Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
3ème Chambre
DTA_2302988_20250710
10 juillet 2025
10 juillet 2025
Ont été entendus au cours de l'audience publique à laquelle les parties n'étaient ni présentes ni représentées : - le rapport de Mme Benzaïd, - et les conclusions de M.
Source officielleEloignement 72 heures
DTA_2508279_20260313
13 mars 2026
13 mars 2026
Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Benzaïd ; - et les observations de Me Foucard, représentant M. C..., qui expose que M. C... n’est pas M.
Source officielleReconduite à la frontière
DTA_2201386_20221011
11 octobre 2022
11 octobre 2022
Le président du tribunal a désigné Mme Benzaïd, première conseillère, pour statuer sur les litiges visés à l'article R. 777-3 du code de justice administrative.
Source officielleReconduite à la frontière
DTA_2201430_20221013
13 octobre 2022
13 octobre 2022
l'homme et des libertés fondamentales ; - le code de l'entrée et du séjour et des étrangers et du droit d'asile ; - le code de justice administrative ; Le président du tribunal a désigné Mme Khéra Benzaïd
Source officielle6 SS
CETAT:CETATEXT000007953250
29 décembre 1997
29 décembre 1997
Bensaïd X..., demeurant Résidence Alsace - Bt 101 Beauval à Meaux (77100) ; M.
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2012:SO01496
13 juin 2012
13 juin 2012
X... a été engagé en mars 1983 par la société Gainville et Bénard ambulances en qualité de chauffeur ; qu'en janvier 1996 il est devenu associé de la société et a été simultanément promu chef d'entretien
Source officielle3ème Chambre
DTA_2407111_20250403
3 avril 2025
3 avril 2025
Dominique Ferrari, président, - Mme A G et Mme Khéra Benzaïd, premières conseillères. Rendu public par mise à disposition au greffe le 3 avril 2025. La rapporteure, K.
Source officielle2ème Chambre
SCP PIANTA & ASSOCIES, avocat au barreau de THONON-LES-BAINSc/Intimés
65a0ea035bbe450008b2cd66
11 janvier 2024
11 janvier 2024
La SCI Benand-Legrand supportera les entiers dépens de l'appel.
Source officielleEloignement 72 heures
DTA_2500657_20250220
20 février 2025
20 février 2025
Le président du tribunal a désigné Mme Benzaïd conformément aux dispositions de l'article L. 922-2 du code de l'entrée et du séjour des étrangers et du droit d'asile.
Source officielleReconduite à la frontière
DTA_2301846_20231031
31 octobre 2023
31 octobre 2023
Mme Benzaïd, conseillère, a été désignée par le président du tribunal pour exercer les pouvoirs qui lui sont conférés par les articles L. 776-1, R. 776-1 et R. 776-13-1 à R. 776-13-3 du code de justice
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2024:C210541
20 juin 2024
20 juin 2024
Pradel, conseiller référendaire, les observations écrites de Me Laurent Goldman, avocat de la société Bensaid Avocats, de la SCP Boucard-Maman, avocat de M.
Source officielleCour d'Appel
6253cd62bd3db21cbdd932a9
23 mai 2016
23 mai 2016
C/ Belaïd Y...
Source officielle5ème chambre (formation à 3)
DCA_23BX00201_20241008
8 octobre 2024
8 octobre 2024
Bénard ; - à supposer même que M.
Source officiellePRESIDENT DE LA SECTION DU CONTENTIEUX
CETAT:CETATEXT000007997621
28 juillet 2000
28 juillet 2000
Bensaïd X..., chez M. X... Driss, ... ; M.
Source officielleciv3
607943349ba5988459c41926
20 novembre 1974
20 novembre 1974
SUR LES PREMIER ET TROISIEME MOYENS REUNIS : ATTENDU QUE LES ENONCIATIONS DE L'ARRET CONFIRMATIF ATTAQUE IL RESULTE QUE BENARD, PROPRIETAIRE D'UN ENSEMBLE IMMOBILIER, A ASSIGNE JACQUES X..., PROPRIETAIRE
Source officielleCour d'Appel
6253cc04bd3db21cbdd8edaa
12 septembre 2011
12 septembre 2011
Belaïd Y... né le 09 Mars 1968 à DRAA EL MIZAN (ALGERIE) Chez Monsieur Y...
Source officielleChambre civile Section 2
668cd231bbc9a118c6c63e71
4 juillet 2024
4 juillet 2024
[O] [T] né le 21 Janvier 1984 à [Localité 3] assisté de Me Benoît BRONZINI DE CARAFFA de l'AARPI TOMASI VACCAREZZA BRONZINI DE CARAFFA TABOUREAU GENUINI LUIS I BENARD-BATTESTI, avocat au barreau de BASTIA
Source officielleCour d'Appel
6253cd62bd3db21cbdd932a4
23 mai 2016
23 mai 2016
Il conclut donc à l'infirmation de l'ordonnance dont appel et demande que soit ordonnée la remise en liberté de Belaïd Y....
Source officielleReconduite à la frontière
DTA_2301884_20231031
31 octobre 2023
31 octobre 2023
Le président du tribunal a désigné Mme Benzaïd, conseillère, pour exercer les pouvoirs qui lui sont conférés par les articles L. 776-1, R. 776-1, R. 776-15 et R. 777-1 du code de justice administrative
Source officielleciv2
607943349ba5988459c41940
5 mai 1975
5 mai 1975
SUR LE PREMIER MOYEN : ATTENDU QU'IL EST FAIT GRIEF A L'ARRET ATAQUE, QUI A, NOTAMMENT, CONDAMNE LA SOCIETE NAVALLON A PAYER UNE CERTAINE SOMME A LA SOCIETE DES ANCIENS ETABLISSEMENTS BARBIER, BENARD ET
Source officiellePage 4 sur 100
BENKAID, Redouane
30/07/2026
Voir →
BENKAID, Hanna
28/12/2025
Voir →
BENKAID, Asma, Marissa
21/12/2025
Voir →
BENKAID, Madjid, BENKAID
24/01/2025
Voir →
BENKAID, Madjid, BENKAID
03/10/2024
Voir →