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521 résultats pour « Cyrillle BERTRAND »

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Prud'h.
Conv. coll.
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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Chbre Sociale Prud'Hommes

6887317c1692fcf85d581fb2

Appel

4 juillet 2025

4 juillet 2025

GUYAT, magistrat chargé de la mise en état de la chambre sociale de la Cour d'appel de Chambéry, assisté de Bertrand ASSAILLY, Greffier, avons rendu l'ordonnance suivante le 04 Juillet 2025 après examen

Source officielle
CA

Chbre Sociale Prud'Hommes

6887317c1692fcf85d581fb6

Appel

4 juillet 2025

4 juillet 2025

[L] [W], demeurant [Adresse 3] Représenté par Me Arnaud CUCHE, avocat au barreau de LYON ********* Nous, Cyril GUYAT, magistrat chargé de la mise en état de la chambre sociale de la Cour d'appel

Source officielle
CA

Chbre Sociale Prud'Hommes

6887317c1692fcf85d581fb8

Appel

4 juillet 2025

4 juillet 2025

GUYAT, magistrat chargé de la mise en état de la chambre sociale de la Cour d'appel de Chambéry, assisté de Bertrand ASSAILLY, Greffier, avons rendu l'ordonnance suivante le 04 Juillet 2025 après examen

Source officielle
CA

Chbre Sociale Prud'Hommes

6887317d1692fcf85d581fc8

Appel

4 juillet 2025

4 juillet 2025

[N] [B] né le 20 Octobre 1994 à [Localité 4], demeurant [Adresse 3] Représenté par Me Arnaud CUCHE, avocat au barreau de LYON ********* Nous, Cyril GUYAT, magistrat chargé de la mise en état

Source officielle
CA

Chbre Sociale Prud'Hommes

6887317d1692fcf85d581fca

Appel

4 juillet 2025

4 juillet 2025

, avocat au barreau de PARIS Intimée Mme [U] [E] née le 31 Janvier 1968 à [Localité 3], demeurant [Adresse 2] Représentée par Me Arnaud CUCHE, avocat au barreau de LYON ********* Nous, Cyril

Source officielle
CA

Chbre Sociale Prud'Hommes

6887317e1692fcf85d581fd0

Appel

4 juillet 2025

4 juillet 2025

GUYAT, magistrat chargé de la mise en état de la chambre sociale de la Cour d'appel de Chambéry, assisté de Bertrand ASSAILLY, Greffier, avons rendu l'ordonnance suivante le 04 Juillet 2025 après examen

Source officielle
CA

Chbre Sociale Prud'Hommes

6887317e1692fcf85d581fd4

Appel

4 juillet 2025

4 juillet 2025

GUYAT, magistrat chargé de la mise en état de la chambre sociale de la Cour d'appel de Chambéry, assisté de Bertrand ASSAILLY, Greffier, avons rendu l'ordonnance suivante le 04 Juillet 2025 après examen

Source officielle
CA

Chbre Sociale Prud'Hommes

6887317e1692fcf85d581fd6

Appel

4 juillet 2025

4 juillet 2025

GUYAT, magistrat chargé de la mise en état de la chambre sociale de la Cour d'appel de Chambéry, assisté de Bertrand ASSAILLY, Greffier, avons rendu l'ordonnance suivante le 04 Juillet 2025 après examen

Source officielle
CE

9ème et 10ème chambres réunies

ECLI:FR:CECHR:2023:465114.20230620

Admin. suprême

20 juin 2023

20 juin 2023

Bertrand Dacosta, Mme Anne Egerszegi, présidents de chambre ; Mme Nathalie Escaut, M. Vincent Daumas, M. Nicolas Polge, M. Alexandre Lallet, M. Didier Ribes, conseillers d'Etat et M.

Source officielle
CA

2e chambre civile

631addedf575634f1371ecf6

Appel

8 septembre 2022

8 septembre 2022

de la SCP ROZE, SALLELES, PUECH, GERIGNY, DELL'OVA, BERTRAND, AUSSEDAT , SMALLWOOD, avocat au barreau de MONTPELLIER La S.A.

Source officielle
CA

Chbre Sociale Prud'Hommes

697de800cdc6046d47610cf2

Appel

22 janvier 2026

22 janvier 2026

le 02 Décembre 1959 à [Localité 2], demeurant [Adresse 4] Représentée par Me Arnaud CUCHE, avocat au barreau de LYON COMPOSITION DE LA COUR : Madame Laetitia BOURACHOT, Présidente, Monsieur Cyrille

Source officielle
CA

Chbre Sociale Prud'Hommes

697de803cdc6046d47610cfd

Appel

22 janvier 2026

22 janvier 2026

le 14 Décembre 1961 à [Localité 2], demeurant [Adresse 4] Représentée par Me Arnaud CUCHE, avocat au barreau de LYON COMPOSITION DE LA COUR : Madame Laetitia BOURACHOT, Présidente, Monsieur Cyrille

Source officielle
CA

Chbre Sociale Prud'Hommes

697de806cdc6046d47610d46

Appel

22 janvier 2026

22 janvier 2026

le 02 Juillet 1960 à [Localité 3], demeurant [Adresse 2] Représentée par Me Arnaud CUCHE, avocat au barreau de LYON COMPOSITION DE LA COUR : Madame Laetitia BOURACHOT, Présidente, Monsieur Cyrille

Source officielle
CA

Chbre Sociale Prud'Hommes

697de807cdc6046d47610d4e

Appel

22 janvier 2026

22 janvier 2026

le 30 Novembre 1962 à [Localité 2], demeurant [Adresse 4] Représenté par Me Arnaud CUCHE, avocat au barreau de LYON COMPOSITION DE LA COUR : Madame Laetitia BOURACHOT, Présidente, Monsieur Cyrille

Source officielle
CA

Chbre Sociale Prud'Hommes

697de80acdc6046d47610d5c

Appel

22 janvier 2026

22 janvier 2026

le 18 Février 1960 à [Localité 4], demeurant [Adresse 1] Représentée par Me Arnaud CUCHE, avocat au barreau de LYON COMPOSITION DE LA COUR : Madame Laetitia BOURACHOT, Présidente, Monsieur Cyrille

Source officielle
CA

Chbre Sociale Prud'Hommes

697de80bcdc6046d47610d99

Appel

22 janvier 2026

22 janvier 2026

né le 09 Février 1952 à [Localité 3], demeurant [Adresse 2] Représenté par Me Arnaud CUCHE, avocat au barreau de LYON COMPOSITION DE LA COUR : Madame Laetitia BOURACHOT, Présidente, Monsieur Cyrille

Source officielle
CA

Chbre Sociale Prud'Hommes

697de924cdc6046d47611f2a

Appel

22 janvier 2026

22 janvier 2026

née le 06 Mars 1971 à [Localité 4], demeurant [Adresse 1] Représentée par Me Arnaud CUCHE, avocat au barreau de LYON COMPOSITION DE LA COUR : Madame Laetitia BOURACHOT, Présidente, Monsieur Cyrille

Source officielle
CA

Chbre Sociale Prud'Hommes

697de92acdc6046d47611f85

Appel

22 janvier 2026

22 janvier 2026

le 01 Octobre 1989 à [Localité 3], demeurant [Adresse 1] Représentée par Me Arnaud CUCHE, avocat au barreau de LYON COMPOSITION DE LA COUR : Madame Laetitia BOURACHOT, Présidente, Monsieur Cyrille

Source officielle
CA

Chbre Sociale Prud'Hommes

697de92dcdc6046d47611fc8

Appel

22 janvier 2026

22 janvier 2026

née le 01 Avril 1970 à [Localité 4], demeurant [Adresse 1] Représentée par Me Arnaud CUCHE, avocat au barreau de LYON COMPOSITION DE LA COUR : Madame Laetitia BOURACHOT, Présidente, Monsieur Cyrille

Source officielle
CA

Chbre Sociale Prud'Hommes

697de92fcdc6046d47612029

Appel

22 janvier 2026

22 janvier 2026

le 28 Janvier 1983 à [Localité 4], demeurant [Adresse 1] Représentée par Me Arnaud CUCHE, avocat au barreau de LYON COMPOSITION DE LA COUR : Madame Laetitia BOURACHOT, Présidente, Monsieur Cyrille

Source officielle

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