société Sollac Lorraine, a formé le pourvoi n° Z 22-10.667 contre l'arrêt rendu le 18 novembre 2021 par la cour d'appel de Metz (1re chambre civile), dans le litige l'opposant : 1°/ à la société Blue

2006), qu'un jugement assorti de l'exécution provisoire du 9 mars 2004 a fait injonction, sous peine d'astreinte, à la société Ymo development, acquéreur de biens immobiliers vendus par la société Bléterie-Nantes

Assié, conseiller, les observations de la SCP Gatineau, avocat de la SCI Les Bleuets, de la SCP Peignot et Garreau, avocat de Mme Z..., les conclusions de M.

relative à la prise de contrôle exclusif de la société Mobius SAS par Altice Blue Two SAS

relative à la prise de contrôle exclusif de la société France Solar par la société Blue Pearl Energy

4 avril 2017), que M. et Mme Y... ont signé avec la société Sogesmi deux contrats de construction de maison individuelle avec fourniture du plan, datés du 19 juin 2007, l'un portant sur le modèle "Bleuet

par la cour d'appel de Rennes (5e chambre), dans le litige l'opposant : 1°/ à l'association Altygo, dont le siège est [...] , anciennement dénommée Objectif handicap solidarité, 2°/ à la société Blézat

OUTREMER TELECOM, représentée par son président, la société ALTICE BLUE TWO [Adresse 1] [Localité 1] Représentée par la SELARL PMG, avocat au barreau de PARIS, toque : L0018 Et assistée de Me Sylvain

________________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Statuant sur le pourvoi formé par la société Blue

la société Massif Marine, dont le siège est ..., en cassation de deux arrêts rendus les 10 juin et 14 octobre 1996 par la cour d'appel de Basse-Terre (2e chambre civile), au profit de la société Blue

[N] (les acquéreurs) ont conclu avec la société civile de construction vente Les Bleuets (le vendeur) des contrats de réservation de plusieurs lots d'un bien immobilier, en l'état futur d'achèvement avec

domicilié [Adresse 1], a formé le pourvoi n° V 22-23.221 contre l'arrêt rendu le 13 janvier 2022 par la cour d'appel de Douai (chambre 2, section 1), dans le litige l'opposant : 1°/ à la société Les Bleuets

. - 92100 Boulogne Billancourt Représenté et assisté sur l'audience par Me Guillaume BLUZET de la SELARL BALDER, avocat au barreau de PARIS, toque : A0581 Monsieur RAPHAEL Y... né le 25 Avril 1977

secrétariat du Contentieux du Conseil d'Etat ; le ministre demande que le Conseil d'Etat : 1°) annule le jugement du 6 juin 1984 par lequel le tribunal administratif de Grenoble a accordé à la société "Blumet

mémoires produits, en demande et en défense ; Attendu qu'il résulte de l'arrêt attaqué, du rapport de l'inspection du travail, base de la poursuite, et des autres pièces de procédure, que la société Blue

Par exploit d’huissier de justice en date du 9 septembre 2025, la société SCI Blue a fait assigner M.

compagnies d'assurances et la mise en oeuvre des structures nécessaires notamment la CDCA Européenne, le GIE Korai, le GIE Maeva et même le rachat de la compagnie Pacifica et la création de la société Blue

créée ou développée dans le cadre de son contrat de travail VRP avec la sas Teddy Smith à l'exclusion toutefois de la clientèle des magasins appartenant à la société Standard exploités sous l'enseigne Blue