Vu les notes en délibéré, enregistrées les 26 septembre et 3 novembre 2025, présentées pour la SNC LNC Babel Promotion.

COUR DE CASSATION, DEUXIÈME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'ordonnance attaquée, rendue par le premier président d'une cour d'appel (Paris, 16 février 2007), que la société Babel

BABEL PRODUCTIONS, prise en la personne de son gérant, M.

X... et la société Babel productions en paiement d'une somme à titre d'indemnité d'occupation pour la période du 20 août 1984 au 25 avril 1990 en raison de l'occupation sans droit ni titre de locaux lui

La société Babel Stratégie et Création exerce une activité d'agence de publicité et de communication.

L'association centre Babel, qui n'était pas directement concernée par ce contrôle, n'avait donc pas à y être associé.

et la SAS Finadir Hotel, représentées par Me Barbeau, demandent au tribunal : 1°) d'annuler la décision en date du 4 janvier 2022 par laquelle le maire de Bormes-les-Mimosas a accordé à la SNC LNC Babel

Hubert Z... , et la société Technotrans, gérée par Mme Véronique X..., étaient associés de la société Elca France, spécialisée dans l'externationalisation des exportations de la société Basell au départ

de petite taille, disposant de moyens physiques très limités comparés à ceux d'un adulte en pleine possession de ses moyens pour qui le franchissement d'un tel mur surmonté de plusieurs rangées de barbelés

ar acte d’engagement du 11 mars 2008, elle a confié la maîtrise d’œuvre du rojet à un grou ement ayant la société Babel our mandataire.

locaux et ne peut arguer de la seule existence d'un règlement intérieur rappelant ladite interdiction. ['] Page 4 Cette situation est également établie par le courrier de réclamation de la société BABEL

Francis Girault, Maître des Requêtes, - les observations de Me Copper-Royer, avocat de la SOCIETE DES ETABLISSEMENTS CABROL FRERES, de la SCP Boulloche, avocat de la société Babel et de la SCP Coutard,

Par un déféré, enregistré le 7 juillet 2022, le préfet du Var demande au Tribunal d'annuler la décision en date du 4 janvier 2022 par laquelle le maire de Bormes-les-Mimosas a accordé à la SNC LNC Babel

Mme C et B A, représentés par Me Aubret, demandent au Tribunal : 1°) d'annuler la décision en date du 4 janvier 2022 par laquelle le maire de la commune de Bormes-les-Mimosas a accordé à la SNC LNC Babel

. # Deutsche Bakels GmbH gegen Oberfinanzdirektion München. # Ersuchen um Vorabentscheidung: Bundesfinanzhof - Deutschland. # Rechtssache 14-70.

Madame [B] [S] née le 01 Août 1974 à NOYON (60400) demeurant 18 Les Chênes Blancs - 84840 LAPALUD tous deux représentés par Me Marius Andrei BADESCU, avocat au barreau de LYON substitué par Me Vincent BAELE

Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 30 août 2024, la communauté d'agglomération d'Epinal, représentée par Me Babel, demande au juge des référés de prescrire, sur le fondement des

Le 19 juillet 2012, la société BAREL FRANCE a interjeté appel de ce jugement.