Clive et Brian Y...

Dans l’arrêt Bryan (série A n°   335–A), la Cour a estimé que l’existence d’un recours judiciaire était suffisante pour assurer le respect de l’article 6, bien qu’il ne puisse envelopper tous les

La sci Poul Bran a refusé de réceptionner le pli recommandé contenant les clefs.

the fact that the appeal to the High Court was not capable of embracing all aspects of the inspector’s decision, particularly the merits of the decision (Bryan judgment, § 44).

PYRENEES-ORIENTALES, avocat plaidant INTIMES : Monsieur Stéphane Y...agissant tant en son nom personnel qu'en qualité de représentant légal de ses fils mineurs Romain Y...né le 15/ 01/ 1997 et Bryan

L'association Brian Joubert Poitiers glace n'a pas, à l'expiration du délai qui lui était imparti, confirmé le maintien de ses conclusions.

cassation contre un arrêt de la cour d'appel de Paris du 9 mars 2004 qui, statuant en matière d'assistance éducative, a confirmé l'ordonnance du juge des enfants qui avait confié provisoirement ses enfants Bryan

Euromaf de toutes leurs demandes ; - condamner Ia société Where Is Brian à leur payer la somme de 1 500 € chacune outre les entiers dépens.

Bryan lui ont permis d’acheter ces fenêtres à bon prix.

POURVOI EST TIRE DE CE QUE LES MENTIONS CONTRADICTOIRES DE L'ARRET NE PERMETTRAIENT PAS DE CONNAITRE LES MAGISTRATS AYANT REELLEMENT SIEGE ET QU'IL N'EN RESULTERAIT PAS QUE LE CONSEILLER-RAPPORTEUR BRYON

un pourvoi en cassation contre l'arrêt de la cour d'appel de Nancy du 6 novembre 2003, qui a confirmé un jugement du juge des enfants de Cherbourg du 18 juin 2003 ayant ordonné le placement du mineur Bryan

Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 24 août 2023, et un mémoire complémentaire, enregistré le 5 septembre 2023, l'association Brian Joubert Poitiers Glace, représentée par Me Nicolleau

Brian X... (1928) Ltd, dont le siège est ...

Guy X..., à la société X... et à la SCP Vignier, Bouffin et Brian-Dufour ; Attendu que, par acte déposé au greffe de la Cour de cassation le 22 juillet 2014, la SCP Boré et Salve de Bruneton, avocat

J..., demeurant à Joubert, Genissac, Branne (Gironde), 5°) M. P. A..., demeurant à Truquet, Génissac Branne (Gironde), 6°) M. J. I..., demeurant à La Bergère, Moulon, Branne (Gironde), 7°) M.

BNP PARIBAS PERSONAL FINANCE AVOCAT DEFENDERESSE représentée par Maître Philippe METAIS du PARTNERSHIPS BRYAN CAVE LEIGHTON PAISNER (France) LLP - #R030 ORDONNANCE DE CLÔTURE Nous, Béatrice CHARLIER-BONATTI

BNP PARIBAS PERSONAL FINANCE [Adresse 1] [Localité 4] Représentant : Me Philippe METAIS du PARTNERSHIPS BRYAN CAVE LEIGHTON PAISNER (France) LLP, avocat au barreau de PARIS Représentant : Me Elodie

représentée par ses représentants légaux en exercice domiciliés en cette qualité audit siège, 10 / de la société Windham Hôtel and Resorts L.T.D., société de droit américain, dont le siège est sis 2300 Bryan