, dont le siège est ..., 2 / de la société Zurich international France, venant aux droits et obligations du Groupe Saltiel, dont le siège est ..., et actuellement ..., 3 / de la société Marine Drive

bassin de pisciculture devait être écarté en considération de l'atteinte à l'environnement susceptible d'être constituée par ces travaux, qui n'avait pas manqué d'être relevée par le directeur de la DRIRE

initialement, sans répondre aux conclusions de la société TP Colle faisant valoir que la société TLI avait renoncé à réaliser le bâtiment 6 parce qu'elle avait vendu la parcelle pour la construction d'un drive

l'arrêt suivant : Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Grenoble, 7 décembre 1998), que le 5 mai 1989 la Caisse d'épargne Loire Drome Ardèche (la Caisse) a consenti à la société Drive

[X] était le gérant de la société Ocean Drive, laquelle a été mise redressement puis liquidation judiciaires respectivement les 20 novembre 2018 et 14 mai 2019. 2.

être opposé par le maître d'ouvrage au fournisseur ou fabricant en dépit de sa livraison matérielle ; qu'en décidant néanmoins que la société X... ne pouvait se prévaloir du défaut de certificat de la DRIRE

cinémomètre, il y a lieu de constater que le procès-verbal contenait une case devant être remplie mentionnant "moyen de contrôle utilisé (marque, type, N°) ; qu'il a été indiqué à cet effet Mestas 206 n° 208 Drire

Au dernier état de la relation contractuelle, la salariée occupait le poste d'adjointe au chef de rayon drive. 2. Elle a été licenciée le 22 mai 2020. 3.

Le 2 mars 2022, le greffe de la cour adressait un message à Me Drié lui indiquant que sa clé RPVA ne fonctionnait pas et qu'il fallait régulariser la procédure.

; que, devant la carence de la société, le préfet était contraint de prendre un arrêté de mise en demeure le 25 septembre 2001 ; que, force est de constater que l'étude demandée n'a été remise à la DRIRE

reçu l'autorisation de les collecter, tandis que les pièces produites par l'intéressé ne permettaient pas de démontrer l'existence d'une compensation effective entre les sommes revenant à la société Drillers

Millenium Inorganic Chemicals, a été victime d'un accident du travail en procédant à la dépose d'un bloc d'acier, d'un poids de 900 kilos, à l'aide d'un palan de l'entreprise Thann et Mulhouse ; que la drisse

familiales de Sarreguemines du 7 juillet 2014, condamnant à payer à Mme Z... une contribution de 60 euros par mois, à compter rétroactivement du 1er février 2014, pour l'entretien et l'éducation de l'enfant Driss

Part Dieu à Lyon 3ème (Rhône), 5 / la société à responsabilité limitée Forgenis, dont le siège est ZAC des Basses Barolles, CC Saint-Genis II à Saint-Genis Laval (Rhône), 6 / la société anonyme Drive

de la saisine du juge d'instruction ; que non seulement le ministère public n'a pas limité la saisine du magistrat instructeur aux quatre plaintes déposées mais a visé expressément le rapport de la DRIRE

Elle prétend qu'il était possible d'envisager qu'un geste humain ou même les vibrations du tapis roulant fassent basculer le levier de vitesse de la position 'neutre' à 'drive'.

du 29 juillet 1998 ; que dans le cadre du programme de contrôle des silos soumis à autorisation, identifiés en Picardie, la Direction Régionale de l'Industrie, de la Recherche et de l'Environnement (DRIRE

[L] et [D], les fonds gérés par les sociétés Omnes Capital et Seventure et la société Drake Star France. 9.