CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.5M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

694 résultats pour « Christophe Lonqueue »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Pôle 4 - Chambre 1

6031eed33de78027b98425e9

Appel

1 juin 2018

1 juin 2018

- signé par Dominique DOS REIS, Présidente de chambre et par Christophe DECAIX, Greffier auquel la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire.

Source officielle

Page 4 sur 35

← PrécédentSuivant →
CC

cr

6137264ecd580146774248a9

Cassation

17 juin 2003

17 juin 2003

base des quantités transportées ou du nombre de voyages effectués par le locataire ; qu'il convient également de relever que, contrairement au contrat type de location avec chauffeur qui veut que le loueur

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 5

642fb75acece1704f574783f

Appel

6 avril 2023

6 avril 2023

LA VILLA DES ROSES, représentée par sa gérante, la société NOVASTRADA C/o Société NOVASTRADA [Adresse 1] [Localité 5] Représentée par Me Charlotte BLANQUINQUE substituant Me Jean-Christophe LUBAC

Source officielle
CC

soc

613720c9cd580146773ee622

Cassation

9 novembre 1988

9 novembre 1988

Y..., de la SCP Michel et Christophe Nicolay, avocat de M. Z..., les conclusions de M.

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

682c6515f81cc98b9e96227e

Commerce

10 janvier 2025

10 janvier 2025

REPUBLIQUE FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS TRIBUNAL DE COMMERCE D’ AMIENS JUGEMENT DU DIX JANVIER DEUX MILLE VINGT-CINQ 2ème CHAMBRE N° de PC : 2024RJ321 Prononcé le 10/01/2025 par Monsieur Christophe

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

66f45024ee05e3ee32ca6f5b

T. Judiciaire

16 janvier 2024

16 janvier 2024

JUDICIAIRE PÔLE SOCIAL 180 RUE LECOCQ CS 61931 33063 BORDEAUX CEDEX Jugement du 16 janvier 2024 COMPOSITION DU TRIBUNAL : lors des débats et du délibéré Madame Marion RICHARD, Juge, Monsieur Christophe

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb34bd3db21cbdd8d185

Appel

19 mai 2009

19 mai 2009

La longueur de la servitude sur les 3 propriétés serait de 100 mètres.

Source officielle
CE

2ème et 7ème sous-sections réunies

CETAT:CETATEXT000018006781

Admin. suprême

9 juillet 2007

9 juillet 2007

octobre 2002 que la commission nationale du débat public instituée par l'article L. 121-8 du code de l'environnement est saisie à titre obligatoire de tous les projets de création d'autoroutes d'une longueur

Source officielle
CE

9ème et 10ème sous-sections réunies

CETAT:CETATEXT000008245519

Admin. suprême

24 mars 2006

24 mars 2006

Christophe A, demeurant ..., la décharge des cotisations de taxe professionnelle auxquelles il avait été assujetti au titre de chacune des années 1994 et 1995 dans les rôles de la ville de Lyon ; Vu les

Source officielle
CA

1ère Chambre A

5fdac7c4e71ddf59e118974c

Appel

23 mai 2019

23 mai 2019

de 270 mètres alors que la longueur G-H-I-J-K par les [Localité 22] serait de 1250 mètres.

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE D (PS)

67189499d8ceca1cd701906c

Appel

22 octobre 2024

22 octobre 2024

présidente et Nabila BOUCHENTOUF, conseillère, magistrats rapporteurs (sans opposition des parties dûment avisées) qui en ont rendu compte à la Cour dans son délibéré, assistées pendant les débats de Christophe

Source officielle
TJ

JEX

68b2024f6dfb82227946562d

T. Judiciaire

8 juillet 2025

8 juillet 2025

JUILLET 2025 COMPOSITION DU TRIBUNAL PRESIDENT : Clément DELSOL GREFFIER : Marie-Christine YATIM DEMANDERESSE La SOCIÉTÉ NOVASTRADA [Adresse 1] [Localité 4] représentée par Maître Jean-Christophe

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 1

65b4b0157ef77d000880b56f

Appel

26 janvier 2024

26 janvier 2024

[Localité 18] agissant poursuites et diligences prise en la personne de sa Maire en exercice, domicilié en cette qualité audit Hôtel de Ville, [Adresse 4] [Localité 13] Représentée par Me Jean-christophe

Source officielle
CC

cr

61372557cd5801467741ce7e

Cassation

14 novembre 1991

14 novembre 1991

PARIS, le quatorze novembre mil neuf cent quatre vingt onze, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller Jean SIMON, les observations de la société civile professionnelle Michel et Christophe

Source officielle
CC

soc

613721edcd580146773f8cf1

Cassation

6 avril 1993

6 avril 1993

Christophe X..., demeurant à Longuenesse (Pas-de-Calais), ..., appartement 87, défendeur à la cassation ; LA COUR, composée selon l'article L. 131-6, alinéa 2, du Code de l'organisation judiciaire, en

Source officielle
TJ

Chambre 10 cab 10 J

66a2955480b1d994348a4487

T. Judiciaire

25 juillet 2024

25 juillet 2024

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE LYON Chambre 10 cab 10 J N° RG 20/00902 - N° Portalis DB2H-W-B7E-UWKO Jugement du 25 Juillet 2024 Notifié le : Grosse et copie à : Me Jean-christophe

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2011:SO02663

Cassation

15 décembre 2011

15 décembre 2011

Y... ainsi libellé « Christophe, On fait ?

Source officielle
CE

3ème sous-section jugeant seule

CETAT:CETATEXT000026198996

Admin. suprême

12 juillet 2012

12 juillet 2012

Christophe Pourreau, Maître des Requêtes, - les conclusions de M. Vincent Daumas, rapporteur public ; Considérant que la requête de M.

Source officielle
TA

3ème chambre

DTA_2105057_20230227

Administratif

27 février 2023

27 février 2023

Ces matières organiques et leurs effluents se sont répandus sur l'emprise du chemin rural, qu'ils ont recouvert sur une grande longueur.

Source officielle
TA

JUGE UNIQUE A SLIMANI

DTA_2401952_20250711

Administratif

11 juillet 2025

11 juillet 2025

Franck Christophe en qualité de rapporteur public sur le fondement des dispositions de l'article R. 222-24 du code de justice administrative.

Source officielle