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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
Chambre 1-2
6708bffd445a086e2bcedacf
10 octobre 2024
10 octobre 2024
Il convient donc de débouter les intimés de leur demande de prononcer la radiation du dossier enrôlé sous le n° RG 24/07339 attribué à la chambre 1-2 de la cour d'appel.
Source officielleCour d'Appel
6253c96ebd3db21cbdd884af
5 avril 2006
5 avril 2006
Administratrice légale de son fils mineur Cyril B..., né le 13. 05. 1987 à LILLE, demeurant ...
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2007:C201693
13 décembre 2007
13 décembre 2007
LA COUR DE CASSATION, DEUXIÈME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué, que le 25 novembre 2002, Cyrille X..., employé comme chauffeur-livreur par la société Transports
Source officielleCour d'Appel
6253ca8dbd3db21cbdd8b58e
11 juin 2008
11 juin 2008
Cyrille, Né le 31 janvier 1975 à BLAYE, Fils de X... Roland et de Y...
Source officiellecr
613725c0cd580146774203f7
8 février 2000
8 février 2000
prévisibles et qu'il appartenait au chef d'entreprise de mettre en oeuvre les procédures de prévention nécessaires dont certaines avaient d'ailleurs été proposées ; que s'agissant du lien de causalité, il découle
Source officielleCour d'Appel
6253cd76bd3db21cbdd936e7
17 novembre 2016
17 novembre 2016
No 16/ 06996 AFFAIRE : Cyril, Pinhas X... C/ Laura, Cindy Y... épouse X...
Source officielle2ème chambre Cab4
6615866bdb5098996d5ad121
9 avril 2024
9 avril 2024
ACM IARD (Me Cyril MICHEL) DÉBATS : A l'audience Publique du 12 Mars 2024 COMPOSITION DU TRIBUNAL lors des débats et du délibéré Président : Monsieur Cyrille VIGNON Greffier : Madame Taklite BENMAMAS
Source officielleCour d'Appel
6253cadcbd3db21cbdd8c562
29 septembre 2008
29 septembre 2008
Cyril, A... Aurore entièrement responsables du préjudice subi par la victime, - a condamné solidairement I... Alain, X... Cyril, A...
Source officielle9e Chambre C
6162cc30fea1086acdbe41b7
18 octobre 2012
18 octobre 2012
APPELANTS Monsieur [Y] [G], demeurant [Adresse 7] représenté par Me Cyril MICHEL, avocat au barreau de MARSEILLE Monsieur [DI] [J], demeurant [Adresse 1] représenté par Me Cyril MICHEL, avocat
Source officielleCour d'Appel
6253cb09bd3db21cbdd8cb7c
5 novembre 2008
5 novembre 2008
Le 30 octobre 2006, Monsieur Cyrille X... saisissait le tribunal des affaires de sécurité sociale d'Evreux.
Source officielleCour d'Appel
6253cccebd3db21cbdd914f7
6 mai 2014
6 mai 2014
La Cour est saisie de l'appel interjeté par Monsieur Cyril X... du jugement du conseil de prud'hommes de Paris, section commerce chambre 5, rendu le 30 novembre 2011 qui l'a débouté de l'ensemble de ses
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2012:SO01876
26 septembre 2012
26 septembre 2012
Cyril X... à payer à l'employeur M.
Source officiellecr
613725bacd5801467742017c
13 avril 1999
13 avril 1999
Cyrille, - Z...
Source officielleCour d'Appel
6253cb49bd3db21cbdd8d3fb
26 janvier 2007
26 janvier 2007
S BANQUE DELUBAC & Cie recevable en son action, rejeté sa demande d'expertise, débouté M. Cyrille D... de sa demande de dommages-intérêts et condamné la S. C. S BANQUE DELUBAC & Cie à payer à la S.
Source officielle9e Chambre A
61627771a2bc6369e8386cf8
23 mai 2013
23 mai 2013
Cyril MICHEL, avocat au barreau de MARSEILLE Madame [MJ] [S], demeurant [Adresse 82] représentée par Me Cyril MICHEL, avocat au barreau de MARSEILLE Monsieur [VS] [S], demeurant [Adresse 80]
Source officielleCour d'Appel
6253ca5abd3db21cbdd8accd
8 mars 2007
8 mars 2007
Cyrille X... devenu majeur est intervenu à l' instance. Il prie la Cour d' infirmer le jugement et de substituer le nom de X... à celui de Z... .
Source officiellePôle 4 - Chambre 4
5fdce78325ecae521f957666
23 octobre 2018
23 octobre 2018
Dans ses conclusions en date du 28 septembre 2016, Madame Z... demande à la cour de : - débouter Monsieur Cyrille X... de l'ensemble de ses demandes, Se faisant, - confirmer les dispositions du jugement
Source officielle2ème Chambre
DTA_2105261_20260218
18 février 2026
18 février 2026
à hauteur de 80 % par la société Ouest Etanche et à hauteur de 10 % par la société Cyril Gauthier Architecte.
Source officielleCour d'Appel
Monsieur le procureur de la République, le 05 juin 2008c/Cyrille X
6253cb20bd3db21cbdd8ce13
6 février 2009
6 février 2009
procureur de la République, le 05 juin 2008 contre Cyrille X....
Source officielleChambre civile TGI
6a1a7084cdc6046d4773faf4
29 mai 2026
29 mai 2026
[K] [R] la somme de 5.000 euros en indemnisation de son préjudice moral à avoir vu occuper les lieux ; DÉBOUTE M.
Source officiellePage 4 sur 262