Z..., de Me Boullez, avocat de la société Compagnie financière Bach, de M. Y..., ès qualités, de M. X..., ès qualités, de l'ASSEDIC de Bourgogne et de l'AGS, les conclusions de M.

Ce bâchage n'a donc pas été rendu nécessaire en raison du défaut affectant les arêtiers », sans prendre en considération l'impossibilité dans laquelle la SCI LMG s'est retrouvée de faire procéder à la

relative à la prise de contrôle exclusif des sociétés Esterel Distribution Automobile et Établissements Bacchi-Bouteille par la société ECL

Mme [V] a reconventionnellement demandé à ce que le retrait de la bâche soit conditionné à l'installation d'une palissade aux frais de la partie adverse.

X... a confié la construction d'un bâtiment d'élevage avicole à une société, qui a sous-traité les travaux relatifs à la structure métallique de l'ouvrage et la pose d'une couverture en bâches plastiques

procédure pénale, défaut de motifs ; "en ce que l'arrêt attaqué a confirmé l'ordonnance de non-lieu du 22 janvier 2002 ; "aux motifs que les faits visant Cheve, les tribunaux consulaires et Me Bach

La société Franklin Bach, agissant en qualité de liquidateur, a assigné le dirigeant, M. [Z], en responsabilité pour insuffisance d'actif et en prononcé de sa faillite personnelle.

clause limitative de responsabilité prévue au contrat, la faute lourde de la société CNMT en raison de l'arrêt de la prestation de bâchage, bien qu'il résultât de ses constatations que cet arrêt avait

Bachir X..., partie intervenante, contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel d'AIX-EN-PROVENCE, en date du 9 mars 2016, qui, dans l'information suivie contre MM.

département du Vaucluse (SEDV) a chargé la société Sogea-Sud-Est (société Sogea) de la réalisation d'un parc de stationnement souterrain ; que l'entrepreneur principal a sous-traité à la société SIF Bachy

: Vu l'article 1603 du Code civil ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, que la société Transports Leroy (société Leroy) a été assignée par la société Etablissements Pelpel en paiement du prix de bâches

Bacchus Bollée et la condamne à payer à la société E.

un mode de réparation autonome répondant à des règles propres et ne prévoit la réparation que des seuls dommages résultant des atteintes à la personne ; Attendu, selon la décision attaquée, que Bachir

A l'issue d'une réunion sur les lieux en septembre 2013, la société a fait procéder dans le courant du mois d'octobre 2013 au bâchage du haut du mur pignon en craie ainsi qu'au bâchage du mur en torchis

des parties civiles à concurrence des deux tiers, "aux motifs qu'il apparaît du procès-verbal que le prévenu circulait sur l'avenue Paul Santy, dans le sens rue du professeur Marcel Dargent Place du Bacht

Bourbie faisait valoir que les deux tours avaient été expédiés d'Espagne par la société Metosa, et transportés par la société Aragon, sous film plastique, sur un plateau non bâché ; qu'ils avaient ainsi

l'article 1382 du Code civil ; Attendu, selon l'arrêt attaqué que Mme Y..., journaliste, ayant fait publier dans un magazine un article relatant les réalisations de Mme X... dans le domaine des bâches

légalement justifié sa décision ; Sur le deuxième moyen, ci-après annexé : Attendu que la société Chance et M. et Mme [K] font grief à l'arrêt de rejeter la demande de remboursement des frais de bâchage