, un contrat de 'réalisation d'un outillage dallette, rampe et clips' stipulant qu'il a pour objet : « la fabrication d'un outillage dont la description est en annexe pour la fabrication de pièces dallette

intellectuelle, et en conséquence d'avoir annulé les cinq procès verbaux de saisie contrefaçon et de l'avoir condamnée à verser, in solidum avec la société Lobst, la somme de 5 000 euros à la société Damatex

DAMATEX ayant son siège social [Adresse 1] [Localité 7] représentée par son représentant légal Représentée par la SCP THERY-LAURENT, avoués à la Cour INTIMÉES S.A.

; que le lot gros oeuvre a été confié à la société Habitat concept, qui a sous-traité à la société Endoume charpente les travaux de charpente comprenant la pose de panneaux de toiture « Fibratop » fabriqués

pour animaux, a entrepris la reconstruction de ses locaux ; que la maîtrise d'oeuvre a été confiée à la société Cotrex, assurée auprès de la société Mutuelles du Mans assurances (MMA) ; que le lot dallages

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Selon bulletin de livraison en date du 4 août 2010 produit par la SAS LEA Composites Est, laquelle a fabriqué la coque polyester de la piscine commandée, document non signé dans la version produite, a

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Y... et la société Stone Panel International, le 19 octobre 2004, devant le tribunal de première instance du comté de Dallas (Etats-Unis) en paiement et demande de dommages et intérêts ; que par jugement

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Fabrice Y..., domicilié [...] , 2°/ à la société Areas dommages, dont le siège est [...] , 3°/ à la société Delphine Raymond, société civile professionnelle, dont le siège est [...] , en qualité de liquidateur

Avant l'installation de l'abri, la SARL HP devait faire des travaux de maçonnerie et dallage.

[I] [D] est propriétaire d'une maison d'habitation située [Adresse 5] à [Localité 5] qu'il a souhaité réhabiliter ; il a confié à la SARL Euronbat des travaux de dallage intérieur et de rebouchage d'une

[G] [B] un dallage en béton décoratif au prix de 20 721,99 euros. Pour réaliser le dallage, la société Batireno a passé une commande de béton auprès de la S.A.S.

confié à la société Maisons Thermi Bois la réalisation d'un bâtiment à usage industriel dont la réception a été prononcée sans réserve le 7 octobre 1999 ; que se plaignant de désordres affectant le dallage

Les travaux de gros oeuvre comprenant le dallage du bâtiment ont été exécutés par la société à responsabilité limitée Dallages Industriels de l'Ouest D. I.

L'intéressé a déposé une demande de fabrication de son permis de conduire sur le site de l'agence nationale des titres sécurisés (ANTS).