L’association a pour présidente Christiane Etchallus et se consacre à la sauvegarde de la culture et de la spécificité basques.

La société Etchart construction est par ailleurs mentionnée comme cliente dans une liste de contrats intérimaires du 1/05/2020 au 31/12/2020 (pièce 12 de l'employeur) comme dans un courriel adressé le

état et de nettoyage, à la suite de la libération totale des lieux en décembre 2005, sur la base des devis suivants : - devis du 23 septembre 2005 de 3.887€ toutes taxes comprises établi par la SARL ETCHART

producteurs sont effectués sur la base des déclarations souscrites par les deux acheteurs successifs ; Considérant que la coopérative Berria soutient que les quantités de référence des producteurs Zabeleta, Etchart

Michel BERGE,Magistrat à titre temporaire au Tribunal judiciaire de TOULOUSE, chargé des contentieux de la protection statuant en matière civile, assistée de Fanny ACHIGAR Greffière, lors des débats etchargée

BOBIGNY -section industrie- RG n° 14/00597 APPELANTE Madame [N] [E] [Adresse 2] [Adresse 4] [Localité 2] née le [Date naissance 1] 1976 à [Localité 4] représentée par Me Sophie BAILLOU-ETCHART

personne de son représentant légal domicilié en cette qualité au siège social, 33290 LUDON MEDOC représentée par la SCP CASTEJA-CLERMONTEL & JAUBERT, avoués à la Cour et assistée de Maître Raymond ETCHART

The association’s president is Christiane Etchallus and its object is to preserve the culture and distinguishing features of the Basque people.

Serge, né le 29 Octobre 1964 à ORAN (ALGERIE), fils de CHAFAII Marcel et d'ETCHARREN Marie-Paule, de nationalité française, célibataire, conducteur de travaux Y... 18,rue Benoit Malon - 30900 NIMES Ex-prévenu

Michel BERGE,Magistrat à titre temporaire au Tribunal judiciaire de TOULOUSE, chargé des contentieux de la protection statuant en matière civile, assistée de Fanny ACHIGAR Greffière, lors des débats etchargée

barreau de PAU ET : Madame [T] [S] [W] [Adresse 3] [Adresse 9] [Adresse 7] [Localité 5] Représentée par Me Pascal MARKHOFF, avocat au barreau de TARBES Assistée de Me Sophie BAILLOU-ETCHART

prétentions, la SA d'HLM ERIGERE expose que les défauts d'exécution des défendeurs sont suffisamment graves, répétés et anciens et qu'ils violent leur obligation essentielle de paiement des loyers etcharges

07/07/2017 Intervention sur piscine PISCINES CARRE BLEU 229,70 21/06/2016 Electricité portail ARRAMBIDE MAINTENANCE 634,00 25/10/2018 Electricité ETCHART

d'appel du 24 mars 2021 APPELANT : [G] [X] né le [Date naissance 1] 1962 à [Localité 3] (49) de nationalité Française demeurant lieudit [Adresse 4] représenté par Maître Sophie BAILLOU-ETCHART

exécutoire délivrée le 20/04/2026 à KALIS avocats, Avocat correspondant Copie exécutoire délivrée le 20/04/2026 à SELARL AQUITAINE AVOCATS Avocat plaidant Par acte introductif d'instance de la SCP ETCHARRY

jeunes, le tout dans le cadre de la doctrine sociale et religieuse enseignée traditionnellement par l'Eglise catholique romaine ", gère l'école privée hors contrat Saint-Michel Garicoïts, située à Etcharry

Michel BERGE,Magistrat à titre temporaire au Tribunal judiciaire de TOULOUSE, chargé des contentieux de la protection statuant en matière civile, assistée de Fanny ACHIGAR Greffière, lors des débats etchargée

Ce cabinet d'expertise a estimé que les responsabilités des sociétés Biotope, Bonnet, Socotec, Etchart, Le Gua Bâti, Dubreuilh, Serba et MCE étaient potentiellement concernées.