Son épouse Brigitte travaillait à la poste de Connerré.

comparant en personne, assistée de Me Raphaël BENILLOUCHE, avocat au barreau de PARIS, toque : P 264 INTIME Monsieur Nicolas Z... ... ...

Jean-Marie et Frédérick X... et à Mme Patricia X... de leur reprise d'instance, en date du 13 décembre 2010, en tant qu'héritiers de Brigitte Y..., décédée le 25 octobre 2009 ; Sur le moyen unique :

Appelants de ces deux jugements, Mme Brigitte J... et les consorts Y...

René, partie civile, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de BESANCON, en date du 13 décembre 2000, qui, dans l'information suivie, sur sa plainte, contre Brigitte A..., épouse

Brigitte, desquelles il résulte que celle-ci se désiste du pourvoi par elle formé le 28 février 2000 contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel d'ANGERS, en date du 22 février 2000

Nicolas X..., demeurant ... agissant en qualité d'héritiers de M.

Nicolas B..., absent de son domicile ce soir-là, qu'arrivés sur place, les policiers ont constaté la présence, au 5ème étage, de M.

président de la cour administrative d'appel de Paris a transmis au Conseil d'Etat en application de l'article R. 351-2 du code de justice administrative, la requête présentée à cette cour par Mme Brigitte

COUR LORS DES DEBATS ET DU DELIBERE : Madame Elisabeth MEHL-JUNGBLUTH, président de chambre Madame Véronique MAUSSIRE, conseiller Madame Florence MATHIEU, conseiller GREFFIER : Monsieur Nicolas

02/10/2025 REPERTOIRE GENERAL : 2025 003270 DEMANDEUR : Ministère Public, [Adresse 1] Représenté par, [E], [J] DEFENDEUR : , [Adresse 2] (SAS), [Adresse 3], [Localité 1] Représenté par MERLE Nicolas

Jean X..., 2 / de Mme Brigitte Z... épouse X..., demeurant ensemble ..., défendeurs à la cassation ; La demanderesse invoque, à l'appui de son pourvoi, le moyen unique de cassation annexé au

Samuel D, Mme Brigitte E, M. Pierre F, Mme Véronique G, M. Thomas H, M. Alain I, M. Francis J, M. Fabrice K, M. Etienne L, M. Alain M, M. Xavier N, M. Nicolas O, M. Emmanuel P, M. Olivier Q, M.

Brigitte, contre le jugement du Tribunal de police de MILLAU, en date du 16 juin 1998, qui, pour infractions à la réglementation sur le stationnement des véhicules, l'a condamnée à 3 amendes de 220

Nicolas F, demeurant ... ; M.

DU 67 RUE DES TANNEURS en sa qualité de propriétaire de l’immeuble sis 36 rue St Nicolas à LILLE 400 AVENUE DE L’HIPODROME 59130 LAMBERSART représentée par Me Laurent CALONNE, avocat au barreau de LILLE

No 02/06739 AFFAIRE : Brigitte X... veuve Y... ... C/ Michèle X... ...

Brigitte, contre l'arrêt de la cour d'appel de PARIS, 20ème chambre correctionnelle, du 18 septembre 1997, qui, pour infraction au Code de la route l'a condamnée à 24 amendes de 250 francs et 4 amendes