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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
Chambre 1 Cabinet 2
686c3331dd7001754d623462
3 juillet 2025
3 juillet 2025
avaient été établies au titre du bien acquis par les époux [H], à savoir l'esquisse n°2 du 2 novembre 1989 et l'esquisse 2A du 13 mai 2002 ; qu'il résulte de ces esquisses que la pièce intitulée « deb
Source officielle1ère Chambre
61629bc6eaaf44d62f53e9cf
26 juillet 2013
26 juillet 2013
Par jugement du 22 février 2012, le tribunal de grande instance de Mont de Marsan a fixé la créance des époux [S] au passif de la liquidation judiciaire de la SARL Esquisse.
Source officielleChambre Procédures Collectives 1
69e5c8ffcdc6046d47de5bc9
2 juillet 2025
2 juillet 2025
DEMANDERESSE : * SARL ESQUI'S AGENCEMENT [Adresse 1] comparant par Monsieur [R] [X], représentant légal FAITS ET PROCEDURE Le 16 juin 2025, la SARL ESQUI'S AGENCEMENT a déclaré être en état de cessation
Source officielle5ème Chambre
DTA_2204375_20251014
14 octobre 2025
14 octobre 2025
B), puis implanté en chaussée Est sur sa deuxième section entre le carrefour de la RM 14 et le stade (section modifiée par rapport à l’esquisse B).
Source officielleciv3
IR débouté Monsieur et Madame X... de leurs demandes dirigéesc/Monsieur Y
ECLI:FR:CCASS:2010:C300306
9 mars 2010
9 mars 2010
Z... n'avait confié à celui-ci que l'établissement d'un document d'arpentage et non d'un procès-verbal de bornage, que l'esquisse réalisée avait été approuvée par M.
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2009:C300391
24 mars 2009
24 mars 2009
Ce point résulte clairement de la lettre du 25 janvier 2001 lire : 15 janvier 2001 dans laquelle celui-ci s'exprime en ces termes : "Premier projet : * Esquisse: sur cette période de trois mois, un
Source officiellecr
6079a8999ba5988459c4e2e2
22 juin 1967
22 juin 1967
DE LA VIOLATION DES ARTICLES 2 ET 3 DE LA LOI DU 11 MARS 1957, DE L'ARTICLE 425 DU CODE PENAL, "EN CE QUE, D'UNE PART, LA DECISION ATTAQUEE A CONSIDERE QU'ETAIENT SUSCEPTIBLES D'ETRE PROTEGEES LES ESQUISSES
Source officielleTribunal Administratif de la Polynésie française
ORTA_2300391_20230904
4 septembre 2023
4 septembre 2023
d'enjoindre, avant dire droit, à la chambre de commerce, d'industrie, des services et des métiers (CCISM) de différer la signature du marché portant sur le concours de maîtrise d'œuvre restreint sur esquisse
Source officielleTribunal Administratif de Dijon
ORTA_2203188_20221230
30 décembre 2022
30 décembre 2022
Elle soutient que : - le moyen tiré de ce qu'il était matériellement impossible, en un mois à peine, de produire une esquisse est inopérant dès lors que cette esquisse n'était pas exigée par les documents
Source officielleciv3
6137235ccd58014677408bef
9 novembre 1999
9 novembre 1999
une surface de terrain supérieure à celle de son titre, à l'intérieur d'un périmètre matérialisé par des limites apparentes "visiblement anciennes" constituées au Nord par un mur ainsi qu'une haie d'esquine
Source officielleCour d'Appel
6253c93bbd3db21cbdd87a85
6 octobre 2003
6 octobre 2003
Y..., que ni cette esquisse ni le règlement de copropriété modificatif n'ont été déposés au livre foncier.
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2012:C301256
23 octobre 2012
23 octobre 2012
s'être fait délivrer de certificat d'urbanisme, jusqu'au stade de l'élaboration du dossier de permis de construire qui a été refusé, relevé que, selon son contrat, il lui appartenait, dès le stade de l'esquisse
Source officielleChambre 1-3
5fd9880b3d19a9782902a3d6
16 janvier 2020
16 janvier 2020
* Concertation avec les « autorités » : Mairie, PLU et Département ABF * Mise au point des esquisses avec le maître d'ouvrage ou son représentant * Visualisation du projet en 3 D.
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2017:C310438
30 novembre 2017
30 novembre 2017
Jean-Pierre X... prouvent qu'il a réalisé pour les projets Le Régent et La Baigne aux oiseaux, notamment, divers plans lesquels, s'agissant du projet Le Régent, ne peuvent être qualifiés de simples esquisses
Source officielle1/1/2 resp profess du drt
69d6a726cdc6046d478f43d4
8 avril 2026
8 avril 2026
délivrées le: ORDONNANCE DE DÉSISTEMENT rendue le 08 Avril 2026 DEMANDERESSE S.A.S. [1], prise en la personne de son représentant légal [Adresse 1] [Localité 1] Représentée par Me Richard ESQUIER
Source officielleTribunal Administratif de Paris
DTA_2513176_20250610
10 juin 2025
10 juin 2025
D et Mme C et de tout occupant de leur fait, de l'hébergement d'urgence pour demandeur d'asile (HUDA) " l'Esquisse ", géré par l'association CASP et de l'hébergement qu'ils occupent sans droit ni titre
Source officielleTribunal Administratif de Paris
DTA_2515424_20250617
17 juin 2025
17 juin 2025
dispositions de l'article L. 521-3 du code de justice administrative, l'expulsion sans délai de Mme B A et de tout occupant de son fait, de l'hébergement d'urgence pour demandeur d'asile (HUDA) " l'Esquisse
Source officielleTribunal Administratif de Paris
DTA_2412932_20240610
10 juin 2024
10 juin 2024
D et leurs enfants ont été admis le 12 mars 2018 au centre d'hébergement d'urgence pour demandeur d'asile " L'Esquisse ", géré par l'association CASP.
Source officiellecr
6137260ecd580146774229e7
21 juin 2000
21 juin 2000
; qu'au moment des faits, ils étaient âgés de plus de 45 ans ; qu'ils avaient éprouvé une expérience confirmée dans les sociétés et qu'ils ne peuvent se retrancher derrière des faux semblants pour esquiver
Source officiellecr
61372641cd58014677424279
13 septembre 2005
13 septembre 2005
Z... ne s'était justement pas accompagné d'actes esquissés lors de son interpellation dans ce véhicule caractérisant ainsi la résistance active même sans atteinte physique à la personne de Laurent X...
Source officiellePage 4 sur 65
ESQUIER, Quentin, Valentin, Erwan
13/01/2026
Voir →
DOMAINE MUTUALISTE DU VAL D'ESQUIERES
31/10/2025
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HAEGER, Pia, ESQUIER
11/04/2025
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SCI Val d'Esquières - Gautier
06/03/2025
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MAS D'ESQUIERES
20/11/2024
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