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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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J.L.D.
686d606aa2273490db10774e
8 juillet 2025
8 juillet 2025
République, Vu l’avis du Ministère Public tendant au maintien de la mesure, Après avoir entendu, dans les locaux spécialement aménagés de l’hôpital, en audience publique : Madame [Y] [L] assistée de Maître ERCOK
Source officielleCASELAW;COMMUNICATEDCASES;ENG
ECLI:CEDH:001-173702
28 avril 2017
28 avril 2017
ÇIÇEK and others against Turkey lodged on 14 September 2007 SUBJECT MATTER OF THE CASE The applicants are Turkish nationals and represented by Mr Erol Çiçek and Ms Öznur Çiçek Bildik (the first and the
Source officielleTribunal Administratif de Paris
DTA_2414390_20240625
25 juin 2024
25 juin 2024
B A, représenté par Me Erol, demande au juge des référés, saisi sur le fondement de l'article L. 521-3 du code de justice administrative : 1°) de l'admettre au bénéfice de l'aide juridictionnelle provisoire
Source officielleACCO
ACCOTEXT000047904907
15 décembre 2022
15 décembre 2022
AVENANT A L’ACCORD RELATIF AU TRAITEMENT DES ASTREINTES AU SEIN DE L’UES ERCOM
Source officielleReconduites à la frontière
DTA_2403256_20241119
19 novembre 2024
19 novembre 2024
Durand, magistrat désigné ; - les observations de Me Ercole, avocate commis d'office, représentant M.
Source officielleJuge des référés
ORCA_25NC01304_20250723
23 juillet 2025
23 juillet 2025
B, représenté par Me Ercole, demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement du 12 mars 2025 ; 2°) d'annuler l'arrêté du 25 février 2025 ; 3°) de mettre à la charge de l'Etat la somme de 1 500 euros
Source officielleACCO
ACCOTEXT000038841419
27 juin 2019
27 juin 2019
Accord relatif au cadre de mise en place du Comité Social et Economique au sein de l'UES ERCOM
Source officielleACCO
ACCOTEXT000050757436
2 décembre 2024
2 décembre 2024
Accord triennal relatif à l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes au sein de l'UES ERCOM SUNERIS
Source officielleACCO
ACCOTEXT000047296168
27 février 2023
27 février 2023
Avenant à l'Accord triennal relatif à l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes au sein de l'UES ERCOM
Source officielleCASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE
Algül et autresc/Turquie
ECLI:CE:ECHR:2019:0205JUD005986412
5 février 2019
5 février 2019
Les requérants alléguaient en particulier que le décès d’Erol Algül avait emporté violation du volet procédural de l’article 2 de la Convention. 4.
Source officielle4ème chambre
DCA_24NC02560_20241112
12 novembre 2024
12 novembre 2024
la somme de 1 500 euros à verser à Me Ercole en application des articles L. 761-1 du code de justice administrative et 37 de la loi du 10 juillet 1991 relative à l'aide juridique.
Source officielleACCO
ACCOTEXT000048575846
15 septembre 2022
15 septembre 2022
Accord relatif à la mise en place du vote électronique pour l'élection des membres de la délégation du personnel au CSE de l'UES ERCOM-SUNERIS
Source officielleACCO
ACCOTEXT000038841422
27 juin 2019
27 juin 2019
Accord relatif à la mise en place du vote électronique pour l'élection des membres de la délégation du personnel au Comité Social et Economique de l'UES ERCOM
Source officielleACCO
ACCOTEXT000051858568
10 juin 2025
10 juin 2025
Accord relatif à la mise en place du vote électronique pour l'élection des membres de la délégation du personnel au Comité Social et Economique de l'UES ERCOM
Source officielleCASELAW;RESOLUTIONS;MERITS;FRA;FRE
ECLI:CEDH:001-53488
8 octobre 1999
8 octobre 1999
Ercole Brivio, Mme Maria Cristina Brivio et Mme Roberta Brivio, contre l’Italie ; Attendu que la Commission a transmis ledit rapport au Comité des Ministres le 6 mai 1999 et que le
Source officielleciv3
61372271cd580146773fd116
5 juillet 1995
5 juillet 1995
B... devait libérer les lieux, l'arrêt attaqué (Agen 22 décembre 1992) retient que l'acte d'acquisition du 20 octobre 1955 montre que le domaine, acquis par Mme A..., était affermé à Ercole Z..., et qu'il
Source officiellePRESIDENT DE LA SECTION DU CONTENTIEUX
CETAT:CETATEXT000007850880
16 novembre 1994
16 novembre 1994
Erol X..., demeurant chez ...; M.
Source officielleTribunal Administratif de Nantes
ORTA_2420272_20251205
5 décembre 2025
5 décembre 2025
C..., représentés par Me Erol, ont le même objet et concernent des demandeurs de visa appartenant à la même famille. Il y a lieu de les joindre pour statuer par une seule ordonnance.
Source officielleCour d'Appel
6253cad1bd3db21cbdd8c2db
25 juin 2008
25 juin 2008
SODEL, la société ERCO et l'entreprise SIMON, - le Tribunal de commerce de SAINT-DIÉ a mis hors de cause la S.A.
Source officielle1ère Chambre
DTA_2301083_20251028
28 octobre 2025
28 octobre 2025
A l’inverse, tant l’expertise des docteurs Schaub et Pignol diligentée par le tribunal administratif, que la contre-expertise des docteurs Matin-Lebrun et D’Ercole sollicitée par le tribunal judiciaire
Source officiellePage 4 sur 43