Z..., 4 / de la société Azur assurances, 5 / des Mutuelles régionales d'assurances, défendeurs à la cassation ; La société Azur assurances, demanderesse au pourvoi n° A 99-14.127, invoque,

est ..., en cassation d'un arrêt rendu le 19 mars 1992 par la cour d'appel de Caen (1re chambre, section civile et commerciale, 1re section), au profit : 1 / de la compagnie d'assurances Le Groupe azur

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : I Sur le pourvoi n° C 90-20.648 formé pari le Groupe Azur, anciennement GAMF, dont le siège est .

qu'Azzap Immobilier n'a réalisé aucune autre des diligences contractuellement prévues ; En conséquence, - Réduire à la somme de 80.000 hors taxes euros la commission revendiquée par Azzap Immobilier

, n'a eu à verser l'apport personnel de 10 % ou 20 % et n'a eu à intervenir dans l'acte de vente le concernant ; mise en confiance de la Caisse Régionale de Crédit Agricole Mutuel Provence Côte d'Azur

observations de la société civile professionnelle BORE et XAVIER, avocat en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général ROBERT ; Statuant sur les pourvois formés par : LA SOCIETE RAPIDES COTE D'AZUR

du Code de procédure pénale, défaut de motifs et manque de base légale ; "en ce que l'arrêt attaqué a décidé que les contrats d'assurance proposés uniquement à des femmes par la compagnie Groupe Azur

de Nice, visant à rattacher à une direction locale tous les collaborateurs Radio France en poste à Nice et tous les moyens matériels , s'est traduite par la création de la radio locale "France Bleu Azur

, a formé le pourvoi n° Y 22-21.246 contre l'arrêt rendu le 2 juin 2022 par la cour d'appel d'Aix-en-Provence (chambre 1-2), dans le litige l'opposant à l'association syndicale libre (ASL) Corniche d'Azur

___________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ ARRÊT DE LA COUR DE CASSATION, TROISIÈME CHAMBRE CIVILE, DU 7 DÉCEMBRE 2022 Le syndicat des copropriétaires Villa d'azur

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par le Groupe d'assurance mutuelle de France, devenu Groupe Azur, dont le siège

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la compagnie Groupe Azur, venant aux droits de la compagnie Assurances

information s'engageait à faire paraître les informations nécessaires propres à assurer la promotion du service, dans les colonnes de Télex, journal d'annonces gratuit édité par la société Télex Côte-d'Azur

[T] [M], 2°/ à la société Azur investissement, société à responsabilité limitée, dont le siège est chez M.

X..., chef d'équipe à la société Azur Net, affecté à un site de nettoyage situé à Arcueil, et lié à l'employeur par un contrat de travail comportant une clause de mobilité, a été muté le 16 février 2000

X... et son assureur l'ont assignée en réparation de leur préjudice et ont mis en cause la société Azur gestion, syndic de la copropriété ; Attendu que la société Somesys et la société Azur gestion

et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Sur le premier moyen : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Aix-en-Provence, 25 février 2016), que le 17 mars 2009, la société Banque populaire Côte d'Azur

en cassation d'un jugement rendu le 10 février 2000 par le tribunal de grande instance de Nice (chambre des criées), au profit de la caisse régionale du Crédit agricole mutuel (CRCAM) Provence Côte d'Azur