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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
19e chambre
6440d865e704a005d1ed726c
19 avril 2023
19 avril 2023
Par lettre du 12 août 2019, la société Barthe Diffusion a convoqué Mme [B] à un entretien préalable un éventuel licenciement.
Source officielle1ere Chambre Section 1
6704cb832f5f3246ff381646
9 avril 2024
9 avril 2024
de l'Eurl Laurent Barthe.
Source officiellecomm
61372150cd580146773f2c0f
16 octobre 1990
16 octobre 1990
X..., pris en ses quatre branches, réunis : Attendu que la société Barth France et M.
Source officiellesoc
6079b0d89ba5988459c5055b
9 novembre 1982
9 novembre 1982
122-12 DU CODE DU TRAVAIL ET 455 DU CODE DE PROCEDURE CIVILE ; ATTENDU QUE LA SOCIETE CHAMPAGNE HEIDSIECK ET CIE, QUI AVAIT EN 1974, A L'EXPIRATION D'UN CONTRAT DE CONCESSION PASSE AVEC LA SOCIETE BARTHE
Source officielleTribunal Administratif de Nîmes
ORTA_2203909_20230821
21 août 2023
21 août 2023
Par un acte, enregistré le 4 juillet 2023, la société Bowling Saint Barth déclare se désister purement et simplement de sa requête. Vu les autres pièces du dossier.
Source officielle10ème chambre
ECLI:FR:CECHS:2023:466353.20230217
17 février 2023
17 février 2023
ORDONNE : Article 1er: Il n'y a pas lieu de statuer sur le pourvoi de la Société internationale d'investissement Saint Barth Plage des Flamands et autre.
Source officielleChambre 1 Section 9
68f92db5de0ebe408daa1900
2 octobre 2025
2 octobre 2025
[K] [X] à l'encontre de la compagnie GAN ASSURANCES, - Déclare la SARL GARAGE MARÉCHAL et la SARL JEAN ET BARTHES responsables in solidum de l'entier préjudice subi par M.
Source officielleJuge des référés
ORCA_23BX00778_20241119
19 novembre 2024
19 novembre 2024
Vu la procédure suivante : Procédure contentieuse antérieure : La société investissement hôtelier Saint-Barth place des Flamands (IHSBPF) et la société d'exploitation hôtelière Isle-de-France (SEHIDF
Source officiellecomm
6079d67a9ba5988459c5b569
30 mai 1972
30 mai 1972
, VEUVE BARTHE ET FILS L'INSTALLATION ELECTRIQUE INDUSTRIELLE D'UNE USINE DE FABRICATION DE PRODUITS ALIMENTAIRES POUR ANIMAUX POUR LE PRIX NET ET FORFAITAIRE DE 150 000 FRANCS, QU'IL ETAIT STIPULE QUE
Source officielle6ème Chambre
DTA_2202806_20260121
21 janvier 2026
21 janvier 2026
Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 17 mai 2022, le groupement agricole d’exploitation en commun (GAEC) de la Barthe, représenté par Me Moins, demande au tribunal : 1°) d’annuler
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2022:CO10581
12 octobre 2022
12 octobre 2022
[L] et la société Encherimmo Saint-Barth et les condamne à payer à M.
Source officielleTribunal Administratif de St Barthélemy
ORTA_2200017_20231005
5 octobre 2023
5 octobre 2023
ORDONNE : Article 1 : Il est donné acte du désistement des conclusions à fin d'annulation présentées par la société 369 ST Barth Beach Club.
Source officielleCour d'Appel
6253cdb1bd3db21cbdd9426d
12 mars 2018
12 mars 2018
(Toque 1), avocat au barreau de GUADELOUPE/ST MARTIN/ST BARTH INTIMÉE Madame Marie-Olga Y... [...] 97160 MOULE (GUADELOUPE) Représentée par Maître Marie-Michelle Z... de la A...
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_24BX00524_20260319
19 mars 2026
19 mars 2026
Par suite, le projet de la société La Case-Saint-Barth ne pouvant être regardé comme une extension du restaurant le Gyp Sea, la fraude n’est à ce titre pas davantage établie.
Source officielleciv3
613723c4cd5801467740ddf6
31 octobre 2001
31 octobre 2001
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Blue Sky Saint-Barth office (BSSBO), société à responsabilité
Source officielleCJUE
ECLI:EU:C:2007:47
22 janvier 2007
22 janvier 2007
#Bart Nijs gegen Rechnungshof der Europäischen Union.#Rechtssache C-373/05 P.
Source officielleTFP_UE
ECLI:EU:F:2008:84
26 juin 2008
26 juin 2008
#Bart Nijs prieš Europos Sąjungos Audito Rūmai.#Byla F-5/07.
Source officielle1ère Chambre
68fb978411af6ba0065f41d3
20 octobre 2025
20 octobre 2025
société GT SBH et la compagnie Allianz IARD par l'intermédiaire de la société Saint Barth Assurances est nul pour fausse déclaration intentionnelle ; - dit que la responsabilité de la société Saint Barth
Source officielleciv2
607943689ba5988459c4233f
12 janvier 1977
12 janvier 1977
BARTH AYANT DEMANDE A SON X...
Source officielle1ère Chambre
689d6e9c41c9b03bb3ff03a6
18 juillet 2025
18 juillet 2025
[Adresse 5] [Adresse 8] [Localité 2] Représentant : Me Pierre KIRSCHER de la SELAS ST BARTH LAW, avocat au barreau de Guadeloupe Saint-Martin Saint-Barthélemy APPELANT S.N.C.
Source officiellePage 4 sur 241
CABINET IMMOBILIER PELTIER - BARTHEZ
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BARTHEZ, Christian Pierre
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MARCHETTO, Alfred Barthélémy
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BARTHEZ
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BARTH, René
Autre jugement et ordonnance — Prononce la liquidation judiciaire sur conversion de la procédure de redressement - Date de cessation des paiements : 10 Avril 2024 - Liquidateur : SELARL MJ SYNERGIE Me Thibaut JENNER, Parc d'activité d'Eckbolsheim 5 Rue des Frères Lumière, 67087 STRASBOURG CEDEX 2 - Les déclarations des créances sont à adresser au liquidateur judiciaire ou sur le portail électronique prévu par les articles L. 814-2 et L. 814-13 du code de commerce dans les deux mois à compter de
12/07/2026
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