Les tuyautages de réfrigération doivent être en acier ou tout autre matériau approprié donnant satisfaction à l'administration. Les tronçons flexibles sont approuvés par une société de classification agréée.

Article 27

—

Sujet structures : Matériaux et technologies des structures en béton armé ou béton précontraint, en acier, en bois, ou des structures mixtes. Formulation, microstructure, comportement, mise en oeuvre, évolutions, impact environnemental.

Article 221-II-2/9 (suite)

—

. * Lorsqu'un astérisque apparaît dans les tableaux, le cloisonnement doit être en acier ou autre matériau équivalent sans être nécessairement du type "A".

Article 223 a-II-2/07

—

Les claires-voies doivent être en acier et ne doivent pas comporter de panneaux vitrés. Des dispositifs appropriés doivent permettre, en cas d'incendie, l'évacuation de la fumée du local à protéger. NAVIRES NEUFS DES CLASSES B, C ET D : 3.

Article 228-5.29

—

Si l'autorité compétente permet un tel aménagement, ces conduits doivent être construits en acier ou en un matériau équivalent et disposés de manière à maintenir l'intégrité du cloisonnement. 5.

Article 228-5.06

—

Les portes et les encadrements de portes des cloisonnements du type "A" doivent être en acier. Les portes des cloisonnements du type "B" doivent être incombustibles.

Article R712-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 45 > 68 > 05

Code de l'énergie

comme énergies de récupération la fraction non biodégradable des déchets ménagers ou assimilés, des déchets des collectivités, des déchets industriels, des résidus de papeterie et de raffinerie, les gaz de récupération (mines, cokerie, haut-fourneau, aciérie

Article 229-II-2.04

—

L'enceinte protégée doit mesurer au minimum 800 mm x 800 mm (dimensions intérieures) et doit comporter un éclairage de secours ; .2 soit une échelle en acier qui aboutisse à une porte située dans la partie supérieure du local et permettant d'accéder au

Article 242-10.03

—

Cette distance peut être réduite à 380 mm uniquement sur les cloisonnements en acier.

Article Annexe

—

ACCORD DÉROGATOIRE RELATIF AUX DÉLAIS DE PAIEMENT APPLICABLES DANS LE SECTEUR DES PRODUITS ACIER POUR LA CONSTRUCTION Article 1er Délais de paiement Les parties ci-après conviennent des délais de paiement maximaux suivants : Article 2 Accords antérieurs

Article 228-2.06

—

Lorsque les panneaux sont en acier doux, le produit de la tension maximale calculée conformément au paragraphe 2. par le coefficient 4,25 ne doit pas dépasser la charge minimale de rupture du matériau.

Article 242-1.01

—

. - La présente division n'est pas applicable aux navires construits en acier ou autre matériau équivalent, ni aux engins à grande vitesse au sens de la division 223, si ces navires embarquent plus de 12 passagers.

Article 214-3.05

—

Le présent article vise tous les câbles en acier et tous les cordages en fibres naturelles ou synthétiques utilisés pour le gréement des appareils de levage et la confection des élingues à l'exclusion de ceux qui sont munis d'un marquage “ CE ”. 2.1.

Article 227-4.01

—

Un essai de détection inscrit dans le livre de bord doit être réalisé mensuellement. 4.2 Par exception au paragraphe précédent, à bord des navires en acier ou matériaux équivalents, la détection peut être remplacée par une isolation de type A15 installée

Article 3

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 49 > 13 > 57

Arrêté du 26 février 1974 fixant les règles techniques et de sécurité applicables au stockage et à l'utilisation de produits pétroliers dans les lieux non visés par la législation des établissements dangereux, insalubres ou incommodes et de la réglementation des établissements recevant du public - Annexe.

réservoirs fermés métalliques à simple paroi de type ordinaire qui peuvent être soit aériens, soit enfouis dans le sol ; Les réservoirs fermés de type industrie qui ne peuvent être qu'aériens ; Les réservoirs en béton ; Les réservoirs parallélépipédiques en acier

Article 221-II-2/13

—

profondeur qui n'est pas supérieure à sa largeur est considérée comme une niche ou un élargissement local et est autorisée. 3.1.3 Dans les locaux d'habitation et de service et les postes de sécurité, tous les escaliers doivent avoir une charpente en acier

Article 1

—

sous-groupes ci-après de la nomenclature des industries et professions de la statistique générale de la France, telle qu'elle résulte du décret du 9 avril 1936, relatif au classement des industries et professions : Sous-groupe 4 K a (métallurgie, fer et acier

Article 1

—

Groupe XV : métiers de la gravure Classes : Gravure en vaisselle, bijoux et héraldique ; Gravure sur acier ; Gravure sur cuivre et acier pour impression.

Article 228-5.02

—

"Acier ou autre matériau équivalent".

Article 26

—

Ce dispositif de fermeture est en acier, tant pour le corps que pour l'organe d'obturation, et se situe au plus près de la robe du réservoir tout en permettant l'exploitation et la maintenance courante.

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