dommages-intérêts ; "aux motifs qu'il ressortissait de la procédure que Keddar était le principal artisan du trafic organisé au préjudice de la partie civile ; qu'il utilisait les services du chauffeur Berthelot

R... à payer à l'association Amreso Bethel la somme de 750 euros par mois du 12 novembre 2013 au [...] au titre de son obligation alimentaire ; Condamne l'association Amreso Bethel aux dépens ; Vu l'article

Cailliau et Mme Maestracci, Greffier : Mme Berthout ; qu'ainsi, l'arrêt n'est pas légalement justifié au regard des articles 447, 448 et 458 du nouveau Code de procédure civile, violés ; Mais attendu

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société anonyme Cabinet Berthier, dont le siège est ..., en cassation d'un arrêt

(les consorts J...), héritiers légitimes de Berthe S..., décédée le [...] , ont demandé l'annulation du testament olographe instituant Mme O... légataire universelle et de la promesse de vente sous seing

CARS BERTHELET [Adresse 6] [Localité 6] représentée par Me Pascale HAYS, avocat au barreau de GRENOBLE, postulant et plaidant par Me Stéphane LAPALUT, avocat au barreau de LYON, S.A.R.L.

Bertha, domicilié ... (2e), 2 / de la société SELD, société à responsabilité limitée, éditrice du journal La Z...

2020 par la cour d'appel de Besançon, dans le litige l'opposant : 1°/ à la société LDH avocats, société civile professionnelle, dont le siège est [Adresse 2], anciennement dénommée société Vincent Berthat

domicile ; que Mme Y..., déclarée en liquidation judiciaire le 18 septembre 2001, a interjeté appel de ladite ordonnance le 23 octobre 2001 ; que le mandataire à sa liquidation judiciaire, la SCP Berthelot

procédure pénale, défaut de motifs, manque de base légale ; "en ce que, par l'arrêt infirmatif attaqué, la Cour a débouté Henri Y... de sa demande de mainlevée de l'arrêté du maire de la commune de Berchères-sur-Vesgre

chef de faux matériel en écriture authentique ; qu'il exposait que, le 14 janvier 1986, par acte notarié, Geneviève Z..., épouse A..., avait accordé un prêt, garanti par une hypothèque, à la société Berthelot

Y... a soulevé la nullité de l'assignation en faisant valoir que la SCP Berthelot-Despres, aujourd'hui dénommée SCP Despres (la SCP), dont M.

25/00538 ORDONNANCE rendue le VINGT TROIS AVRIL DEUX MILLE VINGT SIX par Nous, Annette DUBLED-VACHERON, président de la première chambre civile de la cour d'appel de RIOM, assistée de Marlène BERTHET

Bertrand et Berthe A... se sont mariés le 16 janvier 1926 sous le régime matrimonial de communauté réduite aux acquêts ; que Berthe A... est décédée le 22 décembre 1972, laissant son époux, donataire soit

X... le Y... a présenté une offre d'achat portant sur une succursale, située 136, boulevard Berthier à Paris, de la société Félix Potin en liquidation judiciaire, pour le prix de 300 000 francs en vue

Philippe Berthe

X... a été engagé le 23 mai 1970 par la société Berliet ; que son contrat de travail a été transféré à la société Renault véhicules industriels (RVI) en 1978, puis à la société filiale ZF Boutheon le 1er

Fromont, conseiller, les observations de Me Blondel, avocat de la société Socafim Sud Ouest, de la SCP Boulloche, avocat de Mme Berthon X..., de la société Brochet Lajus Pueyo et de M.