depuis lors en redressement judiciaire, assurée par la société Les Souscripteurs du Lloyd's de Londres (le Lloyd's), de travaux d'isolation extérieure suivant le procédé Corotherm fourni par la société Corona

U... un bail à colonat partiaire sur la parcelle [...] a et b, ultérieurement converti en bail à ferme ; qu'à la suite du décès de Q...

Z... était chef des cuisines et, à ce titre, coordonnait et dirigeait les différents restaurants ; que, dès lors, en se déterminant par la circonstance que le restaurant Lem constituait une entité de

Z... était chef des cuisines et, à ce titre, coordonnait et dirigeait les différents restaurants; que dès lors, en se déterminant par la circonstance que le restaurant Le Central Park constituait une entité

charge sont étrangères aux circonstances de l'accident décrites par Monsieur [K] qui a déclaré des douleurs au dos ; - que Monsieur [K] a subi deux opérations chirurgicales pour déboucher une artère coronaire

__________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ ARRÊT DE LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIÈRE ET ÉCONOMIQUE, DU 3 FÉVRIER 2021 La société Ceramiche Marca Corona

Guido F..., domicilié [...], 8°/ à la société Corona finance, société anonyme, dont le siège est [...], représentée par M.

coïncidé avec une période particulièrement difficile à cet égard" et selon lesquels "la question posée est de savoir si les conditions de travail du patient ont pu influencer l'évolution de cette maladie coronaire

.., veuve J..., domiciliée [...] , a formé le pourvoi n° B 19-25.538 contre l'arrêt rendu le 13 septembre 2018 par la cour d'appel de Dijon (chambre sociale), dans le litige l'opposant à la société Coronis

pourvoi formé par Mme Françoise X..., demeurant ... à La Mure (Isère), en cassation d'un arrêt rendu le 2 juillet 1991 par la cour d'appel de Grenoble (Chambre sociale), au profit de la SCP de notaires Coronat-Pujol

Cedex 09, en cassation d'un arrêt n° 43/ 98 rendu le 12 janvier 1998 par la cour d'appel d'Angers (1re chambre civile, section A), au profit : 1/ de la société PPG Industries France (anciennement Corona

qui a examiné le requérant le 14 février 2006 après avoir consulté son dossier médical, que ce dernier présente depuis 2000 une insuffisance coronarienne qui s'aggrave progressivement ; qu'une seule coronaire

applicable, la salariée avait été classée comme responsable de magasin, en qualité d'agent de maîtrise, comme chef de groupe, 1er échelon, catégorie B, c'est-à-dire qu'en cette qualité, elle distribuait, coordonnait

Z... était chef des cuisines et, à ce titre, coordonnait et dirigeait les différents restaurants; que, dès lors, en se déterminant par la circonstance que le restaurant Self 45 constituait une entité

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur les pourvois n° s M 91-41.176 et K 91-43.981 formés par les Etablissements de Port-Neuf Mathey Cornat

Portail, juge des référés, - et les observations de Me Stratigeas représentant la SCI Del Coronado et de Me Hequet représentant la commune de Saint-Marc-Jaumegarde.

donnée par Adil Y... dans la mesure où ces experts, d'une part, précisent que la fracture des dents résulte bien de coups portés le 30 décembre et, d'autre part et surtout, concluent que les fractures coronaires

B, gérant de la SCI Del Coronado. La clôture d'instruction a été prononcée à l'issue de l'audience.