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292 résultats pour « Baggio »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

cr

613724e3cd58014677419309

Cassation

22 février 1989

22 février 1989

la cour d'appel, une attestation par laquelle le maire de la commune de Sainte-Anne certifiait qu'il lui avait confié, chaque fois que le beson s'en ferait sentir, le soin de déboucher le lagon de Baghio

Source officielle

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CA

5ème chambre sociale PH

660cf2617c1ccb0008628d95

Appel

2 avril 2024

2 avril 2024

T&C STIGÜPP Grosse délivrée le 02 AVRIL 2024 à : - Me HUGUENIN- VIRCHAUX - Me BAGLIO COUR D'APPEL DE NÎMES CHAMBRE CIVILE 5ème chambre sociale PH ARRÊT DU

Source officielle
TJ

PPP Référés

66391b8ad94801f110a560d2

T. Judiciaire

18 avril 2024

18 avril 2024

Me Jessica LACOMBE (Avocat au barreau de BORDEAUX) Société CAISSE REGIONALE DE CREDIT AGRICOLE MUTUEL D’AQUITAINE rcs bordeaux 434 651 246 [Adresse 3] [Localité 7] Représentée par Maître Sylvaine BAGGIO

Source officielle
TJ

JEX IMMOBILIER_VENTES

67801ca79c3ba90f51dc1a60

T. Judiciaire

9 janvier 2025

9 janvier 2025

MUTUEL D’AQUITAINE Immatriculée au RCS de BORDEAUX sous le numéro 434 651 246, agissant par son représentant légal domicilié en cette qualité au siège social [Adresse 1] représentée par Maître Sylvaine BAGGIO

Source officielle
TJ

1ère Chambre Civile

69d821c8cdc6046d47b23990

T. Judiciaire

9 avril 2026

9 avril 2026

Copie délivrée à la SCP BAGLIO-ROIG la SCP FONTAINE ET FLOUTIER ASSOCIES TRIBUNAL JUDICIAIRE Par mise à disposition au greffe DE [Localité 1] Le 09 Avril 2026 1ère Chambre Civile -------------

Source officielle
CA

9e Chambre C

61638749947dd77ae6de03ff

Appel

25 janvier 2011

25 janvier 2011

00808 S.A.S DELTA TELESURVEILLANCE TSC, venant aux droits de la SAS VIGITEL SERVICE C/ [W] [Z] Grosse délivrée le : à : -Me Olivier BAGLIO

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cabcbd3db21cbdd8be4d

Appel

3 juin 2008

3 juin 2008

CHAMBRE SOCIALE ARRÊT DU 03 JUIN 2008 APPELANTE : SAS DIPROLA prise en la personne de son représentant légal en exercice 7 avenue de Fontcouverte BP 756 84035 AVIGNON CEDEX 3 représentée par la SCP BAGLIO

Source officielle
TJ

5ème CHAMBRE CIVILE

69ceb42ccdc6046d47e5aab6

T. Judiciaire

2 avril 2026

2 avril 2026

prévues à l'article 450 alinéa 2 du Code de procédure civile DEMANDERESSE Société Caisse Régionale de Crédit Agricole Mutuel de Cent re France [Adresse 1] [Localité 2] représentée par Maître Sylvaine BAGGIO

Source officielle
TJ

REFERES 1ère Section

668440a78bcff606d9c416ae

T. Judiciaire

1 juillet 2024

1 juillet 2024

[Adresse 5] INVEST, prise en la personne de son représentant légal [Adresse 2] [Localité 1] représentée par Maître Sylvaine BAGGIO de la SELARL C.A.B., avocats au barreau de BORDEAUX DÉFENDERESSE S.A.S.U

Source officielle
CE

10ème et 9ème sous-sections réunies

CETAT:CETATEXT000018503391

Admin. suprême

28 mars 2008

28 mars 2008

du gouvernement ; Considérant qu'il ressort des pièces du dossier soumis aux juges du fond que la SARL T.B.F., qui a pour activité la distribution exclusive en France de produits de la société TITAN BAGNO

Source officielle
CA

5ème chambre sociale PH

642d14b2cb8fa004f57da287

Appel

4 avril 2023

4 avril 2023

EMMA-TRANS Grosse délivrée le 04 AVRIL 2023 à : - Me GAULT - Me BAGLIO COUR D'APPEL DE NÎMES CHAMBRE CIVILE 5ème chambre sociale PH ARRÊT DU 04 AVRIL

Source officielle
CA

5ème chambre sociale PH

6798744c5b6b52f3e4a4315b

Appel

27 janvier 2025

27 janvier 2025

TCRA (TRANSPORT EN COMMUN DE LA RÉGION D'AVIGNON) Grosse délivrée le 27 JANVIER 2025 à : - Me VENEZIA - Me BAGLIO COUR D'APPEL DE NÎMES CHAMBRE CIVILE

Source officielle
CA

5ème chambre sociale PH

660cf2627c1ccb0008628d99

Appel

2 avril 2024

2 avril 2024

T&C STIGÜPP Grosse délivrée le 02 AVRIL 2024 à : - Me HUGUENIN- VIRCHAUX - Me BAGLIO COUR D'APPEL DE NÎMES CHAMBRE CIVILE 5ème chambre sociale PH ARRÊT DU

Source officielle
CC

other

6137269ccd58014677427040

Cassation

1 avril 2005

1 avril 2005

Palmino-Barrios a régulièrement formé un recours contre cette décision tendant à l'augmentation de cette indemnité ; Sur le préjudice moral : Attendu que pour fixer à 6.800 euros l'indemnité réparant

Source officielle
CC

civ1

6137227ecd580146773fda6b

Cassation

27 juin 1995

27 juin 1995

"Bario I" à Montblanc (Hérault), défendeurs à la cassation ; La demanderesse invoque, à l'appui de son pourvoi, le moyen unique de cassation annexé au présent arrêt ; LA COUR, en l'audience publique

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TA

Tribunal Administratif de Nice

ORTA_2204646_20221003

Administratif

3 octobre 2022

3 octobre 2022

est imminente ; elle est sans solution de relogement ; - sur le doute sérieux quant à la légalité de la décision attaquée : * la décision en litige n'a aucun fondement alors que la société Bahior

Source officielle
CE

CASELAW;COMMUNICATEDCASES;ENG

ECLI:CEDH:001-219391

Admin. suprême

29 août 2022

29 août 2022

Italy 11/01/2010 Household Teresa ALFANI 1952 Luigi ALFANI 1953 Wladimiro ALFANO 1942 Giovanni ALFERJ 1936   Giovanna ALIBERTI 1943 Romano AMOROSO 1942 Household Maria BAGGI 1937 Giuseppe BAGGI 1940

Source officielle
CE

CASELAW;COMMUNICATEDCASES;FRA;FRE

ECLI:CEDH:001-216989

Admin. suprême

25 mars 2022

25 mars 2022

VISCONTI 1956 Catane Alessandro SAVOCA 4. 31665/18 Baglio et autres c. Italie 13/06/2018 G. BAGLIO 1946 Niscemi C. BATTAGLIA 1959 San Cataldo G. BORDIERI [8] 1958 Ragusa   M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc27bd3db21cbdd8f480

Appel

28 mars 2012

28 mars 2012

Jugement rendu (e) le 06 Juillet 2010 par le Conseil de Prud'hommes-Formation paritaire d'ARGENTEUIL Section : Activités diverses No RG : 09/ 00489 Copies exécutoires délivrées à : Me Olivier BAGLIO

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TA

Reconduite à la frontière

DTA_2601615_20260312

Administratif

12 mars 2026

12 mars 2026

A... est inscrit au Lycée Baggio de Lille, au titre de l’année 2025/2026, en deuxième année de BTS de maintenance des systèmes énergétiques et fluidiques.

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