Codes de loi français

Article Annexe

a) 2 % (en soufre) pH ≤ 12,7. a) Tenir à l'écart des enfants.

Article Annexe I

manière satisfaisante. h) Toutes les parties des locaux entièrement libres de matériaux combustibles peuvent subir un traitement thermique à l'aide d'un lance-flammes. i) Toutes les surfaces doivent être pulvérisées avec un désinfectant alcalin dont le pH

Article 245-5.14

Un réseau à courant alternatif utilise des circuits monophasés avec neutre à la terre (TN-S) est constitué de circuits à trois conducteurs (Terre, N, Ph). Toutes les installations électriques en courant alternatif sont sans retour par la masse.

Article 22

. - Conformité de la station de traitement des eaux usées Le pH des eaux usées traitées rejetées est compris entre 6 et 8,5.

Article D211-10

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 19 > 50 > 66

Tableau I de l'article D. 211-10 Qualité des eaux conchylicoles (*1) PARAMÈTRES G I FRÉQUENCE MINIMALE d'échantillonnage et de mesure pH. 7-9. Trimestrielle. Température ( o (*2). (*2).

Article Annexe

Les gels utilisés ont les caractères suivants : - gel de concentration : pH 5,15, T % r 3,13, C % r 20 ; - gel de séparation : pH 4,01, T % r 8,00, C % r 6,25.

Article Annexe VI

spécial de butane et de propane, à l'exception des butane et propane commerciaux) utilisé en tant que carburant exclusif GP Monocarburation GPL-électricité (hybride rechargeable) PE Monocarburation GPL-électricité (hybride non rechargeable) PH

Article Annexe II

-le pH du sol est supérieur à 5 ; 3.3. Programme prévisionnel d'épandage.

Article Annexe III

Caractéristiques des déchets épandus : Le pH des effluents ou des déchets est compris entre 6,5 et 8,5. Toutefois, des valeurs différentes peuvent être retenues sous réserve de conclusions favorables de l'étude préalable.

Article Annexe II

Les déchets ou effluents ne doivent pas être épandus sur des sols dont le pH avant épandage est inférieur à 6, sauf lorsque les conditions suivantes sont simultanément remplies : - le pH du sol est supérieur à 5 ; - la nature des déchets ou effluents

Article 18

. - Les eaux canalisées rejetées dans le milieu naturel respectent les prescriptions suivantes : - le pH est compris entre 5,5 et 8,5 ; - la température est inférieure à 30 °C ; - les matières en suspension totales (MEST) ont une concentration inférieure

Article Annexe III

Les déchets ou effluents ne doivent pas être épandus sur des sols dont le pH avant épandage est inférieur à 6, sauf lorsque les trois conditions suivantes sont simultanément remplies : -le pH du sol est supérieur à 5 ; -la nature des déchets ou effluents

Article Annexe III

Caractéristique des matières épandues Le pH des effluents ou des déchets est compris entre 6,5 et 8,5.

LEGIARTI000037034527

. - le pH du sol est supérieur à 5 ; 3.3.

Article Annexe II

. - le pH du sol est supérieur à 5, ou supérieur ou égal à 4 dans le cas des sols forestiers ; D.3. - Un programme prévisionnel annuel d'épandage est établi, en accord avec les prêteurs de terres, au plus tard un mois avant le début des opérations concernées

Article 16

. - Toute canalisation de rejet à l'extérieur de l'installation est équipée d'un dispositif, synchronisé avec les rejets, mesurant le pH, la conductivité et la quantité d'effluents rejetés.

Article Annexe III

. - le pH du sol est supérieur à 5, ou supérieur ou égal à 4 dans le cas des sols forestiers ; D.3.

Article Annexe III

Caractéristique des matières épandues Le pH des effluents ou des déchets est compris entre 6,5 et 8,5.

Article Annexe III

Caractéristiques des déchets épandus : Le pH des effluents ou des déchets est compris entre 6,5 et 8,5. Toutefois, des valeurs différentes peuvent être retenues sous réserve de conclusions favorables de l'étude préalable.