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342 résultats pour « Beserman »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Pôle 6 - Chambre 8

6033b4ce40fb9e684c97bc68

Appel

20 avril 2017

20 avril 2017

composée de : Mme Catherine BEZIO, Président de chambre Mme Patricia DUFOUR, conseiller Mme Camille-Julia GUILLERMET, Vice-président placé qui en ont délibéré Greffier : Madame Véronique BESSERMAN-FRADIN

Source officielle

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CA

Pôle 6 - Chambre 8

6035f6bef8d0775c3a5f1151

Appel

14 janvier 2016

14 janvier 2016

Mourad CHENAF, Conseiller Mme Camille-Julia GUILLERMET, Vice-présidente placée qui en ont délibéré Greffier : Madame Véronique FRADIN-BESSERMAN, lors des débats ARRET : - REPUTE CONTRADICTOIRE

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 8

6036a7db7d675f499f1db1bd

Appel

17 septembre 2015

17 septembre 2015

Catherine MÉTADIEU, Présidente de chambre Mme Marie-Antoinette COLAS, Conseillère Madame Marthe-Elisabeth OPPELT-RÉVENEAU, Conseillère qui en ont délibéré Greffier : Madame Véronique FRADIN-BESSERMAN

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 8

6036a7db7d675f499f1db1d6

Appel

17 septembre 2015

17 septembre 2015

délibéré de la Cour, composée de : Mme Catherine METADIEU, Présidente Mme Marie-Antoinette COLAS, Conseillère Mme Marthe-Elisabeth OPPELT-RÉVENEAU, Conseillère Greffier : Madame Véronique FRADIN-BESSERMAN

Source officielle
TJ

Service des référés

6a0e0357cdc6046d4759ee61

T. Judiciaire

20 mai 2026

20 mai 2026

DUBOST, avocats au barreau de PARIS - #K0107 DEFENDERESSE S.A. [1] [Adresse 3] [Localité 3] représentée par Me Julien BESSERMANN, avocat au barreau de PARIS - #C2341 INTERVENANT VOLONTAIRE Monsieur

Source officielle
TJ

5ème chambre 2ème section

67fea4bc7a459da3dcdea9c7

T. Judiciaire

10 avril 2025

10 avril 2025

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE [Localité 5] [1] [1] 2 Expéditions exécutoires délivrées le : - Me RENARD - Me BESSERMANN + 1 Copie dossier ■ 5ème chambre 2ème section N° RG 23/07792 N° Portalis 352J-W-B7H-CZ7IA

Source officielle
TJ

6ème Chambre

686d7447a2273490db10bf04

T. Judiciaire

4 juillet 2025

4 juillet 2025

de PARIS, vestiaire : D0278 Madame [J] [W] [Adresse 10] [Localité 13] défaillante faute d’avoir constitué avocat Société AXA FRANCE VIE [Adresse 11] [Localité 15] représentée par Maître Julien BESSERMANN

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 8

6032ecaaaf910560b1bba347

Appel

2 novembre 2017

2 novembre 2017

composée de : Mme Catherine BEZIO, Président de chambre Mme Patricia DUFOUR, conseiller Mme Camille-Julia GUILLERMET, Vice-président placé qui en ont délibéré Greffier : Mme Véronique BESSERMAN-FRADIN

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 8

603309caaafc937c13f7ee8a

Appel

12 octobre 2017

12 octobre 2017

Cour, composée de : Mme Catherine BEZIO, Président de chambre Mme Patricia DUFOUR, conseiller Mme Camille-Julia GUILLERMET, Vice-président placé qui en ont délibéré Greffier : Mme Véronique BESSERMAN-FRADIN

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 8

60351cb1529ab548287abd07

Appel

16 juin 2016

16 juin 2016

Mourad CHENAF, Conseiller Mme Camille-Julia GUILLERMET, Vice-présidente placée qui en ont délibéré Greffier : Madame Véronique FRADIN-BESSERMAN, lors des débats ARRET : - CONTRADICTOIRE

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 8

60351cb2529ab548287abd5c

Appel

16 juin 2016

16 juin 2016

Mourad CHENAF, Conseiller Madame Patricia DUFOUR, Conseiller qui en ont délibéré Greffier : Madame Véronique FRADIN-BESSERMAN, lors des débats ARRET : - CONTRADICTOIRE - prononcé

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 8

60355478ea0e5c7d16e91ab6

Appel

12 mai 2016

12 mai 2016

Mourad CHENAF, Conseiller Mme Camille-Julia GUILLERMET, Vice-Présidente placée Greffier : Madame Véronique FRADIN-BESSERMAN, lors des débats ARRET : - CONTRADICTOIRE - prononcé par mise

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 8

6035b7f1a44bb71f83d37767

Appel

10 mars 2016

10 mars 2016

Mourad CHENAF, conseiller Mme Patricia DUFOUR, conseiller Greffier : Madame Véronique FRADIN-BESSERMAN, lors des débats ARRET : - CONTRADICTOIRE - prononcé par mise à disposition de l'arrêt

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 8

6036468e70da42a824d380b0

Appel

19 novembre 2015

19 novembre 2015

Mourad CHENAF, Conseiller Mme Camille-Julia GUILLERMET, Conseillère Greffier : Madame Véronique FRADIN-BESSERMAN, lors des débats ARRET : - CONTRADICTOIRE - prononcé par mise à disposition

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 8

60366f11ee908e0ffeaa5b11

Appel

22 octobre 2015

22 octobre 2015

Mourad CHENAF, Conseiller Mme Camille-Julia GUILLERMET, Vice-Présidente placée Greffier : Madame Véronique FRADIN-BESSERMAN, lors des débats ARRET : - CONTRADICTOIRE - prononcé par mise à disposition

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 8

60368a6263d4662d74dd9b37

Appel

8 octobre 2015

8 octobre 2015

Mourad CHENAF, Conseiller Greffier : Madame Véronique FRADIN-BESSERMAN, lors des débats ARRET : - CONTRADICTOIRE - prononcé par mise à disposition de l'arrêt au greffe de la Cour, les parties

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 8

6036e8e4ca465f8640fad46c

Appel

2 juillet 2015

2 juillet 2015

délibéré de la Cour, composée de : Mme Catherine METADIEU, Présidente Mme Marie-Antoinette COLAS, Conseillère Mme Marthe-Elisabeth OPPELT-RÉVENEAU, Conseillère Greffier : Madame Véronique FRADIN-BESSERMAN

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Paris

ORTA_2406135_20251125

Administratif

25 novembre 2025

25 novembre 2025

Par une lettre, enregistrée le 21 juillet 2025, Me Bekerman informe le tribunal de ce qu’elle ne représente plus M. B.... Par un courrier en date du 21 juillet 2025, le tribunal a invité M.

Source officielle
TA

3ème chambre

DTA_2005660_20221012

Administratif

12 octobre 2022

12 octobre 2022

La société Dietmar Feichtinger architectes demande à être garantie par les sociétés Campenon Bernard Centre Est, Schlaich Bergermann und Partner et Egis structures et environnement.

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 8

6032b06bb4276627cd075908

Appel

7 décembre 2017

7 décembre 2017

Benoît DEVIGNOT, conseiller qui en ont délibéré Greffier : Mme Véronique BESSERMAN-FRADIN, lors des débats ARRET : - CONTRADICTOIRE - prononcé par mise à disposition de l'arrêt au greffe

Source officielle