Bernard X... C/ Mme Milica Y...

, avocat au barreau de CORREZE Monsieur Bernard Philippe François X...

Afin de réaliser une intervention sur le bloc frigorifique, la société Bernard Trucks a con'é le véhicule à la société Durand Services.

X..., Arnaud, Ceard, Durand, Escallier, Faure Broc, Brochier, Bernard, Tessa et de Mme Y... devant le tribunal administratif ; Vu les autres pièces du dossier ; Vu la loi du 30 octobre 1886 ; Vu la loi

X..., demeurant ... à La Ferté-Bernard (72400) et tendant à ce que le Conseil d'Etat : 1°) annule le jugement en date du 30 octobre 1985 par lequel le tribunal administratif de Nantes a rejeté sa demande

Bernard, - L'ASSOCIATION HOSPITALIERE INFIRMERIE PROTESTANTE, contre l'arrêt de la cour d'appel de LYON, 7ème chambre, en date du 25 septembre 2002, qui, pour escroquerie, a condamné les deux premiers

Bernard MURATET ASSISTES LORS DE DEBATS PAR : Me Laurianne ROIG, GREFFIER MINISTERE PUBLIC REPRESENTE LORS DES DEBATS PAR : Mme Marie-Isabelle BAUDOUIN, magistrat à titre temporaire près le tribunal

Bernard, contre l'arrêt de la cour d'appel d'ANGERS, chambre correctionnelle, en date du 17 novembre 2004, qui a condamné le premier, pour abus de biens sociaux, banqueroute et escroquerie, à 4 ans

Bernard X..., demeurant "le Bourg" à Lutz en Dunois (28200), et tendant à ce que le Conseil d'Etat : 1° annule le jugement en date du 12 mars 1985 par lequel le tribunal administratif d'Orléans a rejeté

Bernard Philippe François X...

Bernard F..., demeurant ... à Ruelle (Charente), 14 / de M. Didier G..., demeurant Linars à Fléac (Charente), 15 / de M.

de l'application de la loi n° 89-531 du 2 août 1989, l'activité de transmission d'ordres pour le compte d'un tiers n'était pas réglementée, et ne supposait aucun agrément ; qu'il en résultait que, durant

Le 28 Janvier 2008 Par Monsieur Bernard ORS, Conseiller, La COUR d'APPEL de BORDEAUX, DEUXIÈME CHAMBRE, a, dans l'affaire opposant : S.A.R.L.

nullité tirée de la partialité du juge d'instruction, l'ayant renvoyé devant le tribunal correctionnel, et a déclaré Jean-Louis X... coupable du délit de complicité d'abus de biens sociaux commis par Bernard

mémoires produits ; Sur le premier moyen de cassation proposé par Simone et Madeleine X... pris de la violation des articles 248, 249 et 593 du Code de procédure pénale : " en ce que Mlle Muriel Durand

X..., Le Saout, Le Goff, Jean-Yves Y..., Treguer, Mer, Calvarin, Le Roy, Le Borgne, Cornec, Philippe, Marchadour, Bernard, L'Hours, Riou, Barre, Ollivier, Pichavant, Le Meur, Durand, Andro, Leilde, Larnicol

Vu l'appel interjeté par la société ENTREPOT DUFFAUD (société DUFFAUD) d'un jugement du Tribunal de commerce de Paris ( 16ème Chambre) du 28 février 2000 qui a déclaré recevable l'opposition de MM.

représentée par Me Christophe DURAND-MARQUET, avocat au barreau de LIMOGES Monsieur Bernard Z... de nationalité Française, demeurant...