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109 résultats pour « Arnaud PICARD Toque »

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Prud'h.
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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Pôle 1 - Chambre 5

65aa2a4ea34ad10008581bf0

Appel

18 janvier 2024

18 janvier 2024

MAISONS.COM [Adresse 4] [Adresse 4] [Localité 3] Représentée par Me Arnaud D'HERBOMEZ de l'AARPI D'HERBOMEZ LAGRENADE & ASSOCIES, avocat au barreau de PARIS, toque : C0517 à DÉFENDEURS

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbeebd3db21cbdd8eabf

Appel

17 janvier 2012

17 janvier 2012

: D 1798 INTIMES Maître Bernard Z... ... 75017 PARIS représenté par la SCP ARNAUDY ET BAECHLIN (avoués à la Cour) assisté de Me Loïc PIARD, avocat au barreau de PARIS, toque : E0490 (Me Barthélemy

Source officielle
TA

Tribunal Administratif d'Amiens

DTA_2303299_20231123

Administratif

23 novembre 2023

23 novembre 2023

Castella dont le siège est situé Résidence le Président, 13 avenue Louison Bobet, Appartement 13 à Le Touquet Paris Plage (62520) ; * Parcelles cadastrées AW 433 et AW 580 sises 6 et 8 rue Louis Armand

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 4

616355ccbf1fa7f870d29fad

Appel

12 octobre 2010

12 octobre 2010

] [Adresse 2] [Localité 3] comparant en personne, assisté de Me Jean-Christophe LEDUC, avocat au barreau de CHARTRES INTIMEE SAS GENETIER [Adresse 1] [Localité 4] représentée par Me Arnaud

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 6

6162e83d7dc295bdec6a571b

Appel

23 février 2012

23 février 2012

MENARD - SCELLE MILLET (Me Edwige SCELLE MILLET), avocats au barreau de PARIS, toque : L0055 Assistée de Me Stéphane BEGIN, avocat au barreau de PARIS, toque : L 195, plaidant pour la SELARL Stéphane

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbe5bd3db21cbdd8e8f3

Appel

18 octobre 2011

18 octobre 2011

représentée par la SCP ARNAUDY ET BAECHLIN, avoués à la Cour assistée de Me Gérard SALLABERRY, avocat au barreau de PARIS, toque : E379 Cabinet KUHN toque : P 90 Monsieur François Z... ...

Source officielle
TA

4ème chambre

DTA_2102944_20221115

Administratif

15 novembre 2022

15 novembre 2022

S'agissant des dépenses " Platine Magazines ", " Fontaine Picard " et " Calendrier lunai chen ber " en date des 19 septembre, 2 et 9 octobre 2018 : 12.

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 13

6260f94d6d9e13277d6e392e

Appel

20 avril 2022

20 avril 2022

09 Juillet 2021 - Juge de la mise en état d'AUXERRE - RG n° 20/00476 APPELANT Monsieur [S] [C] Né le [Date naissance 2] 1949 à [Localité 4] [Adresse 1] [Adresse 1] Représenté par Me Arnaud

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 12

6163279033484180ee7228c7

Appel

1 décembre 2011

1 décembre 2011

Affaires de Sécurité Sociale de Evry RG n° 20304173 APPELANTE COMMISSARIAT A L'ENERGIE ATOMIQUE [Adresse 1] [Adresse 1] [Localité 7] représentée par Me Franck DREMAUX, avocat au barreau de PARIS, toque

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 4

616355ccbf1fa7f870d29fac

Appel

12 octobre 2010

12 octobre 2010

1] [Adresse 1] [Adresse 1] comparant en personne, assisté de Me Jean-Christophe LEDUC, avocat au barreau de CHARTRES INTIMEE SAS GENETIER [Adresse 2] [Adresse 2] représentée par Me Arnaud

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb7ebd3db21cbdd8da38

Appel

29 mars 2011

29 mars 2011

ET G... prise en la personne de ses représentants légaux 56 rue Théophile Gaubert 93330 NEUILLY SUR MARNE représentée par la SCP ARNAUDY ET BAECHLIN, avoués à la Cour assistée de Me Loïc PIARD, avocat

Source officielle
CA

19e chambre

6035e3af6cc33749e717be74

Appel

4 février 2016

4 février 2016

Jugement rendu le 16 octobre 2014 par le Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de VERSAILLES Section : Activités diverses N° RG : F 13/00488 Copies exécutoires délivrées à : Me Jean-marie PINARD

Source officielle
CE

4 / 6 SSR

CETAT:CETATEXT000008128327

Admin. suprême

26 mars 2003

26 mars 2003

la société JARDI LE PONTET, dont le siège est 26, rue de la Maison rouge à Lognes (77185), représentée par son gérant en exercice et la société JARDINERIE D'AVIGNON dont le siège est 44, rue Antonin Artaud

Source officielle
TA

5ème chambre

DTA_2008160_20221108

Administratif

8 novembre 2022

8 novembre 2022

Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 4 décembre 2020, la SARL GW Oscar Emballages, représentée par Me Arlaud, demande au tribunal : 1°) de prononcer la décharge des rappels de

Source officielle
CA

Chambre Sociale

6630897c0316960008413555

Appel

25 avril 2024

25 avril 2024

Condamner SAS DMG Mori France en tous les dépens.

Source officielle
TJ

J.E.X

686eb1e172b5e5e648caf3d5

T. Judiciaire

8 juillet 2025

8 juillet 2025

[D] [P] [K] [Adresse 2] [Localité 5] représenté par Maître Arnaud PICARD, avocat au barreau de LYON DEFENDERESSE Société [Localité 7] METROPOLE HABITAT RCS de [Localité 7] 813 755 949 [Adresse 4] [Localité

Source officielle
TJ

3.1 chb sociale du TASS

69e0009dcdc6046d47607221

T. Judiciaire

10 avril 2026

10 avril 2026

La preuve de ces échanges peut être apportée par tous moyens et notamment par un faisceaux d’indices.

Source officielle
CA

1re chambre civile

69612706cdc6046d47c28a2e

Appel

6 janvier 2026

6 janvier 2026

INTIMÉ : Syndicat de copropriétaires du [Adresse 5] situé [Adresse 5], représenté par son syndic, la SAS IMMO DE FRANCE BFCA, dont le siège social est situé [Adresse 2] Représenté par Me Arnaud

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 9

60335dfb4e0ebb0f24272613

Appel

29 juin 2017

29 juin 2017

personne de son représentant légal Dont le siège social est [Adresse 1] Immatriculée au RCS de NÎMES N° SIRET : 538 019 670 00024 Représentée par Maître Sarah GEAY, avocat au barreau de PARIS, toque

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 1

603296b46b0dfe0b6086d8c7

Appel

22 décembre 2017

22 décembre 2017

Paris - RG n° 09/16592 APPELANTE Madame [H] [P] née le [Date naissance 1] 1975 à [Localité 1] (Ukraine) demeurant [Adresse 1] Représentée et assistée sur l'audience par Me Caroline PIPARD

Source officielle

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