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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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Cour d'Appel
Madame Florence X... épouse Y... Mademoiselle Manon Zc/Mademoiselle Louise A
6253ca4cbd3db21cbdd8a987
14 avril 2008
14 avril 2008
COUR D'APPEL DE BORDEAUX CINQUIÈME CHAMBRE CIVILE -------------------------- ARRÊT DU : 14 avril 2008 (Rédacteur : Madame Edith O'YL, Conseiller) No de rôle : 06/05061 IT Madame
Source officielleCour d'Appel
6253ccfcbd3db21cbdd91ebe
19 janvier 2015
19 janvier 2015
.-87220 EYJEAUX représentée par Me Edith VERGER-MORLHIGEM, avocat au barreau de LIMOGES, Me Christophe DURAND-MARQUET, avocat au barreau de LIMOGES INTIMEE --- = = oO § Oo = =--- Communication a
Source officielleCour d'Appel
IT Monsieur Gérard Xc/Monsieur Serge Y
6253ca3dbd3db21cbdd8a6d8
18 mars 2008
18 mars 2008
MIORI, Président, Madame Josiane COLL, Conseiller, Madame Edith O'YL, Conseiller, Greffier lors des débats : Monsieur Hervé GOUDOT ARRÊT : - contradictoire - prononcé publiquement par
Source officielleCour d'Appel
6253cad3bd3db21cbdd8c33a
18 septembre 2008
18 septembre 2008
MIORI, Président chargé du rapport, Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Monsieur Robert MIORI, Président, Madame Edith O'YL, Conseiller, Madame
Source officielleCour d'Appel
6253ca7fbd3db21cbdd8b2da
31 mars 2008
31 mars 2008
COUR D'APPEL DE BORDEAUX CINQUIÈME CHAMBRE CIVILE -------------------------- ARRÊT DU : 31 mars 2008 (Rédacteur : Monsieur Robert MIORI, Président) IT No de rôle : 07 / 03212
Source officiellecomm
6079d36c9ba5988459c590e2
10 mai 1988
10 mai 1988
A..., Falhun, Andrieux et les sociétés Graffiti, Quinquis et Floch, Jouanneau, Librairies de la Cité, Editions Robert Laffont, Editions Albin Michel, Ernest Z..., Editions Bernard X..., Editions Balland
Source officielleciv3
613721b6cd580146773f664a
17 novembre 1992
17 novembre 1992
Pierre D..., 2°/ Mme Marcelle, Paulette, Edith X..., épouse de M. Pierre D..., tous deux domiciliés et demeurant ensemble à Ventabren (Bouches-du-Rhône), Ameü Z...
Source officielleciv3
61372289cd580146773fe243
19 juillet 1995
19 juillet 1995
X..., demeurant quartier des Ponti, Puy-Sainte-Réparade (Bouches-du-Rhône), 3 / de Mme Edith, Simone F..., épouse G..., Paul Y..., demeurant ... (Bouches-du-Rhône), 4 / de M.
Source officielle8 / 9 SSR
CETAT:CETATEXT000007625776
18 juin 1990
18 juin 1990
Robert X..., demeurant ... ; M.
Source officielleCour d'Appel
6253cac6bd3db21cbdd8c08c
5 juin 2008
5 juin 2008
MIORI, Président, Madame Edith O'YL, Conseiller, Madame Danièle BOWIE, Conseiller, qui en ont délibéré.
Source officielleCour d'Appel
6253cad7bd3db21cbdd8c447
24 septembre 2008
24 septembre 2008
MIORI, Président, Madame Edith O'YL, Conseiller, Madame Danièle BOWIE, Conseiller, qui en ont délibéré.
Source officielleCour d'Appel
6253ca75bd3db21cbdd8b163
28 mai 2008
28 mai 2008
MIORI, Président, Monsieur Patrick GABORIAU, Conseiller, Madame Edith O' YL, Conseiller, qui en ont délibéré.
Source officiellecr
61372554cd5801467741ccfb
10 mars 1992
10 mars 1992
rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller DARDEL, les observations de la société civile professionnelle BORE et XAVIER, avocat en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général ROBERT
Source officielle1 / 4 SSR
CETAT:CETATEXT000007672602
17 mars 1982
17 mars 1982
LOUIS-ROBERT PORTE, PRESIDENT DE LA SOCIETE EDITA-TONUS, ... A PARIS 9 EME . - M. HENRI POZZO DI BORGO, PRESIDENT DIRECTEUR GENERAL H.P.B. AGENCE CONSEIL, ... A PARIS 1 ER . - M.
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2010:CO00641
8 juin 2010
8 juin 2010
somme de 21 022,88 euros avec intérêts au taux légal à compter de l'assignation et avec le bénéfice de la capitalisation de l'article 1154 du code civil, alors, selon le moyen : 1°/ que le document édité
Source officielleciv1
6137232ccd58014677406636
1 décembre 1998
1 décembre 1998
Robert X..., demeurant ..., en cassation d'une ordonnance rendue le 27 mai 1997 par le juge de l'exécution près le tribunal d'instance de Charenton-le-Pont, au profit de la société Editeur Do Bentzinger
Source officiellecr
613724f8cd58014677419e06
20 avril 1988
20 avril 1988
suivant : Sur le rapport de M. le conseiller HECQUARD, les observations de la société civile professionnelle TIFFREAU et THOUIN-PALAT, avocat en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général ROBERT
Source officielleCour d'Appel
Madame Annie Xc/LA S
6253cac6bd3db21cbdd8c083
4 juin 2008
4 juin 2008
MIORI, Président chargé du rapport, Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Monsieur Robert MIORI, Président, Madame Edith O'YL, Conseiller, Monsieur
Source officielleCour d'Appel
6253cad1bd3db21cbdd8c2df
21 mai 2008
21 mai 2008
COUR D'APPEL DE BORDEAUX CINQUIÈME CHAMBRE CIVILE -------------------------- ARRÊT DU : 21 mai 2008 (Rédacteur : Monsieur Robert MIORI, Président) IT No de rôle : 07 / 02317
Source officielleCour d'Appel
6253c9f4bd3db21cbdd89a43
6 novembre 2007
6 novembre 2007
MIORI, Président, Madame Josiane COLL, Conseiller, Madame Edith O'YL, Conseiller, Et qu'il en a été délibéré par les Magistrats du Siège ci-dessus désignés.
Source officiellePage 4 sur 34