, notamment de Belgique, produits destinés à des chevaux ; que dans cette procédure il est fait mention d'un entraîneur, Yann-Marie X..., qui a des relations fréquentes avec M.

X..., agent de surveillance à cheval au service de la société Protectas, a contesté le montant du salaire pris comme base de calcul des indemnités journalières versées à la suite d'un accident de travail

, que le chemin est uniquement affecté à la communication de deux fonds, que certains actes n'établissent pas l'existence du chemin et que les propriétaires riverains n'entretiennent pas ledit chemin,

X..., entraîneur de chevaux de course, les primes dites "gains de courses" versées à MM.

ans d'emprisonnement, dont 18 mois avec sursis, à 5 amendes de 1 000 francs chacune pour les contraventions, a prononcé l'interdiction d'exercer une activité professionnelle d'élevage ou pension de chevaux

reviendra au bailleur ; option d'achat : 40 000 francs", et, dans le cadre réservé à la "participation du cheval aux courses à réclamer", la mention selon laquelle le cheval est autorisé à participer

la qualification de chemin d'exploitation, la cour d'appel, qui avait pourtant relevé que ce chemin desservait le massif forestier de [...] et les fonds riverains, sans mener nulle part d'autre ni relier

obtenir cette qualification pouvait constituer une erreur au sens de l'article 1110 du Code civil, la cour d'appel n'a pas donné de base légale à sa décision ; alors, d'autre part, que le vendeur d'un cheval

supérieure d'agronomie de Nancy, domicilié à Paris (7e), ..., en cassation d'un arrêt rendu le 15 janvier 1990 par la cour d'appel de Limoges (chambre sociale), au profit : 1°/ de l'Institut du Cheval

X..., propriétaire d'un véhicule automobile d'une puissance fiscale de 23 chevaux, a, après le rejet, le 18 avril 1995, de sa réclamation présentée le 3 novembre 1994, assigné le directeur des services

Z... fait grief à l'arrêt du 6 décembre 1994 d'accueillir la demande, alors, selon le moyen, "1°/ que les chemins ruraux sont des chemins appartenant aux communes, affectés à l'usage public et qui n'ont

V... ne rapportait pas la preuve de la propriété du chemin litigieux par titre ou par prescription acquisitive, sans s'expliquer sur la nature de chemin d'exploitation du chemin litigieux subsidiairement

ruraux de la commune, la cour d'appel a privé sa décision de base légale au regard des textes susvisés ; 4 / que la qualification de chemin rural d'un chemin dépendant uniquement de son affectation

que l'amputation réalisée a porté sur l'avant-pied avec arthrodèse tibio-calcanéenne ; selon le barème publié par le "concours médical" la perte totale par amputation ou paralysie au niveau de la cheville

Les consorts [K] font grief à l'arrêt de rejeter leur demande tendant à faire juger que les chemins litigieux sont des chemins d'exploitation, alors : « 3°/ que les chemins ruraux sont ceux

de chemin relie ces deux chemins départementaux et ne peut constituer un chemin privé créé pour les seuls besoins de la propriété Y..., puisqu'elle se situe dans le prolongement d'un chemin venant des

Z... s'est opposé à la demande, en invoquant l'existence d'un chemin d'exploitation ; Attendu que M. et Mme X... font grief à l'arrêt de dire que le chemin objet du litige est un chemin d'exploitation

C... et Z... auxquels ils reprochaient d'avoir placé des obstacles sur un chemin qualifié par eux, de "chemin d'exploitation" servant à la desserte de la parcelle 778 dont ils étaient propriétaires, afin