L’EARL EQUINO SELECTO compte parmi ses activités, la pension de chevaux et l’élevage de chevaux.

chargées d'organiser le transfert des mandats d'Equance vers la société EPC et qu'equance n'a pas justifié d'éléments propres au cas d'espèce.

Représentée par Me Kodjo EQUAGOO, (toque 42) avocat au barreau de GUADELOUPE/ST MARTIN/ST BART Société PATRIMOINE IMMOBILIER [...], [...]

Par un arrêt n° 19VE03163 du 16 juillet 2021, la cour administrative d'appel de Versailles a rejeté l'appel formé par la société Equinox contre ce jugement.

Vérisson ; - et les observations de Me Bertaux, représentant l’association Equalis, présente, qui conclut aux mêmes fins que la requête, par les mêmes moyens.

préexistants en place ; qu'il existe entre la société Equadom et Monsieur F...

APREMONT représentée par la SCP KIEFFER- JOLY- BELLICHACH, avoué à la cour assistée de Maître Jean- Jacques A..., avocat au barreau de PARIS, toque : D 693, DÉFENDERESSE AU DÉFÉRÉ : Société EQUINOX

méconnaissance par les arbitres de leur mission (article 1520 3° du code de procédure civile) : La recourante fait valoir que les arbitres ont fait application du droit espagnol et non pas du droit équato-guinéen

EQUINOX INVESTMENT MANAGER S.C.I.

la demande, la demanderesse devra en supporter les frais dès lors qu’elle y a seule intérêt alors qu’elle-même a, pour assurer sa défense, supporté les frais inhérents à l’intervention de la société EQUAD

COUR DE CASSATION Première présidence __________ ORejRad Pourvoi n° : U 22-20.046 Demandeur : la société Equinox et autre Défendeur : l'établissement Lyon Métropole Habitat Requête n° : 1571

In particular, the annual pension increase of their pensioners was calculated on the basis of the salary increases of working employees in equal grades of service ( perequazione aziendale ).

X..., la société Equance et M.

MOYENS ANNEXES au présent arrêt Moyen produit au pourvoi n° Y 09-14. 938 par la SCP Tiffreau et Corlay, avocat aux conseils pour la société Equinox Paris LLC Par ce moyen, la Société EQUINOX PARIS

A, représenté par Me Equagoo, demande à la cour : 1°) d'annuler cette ordonnance du 4 mai 2021 ; 2°) d'annuler la décision du 17 décembre 2019 du vice-président du pôle universitaire des Antilles

Il convient en outre d’autoriser l’association EQUALIS à conserver le dépôt de garantie de 307 euros. II. Sur les demandes accessoires 1.

Par un mémoire enregistré le 22 novembre 2022, la société Global Equinox, représentées par Me Vamour, déclare se désister purement et simplement de sa requête.

, dont le nom commercial est Equant Intégration Services, dont le siège est ..., représentée par M.