Christophe Pourreau, assesseur, présidant ; M. Stéphane Hoynck, conseiller d'Etat et Mme Nathalie Destais, conseillère d'Etat-rapporteure. Rendu le 23 juin 2025. Le président : Signé : M.

COUR D'APPEL DE LYON Tribunal judiciaire de Lyon Cabinet de Jean-Christophe BERLIOZ N° RG 26/01229 - N° Portalis DB2H-W-B7K-4B6R - Isolement Monsieur [X] [H] né le 29 Avril 2006 à [Localité 1] (ARMENIE

Ortolland, avocat général, Mme Lagardère, greffier de chambre ; Sur le rapport de M. le conseiller Delattre, les observations de la SCP Lesourd et Baudin, avocat des consorts Z..., de la SCP Michel et Christophe

Christophe X... à l'échéance de son contrat à durée déterminée, - dire que le licenciement de M.

NEE I... veuve A... Simon B... Copie exécutoire délivrée le : à : Me Christophe C...

Jean-Christophe CHAZALETTE, Président de chambre, chargé du rapport.

Christophe-Pierre X... C/ Mme Rachel Marguerite Alberte Y... épouse X...

Christophe Pourreau, maître des requêtes, - les conclusions de Mme Emmanuelle Cortot-Boucher, rapporteur public ; La parole ayant été donnée, avant et après les conclusions, à la SCP de Chaisemartin, Courjon

Actuellement, le tableau est très nettement dominé par des douleurs d'origine rotulienne et ce, de façon bilatérale. (...)

, -subsidiairement, fixer cette pension à la somme de 500 euros par mois et dire qu'elle sera versée directement à Jean-Christophe, -supprimer la prestation compensatoire due à Madame Y..., -condamner

La société Saint Christophe Ambulances a conclu au débouté des demandes.

X... : que Christophe X... demande que soit reconnu qu'il a effectué au titre de son activité de journée : 257 heures supplémentaires en 1998 et 206 heures supplémentaires en 2000 ; que selon l'article

NEE GORA DU CHEF D'UN ENFANT NATUREL MINEUR DE CETTE DERNIERE, AUX MOTIFS QUE, SI CELUI-CI, ALAIN X..., DONT LA GARDE JURIDIQUE INCOMBE A LA MERE, EST ELEVE PAR SA GRAND-MERE, SON ENTRETIEN EST PECUNIAIREMENT

COUR D'APPEL DE LYON Tribunal judiciaire de Lyon Cabinet de Jean-Christophe BERLIOZ N° RG 26/01228 - N° Portalis DB2H-W-B7K-[Immatriculation 1] - Isolement Monsieur [N] [Q] [R] né le 26 Octobre 2000

COUR D'APPEL DE LYON Tribunal judiciaire de Lyon Cabinet de Jean-Christophe BERLIOZ N° RG 26/01836 - N° Portalis DB2H-W-B7K-4G7I - Isolement Monsieur [S] [F] né le 29 Avril 2006 à [Localité 1] (ARMENIE

. ; que le moyen n'est pas fondé ; PAR CES MOTIFS : REJETTE le pourvoi ; Condamne la société Christophe Mandon, ès qualités, aux dépens ; Vu l'article 700 du code de procédure civile, rejette les

A ELLE-MEME DONNE NAISSANCE, LE 5 AOUT 1966, A UN FILS, PRENOMME CHRISTOPHE, PUIS EST DECEDEE, LE 13 AOUT 1966, DES SUITES DE SON ACCOUCHEMENT, APRES AVOIR RECONNU SON ENFANT; QUE MME B...

LE BEL défaillant Monsieur David X... ... 77440 VENDREST défaillant Madame Carole Y... en qualité de représentante légale de sa fille mineure Marine X... ... 55250 BULAINVILLE défaillante Monsieur Christophe