CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

14 425 résultats pour « Challeil »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

soc

613722b0cd58014677400290

Cassation

27 juin 1996

27 juin 1996

l'employeur fait encore grief à l'arrêt de l'avoir condamné à payer au salarié la journée du 10 décembre 1990 au motif qu'il n'apportait pas la preuve que le salarié ne se soit pas rendu sur le chantier de Charleville

Source officielle

Page 4 sur 722

← PrécédentSuivant →
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2016:CO00162

Cassation

16 février 2016

16 février 2016

encore en état d'être vendus », « sur la base du prix acquitté par le détaillant lors de la livraison, déduction faite des sommes dues à Chanel par le détaillant agréé » ; qu'en l'espèce, la société Chanel

Source officielle
CC

cr

6137262ecd580146774238e3

Cassation

11 décembre 2002

11 décembre 2002

ne sont pas en contact totalement avec les surfaces visées par le texte, que de ce fait, les échangeurs de chaleur à plaques ne sont pas visés par l'obligation d'obtention de licence" ; qu'il résulte

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2025:SO01140

Cassation

10 décembre 2025

10 décembre 2025

[I] a été engagé en qualité de contrôleur de gestion junior, à compter du 1er juin 2010, par la société Chanel (la société).

Source officielle
CC

cr

61372638cd58014677423e18

Cassation

19 novembre 2003

19 novembre 2003

société civile professionnelle BOUZIDI et BOUHANNA et de Me FOUSSARD, avocats en la Cour ; Vu la communication faite au Procureur général ; Statuant sur le pourvoi formé par : - LA SOCIETE LE CHALET

Source officielle
CC

comm

6137228acd580146773fe3c4

Cassation

13 juin 1995

13 juin 1995

X..., pris en sa qualité de mandataire liquidateur de la société VGD Channel 5, et domicilié ... (1er) (Rhône), défendeurs à la cassation ; La demanderesse invoque, à l'appui de son pourvoi, les quatre

Source officielle
CC

comm

61372215cd580146773fa153

Cassation

10 mai 1994

10 mai 1994

(Finistère), en cassation d'un arrêt rendu le 26 février 1992 par la cour d'appel de Rennes (2e chambre), au profit de la société anonyme Chanel, dont le siège social est ...

Source officielle
CC

soc

613723e6cd5801467740f971

Cassation

4 décembre 2002

4 décembre 2002

de collecte des déchets passé entre son employeur et la commune de Vanves, qui a pris fin au 31 décembre 1996 ; que ce marché a ensuite été confié à compter du 1er janvier 1997 à la société Coved Challenger

Source officielle
CC

civ2

61372276cd580146773fd4c5

Cassation

12 avril 1995

12 avril 1995

X... de son recours en contestation de la décision de la commission administrative l'omettant de la liste électorale de la commune de la Chapelle d'Huin alors que toute sa famille est inscrite sur la liste

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2017:CO00004

Cassation

11 janvier 2017

11 janvier 2017

Idex énergies, dont le siège est [Adresse 1], contre l'arrêt rendu le 19 mars 2015 par la cour d'appel de Versailles (13e chambre), dans le litige l'opposant à la société Sarcelles chaleur

Source officielle
CC

civ3

613721abcd580146773f5def

Cassation

13 mai 1992

13 mai 1992

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société à responsabilité limitée André Chapel, dont le siège est à Morette

Source officielle
CC

soc

613722bacd58014677400b11

Cassation

19 juin 1996

19 juin 1996

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Bois moulés de Challet, société anonyme, dont le siège est ..., en

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2023:C300032

Cassation

11 janvier 2023

11 janvier 2023

», quand les maîtres de l'ouvrage étaient fondés à subordonner le paiement de la fraction de 95 % du prix à l'achèvement préalable du chauffage, et donc de refuser de la verser tant que la pompe à chaleur

Source officielle
CC

cr

MS, en date du 23 mars 1989, qui, dans une information suiviec/Jean-Bernard X

61372545cd5801467741c619

Cassation

28 juin 1993

28 juin 1993

procédure pénale, 1382 du Code civil, défaut de motifs, manque de base légale ; "en ce que l'arrêt attaqué a confirmé l'ordonnance du juge d'instruction près le tribunal de grande instance de Charleville-Mézières

Source officielle
CC

civ1

6137241fcd580146774128cd

Cassation

2 mars 2004

2 mars 2004

COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique, pris en ses cinq branches : Attendu que M. et Mme Gérard X..., pour des travaux réalisés dans leur chalet

Source officielle
CC

soc

6137247fcd58014677415fcb

Cassation

6 décembre 2005

6 décembre 2005

sécurité prévoit l'attribution de points de sécurité conditionnée par la présence d'au moins un jour dans le mois pour le challenge mensuel, d'un jour dans le trimestre pour le challenge trimestriel ;

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2024:C300368

Cassation

4 juillet 2024

4 juillet 2024

[R] (l'acquéreur) une promesse synallagmatique de vente portant sur des parcelles avec étang et un chalet à usage d'habitation, au prix de 150 000 euros. 2. M.

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2019:C301094

Cassation

19 décembre 2019

19 décembre 2019

Petit Vent font grief à l'arrêt de condamner la première à remettre le chalet dans son état initial et toutes deux à payer certaines sommes au syndicat des copropriétaires et à M. et Mme V... à titre

Source officielle
CC

civ2

Donne défautc/MM. Y

613721f9cd580146773f9292

Cassation

1 décembre 1993

1 décembre 1993

. ; Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Toulouse, 13 janvier 1992) et les productions, que la banque Majorel, à la suite du redressement judiciaire de la société Challenge Habitat

Source officielle
CC

soc

613723ffcd58014677410eb5

Cassation

29 avril 2003

29 avril 2003

grief à l'arrêt attaqué (Versailles, 6 décembre 2000) d'avoir déclaré irrecevable son recours en révision de l'arrêt rendu le 16 février 2000 dans l'instance qui l'oppose à la société Ambulances des Charmilles

Source officielle