le paiement des loyers.

FANTASIA II, dont le gérant est Monsieur X...

, et exerce une activité d'agence web, marketing digital et conseil/ études en stratégie marketing - La vente et le commerce en ligne de matériel électronique, textile, produits de beauté, bijoux fantaisies

qu'ayant quitté la Maison Gounin, il était désormais monocarte et qu'il souhaitait prendre une carte supplémentaire, et pour lui demander l'autorisation de s'adjoindre une petite collection italienne de fantaisie

FANTAISIE prise en la personne de ses représentants légaux ayant son siège social [Adresse 1] Assistée de Me Haciali DOLLER, avocat au barreau de LILLE COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DÉBATS ET

Par conclusions notifiées par la voie électronique le 19 août 2025, l'Association le Cartable Fantastique a déclaré se désister de son appel. M.

. # Fantask A/S jt. versus Industriministeriet (Erhvervministeriet). # Eelotsusetaotlus: Østre Landsret - Taani. # Direktiiv 69/335/EMÜ. # Kohtuasi C-188/95.

La SA GAN assurances IARD et l'EURL MARY JANE bijouterie fantaisie ont régulièrement interjeté appel de ce jugement le 12 décembre 2007 (enrôlé sous la référence 07-20361).

pages) Numéro d'inscription au répertoire général : 14/21545 Décision déférée à la Cour : Jugement du 16 Octobre 2014 -Tribunal de Grande Instance de PARIS - RG n° 14/10367 APPELANTE : SCI FANTASIA

SME FANTASIA C/ S.A.S.