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R441-11 du code de la sécurité sociale.

R441-11 du code de la sécurité sociale.

R441-11 du code de la sécurité sociale.

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MOTIFS Selon l'article L.411-1 du code de la sécurité sociale, est considéré comme accident du travail quelle qu'en soit la cause, l'accident survenu par le fait ou à l'occasion du travail de toute

R441-10 du code de la sécurité sociale.