Christian, - Y... Claude, - Z...

Christiane, contre l'arrêt de la cour d'appel de MONTPELLIER, chambre correctionnelle, en date du 13 février 2001, qui, pour escroquerie, l'a condamnée à 2 mois d'emprisonnement avec sursis, 10 000

Christian Y..., M. Serge Y... et Mme Chantal Y... (les consorts Y...) ont délivré congé à M. Laurent X... pour le 1er novembre 2015, aux fins de reprise par M. Sébastien Y..., fils de M.

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Engineering Christian X...

Christian, contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel d'AGEN, en date du 9 mars 2005, qui, dans l'information suivie contre lui du chef de fraude fiscale et complicité, a prononcé

née le 23 Octobre 1965 à TROIS RIVIERE (GUADELOUPE) ... 42360 COTTANCE représentée par Me Christian MOREL, avoué à la Cour assistée de la SELARL BASSET-BOUCHET-HANGEL, avocats au barreau de SAINT-ETIENNE

Christian, contre l'arrêt de la cour d'appel de PARIS, 9e chambre, en date du 14 novembre 2005, qui, pour fraude fiscale, l'a condamné à 4 mois d'emprisonnement avec sursis, 10 000 euros d'amende, a

Christiane, épouse D..., partie civile, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de PAU, en date du 31 mars 2000, qui, dans l'information suivie contre personne non dénommée des

Christian B..., domicilié ..., 7°/ de M.

Christiane, épouse A..., - A...

591 du code de procédure pénale ; "en ce que l'arrêt attaqué a rejeté l'exception de nullité soulevée in limine litis ; "aux motifs que le mandement de citation, délivré le 7 septembre 2005 à Christian

Christian, contre l'arrêt de la cour d'appel de LYON, 4ème chambre, en date du 21 juin 2005, qui, pour blessures involontaires et infraction à la réglementation relative à la sécurité des travailleurs

Dior Couture ; "aux motifs que la société Christian Dior Couture est titulaire de la marque dénominative "Dior" déposée en France le 30 septembre 1994 enregistrée sous le n° 1.316.850, et servant à

Dior Couture, toutes deux membres du groupe Arnault LVMH ; qu'à la suite de la décision de déménagement de la société Moët et Hennessy programmé pour le 31 mars 2012, la société Christian Dior Couture

Christian, contre l'arrêt de la cour d'appel d'AIX-EN-PROVENCE, 5ème chambre, en date du 5 mai 1998, qui, pour faux et abus de confiance, l'a condamné à 1 an d'emprisonnement avec sursis et a prononcé

Christian, - Y...

Christian, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de POITIERS, du 9 juin 1998, qui l'a renvoyé devant la cour d'assises de la VIENNE sous l'accusation de viols sur mineure de 15

Christian, partie civile, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de ROUEN, du 3 octobre 1996, qui, dans la procédure suivie contre personne non dénommée, des chefs d'escroquerie et