(plaidant) et par Me Emilie SCHOOF, avocat au barreau de SAINT-QUENTIN (postulant) DÉFENDERESSE S.A.S.

Eric de Y... de Saint-Pierre, demeurant ..., défendeur à la cassation ; Les demandeurs invoquent, à l'appui de leur pourvoi, le moyen unique de cassation annexé au présent arrêt ; LA COUR, composée

cedex 03 04.86.94.91.74 JUGEMENT N° 24/00344 du 8 Janvier 2024 Numéro de recours : N° RG 22/00056 - N° Portalis DBW3-W-B7G-ZR7F AFFAIRE : DEMANDEUR Organisme CPAM DE L’AISNE CS 20606 02323 SAINT QUENTIN

Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 26 juillet 2021, la SARL Asterion, représentée par Me Eric Meier, demande au tribunal : 1°)de prononcer la décharge des cotisations de la taxe

Eric X demeurant ... ; Vu la requête, enregistrée le 7 septembre 2004 au greffe du tribunal administratif de Nice, présentée par M. X ; M.

.-62280 SAINT MARTIN BOULOGNE représentée par la SELARL ERIC LAFORCE, avoués à la Cour assistée de Me Thierry NORMAND, avocat au barreau de BOULOGNE SUR MER bénéficie d'une aide juridictionnelle Totale

Eric Y..., demeurant ... ; LA COUR, en l'audience publique du 22 mai 2001, où étaient présents : M.

Me Kuchcinski Copie + Copie exécutoire Me Soncin Copie sous-préfecture St-Quentin JUGEMENT DU 09 JANVIER 2026 DEMANDEUR E.P.I.C.

Localité 6] _____________________________________________________________ ORDONNANCE DE REFERE du HUIT OCTOBRE DEUX MIL VINGT CINQ _____________________________________________________________ Nous, ERIC

. / JA COUR D'APPEL D'AMIENS CHAMBRE ECONOMIQUE ARRET DU 27 MAI 2008 RG : 06 / 03667 JUGEMENT DU TRIBUNAL PARITAIRE DES BAUX RURAUX DE SAINT QUENTIN EN DATE DU 31 août 2006

Eric GEKLE, Président, M. Jérôme LINEL et M. Jérôme GAUDRIOT, Juges, et Mme Victorine DAVID, commis-greffier.

(notamment Eric A..., et le couple, B...) ; que son départ pour l'île de la Réunion avec son concubin peut être analysé, malgré ses protestations, comme une fuite, un repli, d'autant que ce départ coïncide

Après sommation suivant acte d'huissier de justice délivré le 17 août 2010 par Mmes Y... et X... à Eric Z... de comparaître en l'étude du notaire pour " régulariser l'acte contenant avant-contrat de vente

Eric X.... * * * * Par conclusions du 30 septembre 2010, reprises à l'audience, M.

Eric Y..., domicilié [...]                        , défendeurs à la cassation ; Les demanderesses invoquent, à l'appui de leur pourvoi, les deux moyens de cassation annexés au présent arrêt ; Vu la

DGCCRF du Doubs procédaient à une enquête et se présentaient à la bijouterie-joaillerie de ladite société le 18 mars 1996; que, dans un premier temps, l'un des responsables de cet établissement, Eric

Eric B..., demeurant 3, place Lénine, 02430 Gauchy, 4 / M. Franck B..., demeurant ..., agissant en tant qu'héritiers de M.

PRO MAT CONCEPT, dont le siège social est sis [Adresse 7] représentée par Me Eric ROZET, avocat au barreau de l’AIN, vestiaire : T 4 DEFENDERESSES AU PRINCIPAL DEMANDERESSES A L’INCIDENT Société BOULANGERIE

[L] a saisi le tribunal judiciaire de Saint-Quentin aux fins de voir déclarer nulle la résiliation et la radiation du contrat d'assistance hospitalière.

EOS FRANCE VENANT AUX DROITS DE LA SA [Adresse 3] C/ [J] [W] épouse [A] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Eric BOHBOT Copie certifiée conforme délivrée le : à : Me Eric BOHBOT