CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV

515 résultats pour « Catherine Boursier »

Tous
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
CC
CE
TA
CAA
CA
CPH
TJ
TCOM
CJUE
Prud'h.
Conv. coll.
BOFIP
IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

?

Commission des sanctions

AMF:OS:fr-amf-0dd933b2bacf0a90d4e15abd6de37fb0b2398ae0

droit financier

1 janvier 2000

1 janvier 2000

Direct et de Mme Catherine Nini Décision de la commission des sanctions du 23 juin 2026 à l'égard de la société Bourse Direct et de Mme Catherine Nini Partager sur Twitter Partager sur Linkedin Partager

Source officielle
?

Commission des sanctions

AMF:OS:fr-amf-65f107066290c8c37d4a40b21ea585104cced3e4

droit financier

1 janvier 2000

1 janvier 2000

Direct et de Mme Catherine Nini Décision de la commission des sanctions du 23 juin 2026 à l'égard de la société Bourse Direct et de Mme Catherine Nini Partager sur Twitter Partager sur Linkedin Partager

Source officielle
?

Commission des sanctions

AMF:OS:fr-amf-6b43ab8af62587dad5753cf5d2b5b69aa9675f87

droit financier

1 janvier 2000

1 janvier 2000

Direct et de Mme Catherine Nini Décision de la commission des sanctions du 23 juin 2026 à l'égard de la société Bourse Direct et de Mme Catherine Nini Partager sur Twitter Partager sur Linkedin Partager

Source officielle
?

Commission des sanctions

AMF:OS:fr-amf-7cfdcc2f8fbcfb2920eca448d4653e42d7278414

droit financier

1 janvier 2000

1 janvier 2000

Direct et de Mme Catherine Nini Décision de la commission des sanctions du 23 juin 2026 à l'égard de la société Bourse Direct et de Mme Catherine Nini Partager sur Twitter Partager sur Linkedin Partager

Source officielle
?

Commission des sanctions

AMF:OS:fr-amf-605fb9057e1a1fc656fde67dbe0793a0f00e9112

droit financier

1 janvier 2000

1 janvier 2000

Direct et de Mme Catherine Nini Décision de la commission des sanctions du 23 juin 2026 à l'égard de la société Bourse Direct et de Mme Catherine Nini Partager sur Twitter Partager sur Linkedin Partager

Source officielle
?

Commission des sanctions

AMF:OS:fr-amf-8e1c90e0d373e0cc02eb64cf33122a6d8d25eb53

droit financier

1 janvier 2000

1 janvier 2000

Direct et de Mme Catherine Nini Décision de la commission des sanctions du 23 juin 2026 à l'égard de la société Bourse Direct et de Mme Catherine Nini Partager sur Twitter Partager sur Linkedin Partager

Source officielle
CA

TROISIEME CHAMBRE

6031dfc380b9e1b37c98ae17

Appel

14 juin 2018

14 juin 2018

Représentée et assistée par Me Jacques Y..., avocat au barreau de Lille SARL Boursier et Compagnie prise en la personne de son représentant légal [...]

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253caafbd3db21cbdd8bc23

Appel

27 mars 2008

27 mars 2008

C / Catherine Y... divorcée X...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8fabd3db21cbdd86e16

Appel

3 novembre 2003

3 novembre 2003

La même demande formée par Catherine X... doit être rejetée comme mal fondée.

Source officielle
?

Commission des sanctions

AMF:OS:fr-amf-8389264ee19773b404e9ab325269dc7e435307ee

droit financier

1 janvier 2000

1 janvier 2000

Direct et de Mme Catherine Nini Décision de la commission des sanctions du 23 juin 2026 à l'égard de la société Bourse Direct et de Mme Catherine Nini Partager sur Twitter Partager sur Linkedin Partager

Source officielle
?

Commission des sanctions

AMF:OS:fr-amf-d2ac5a4511f772963944a3f915ea651fbce0c634

droit financier

1 janvier 2000

1 janvier 2000

Direct et de Mme Catherine Nini Décision de la commission des sanctions du 23 juin 2026 à l'égard de la société Bourse Direct et de Mme Catherine Nini Partager sur Twitter Partager sur Linkedin Partager

Source officielle
?

Commission des sanctions

AMF:OS:fr-amf-c28ec416ea2614b4583510a284e55cd72d5a76b1

droit financier

1 janvier 2000

1 janvier 2000

Direct et de Mme Catherine Nini Décision de la commission des sanctions du 23 juin 2026 à l'égard de la société Bourse Direct et de Mme Catherine Nini Partager sur Twitter Partager sur Linkedin Partager

Source officielle
?

Commission des sanctions

AMF:OS:fr-amf-c62cbcb2d66337acf4edd6ad3efd96d507b18388

droit financier

1 janvier 2000

1 janvier 2000

Direct et de Mme Catherine Nini Décision de la commission des sanctions du 23 juin 2026 à l'égard de la société Bourse Direct et de Mme Catherine Nini Partager sur Twitter Partager sur Linkedin Partager

Source officielle
?

Commission des sanctions

AMF:OS:fr-amf-c6a1b478df0f9dd093755b61026922585a51acfd

droit financier

1 janvier 2000

1 janvier 2000

Direct et de Mme Catherine Nini Décision de la commission des sanctions du 23 juin 2026 à l'égard de la société Bourse Direct et de Mme Catherine Nini Partager sur Twitter Partager sur Linkedin Partager

Source officielle
?

Commission des sanctions

AMF:OS:fr-amf-e13a1b401e96c8d024d8936a39b4de1f915569cf

droit financier

1 janvier 2000

1 janvier 2000

Direct et de Mme Catherine Nini Décision de la commission des sanctions du 23 juin 2026 à l'égard de la société Bourse Direct et de Mme Catherine Nini Partager sur Twitter Partager sur Linkedin Partager

Source officielle
?

Commission des sanctions

AMF:OS:fr-amf-ec684c04b847f9dcac3b37482f44380ec5094819

droit financier

1 janvier 2000

1 janvier 2000

Direct et de Mme Catherine Nini Décision de la commission des sanctions du 23 juin 2026 à l'égard de la société Bourse Direct et de Mme Catherine Nini Partager sur Twitter Partager sur Linkedin Partager

Source officielle
?

Commission des sanctions

AMF:OS:fr-amf-4a705c6ec39b431be095c294f61248d673a1d849

droit financier

1 janvier 2000

1 janvier 2000

Direct et de Mme Catherine Nini Décision de la commission des sanctions du 23 juin 2026 à l'égard de la société Bourse Direct et de Mme Catherine Nini Partager sur Twitter Partager sur Linkedin Partager

Source officielle
?

Commission des sanctions

AMF:OS:NK-MNXkGvnWvQeoMWNNdVQAfi

droit financier

1 janvier 2000

1 janvier 2000

Direct et de Mme Catherine Nini Décision de la commission des sanctions du 23 juin 2026 à l'égard de la société Bourse Direct et de Mme Catherine Nini Partager sur Twitter Partager sur Linkedin Partager

Source officielle
?

Commission des sanctions

AMF:OS:fr-amf-112b6e2d752120c5b18fd14572cef2124fae58e0

droit financier

1 janvier 2000

1 janvier 2000

Direct et de Mme Catherine Nini Décision de la commission des sanctions du 23 juin 2026 à l'égard de la société Bourse Direct et de Mme Catherine Nini Partager sur Twitter Partager sur Linkedin Partager

Source officielle
?

Commission des sanctions

AMF:OS:fr-amf-6ec530254ffae37e8394c86e04f71dd0d77b4024

droit financier

1 janvier 2000

1 janvier 2000

Direct et de Mme Catherine Nini Décision de la commission des sanctions du 23 juin 2026 à l'égard de la société Bourse Direct et de Mme Catherine Nini Partager sur Twitter Partager sur Linkedin Partager

Source officielle

Page 4 sur 26

← PrécédentSuivant →

Annonces BODACC25 résultats

Journal officiel
Radiations

TRIDON, Catherine, BOURSIER

SIREN 539943837Greffe du Tribunal de Commerce de Blois

11/05/2026

Voir →

Modifications diverses

CATHERINE BOURSIER

SIREN 378702906Greffe du Tribunal de Commerce de Paris

30/04/2024

Voir →

Modifications diverses

Viet, Catherine Marie Denise, Boursier

SIREN 791459639Greffe du Tribunal de Commerce de Paris

19/11/2023

Voir →

Modifications diverses

CATHERINE BOURSIER

SIREN 378702906Greffe du Tribunal de Commerce de Paris

15/11/2023

Voir →

Dépôts des comptes

CATHERINE BOURSIER

SIREN 378702906Greffe du Tribunal de Commerce de paris

11/05/2023

Voir →