CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes

Codes de loi français

110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur

106 053 articles indexés

465 résultats pour « Anne Catherine Viens »

ARTICLE

CODE

EXTRAIT

RechercheDécisionsCodesCPHAlertes

Article Annexe I

—

Deux-Sèvres Nom et numéro INSEE des communes dont le territoire est concerné en totalité par le périmètre : Département de la Vendée Nom et numéro INSEE des communes dont le territoire est concerné en totalité par le périmètre : Département de la Vienne

Article 20

—

Bosquentin, Bouchevilliers, Bourg-Beaudouin, Charleval, Douville-sur-Andelle, Fleury-la-Forêt, Fleury-sur-Andelle, Flipou, Les Hogues, Houville-en-Vexin, Letteguives, Lilly, Lisors, Lorleau, Lyons-la-Forêt, Mainneville, Martagny, Ménesqueville, Mesnil-sous-Vienne

Article 1

—

I. - En application du 5° de l'article 4 du décret du 16 juin 2009 susvisé, la direction départementale des finances publiques de Haute-Vienne est chargée, pour le compte de l'ensemble des directions départementales et régionales, de l'encaissement des

Article Annexe

—

Cher 0 Département de la Côte-d'Or 0 Département du Gard 0 Département de la Haute-Loire 0 Département de Maine-et-Loire 5 832 Département du Puy-de-Dôme 0 Département de la Haute-Saône 0 Département de la Vienne

Article 1

—

Meurthe-et-Moselle ; Meuse ; Morbihan ; Moselle ; Oise ; Puy-de-Dôme ; Pyrénées-Atlantiques ; Pyrénées-Orientales ; Bas-Rhin ; Haut-Rhin ; Saône-et-Loire ; Sarthe ; Savoie ; Haute-Savoie ; Seine-Maritime ; Seine-et-Marne ; Somme ; Tarn ; Var ; Vaucluse ; Vendée ; Vienne

Article Annexe I (suite)

—

Béruges 86 Vienne Biard 86 Vienne Buxerolles 86 Vienne Chasseneuil-du-Poitou 86 Vienne Croutelle 86 Vienne Fontaine-le-Comte 86 Vienne Jaunay-Clan 86 Vienne Mignaloux-Beauvoir 86 Vienne

Article Annexe

—

Cher 5 341 Département de la Côte-d'Or 1 749 Département du Gard 1 473 Département de la Haute-Loire 6 467 Département de Maine-et-Loire 30 844 Département du Puy-de-Dôme 838 Département de la Haute-Saône 35 Département de la Vienne

LEGIARTI000035021601

—

Nicolas de SAUSSURE, chef de service du pilotage des politiques de ressources humaines à la direction générale de l'administration et de la fonction publique ; Mme Anne AMSON, directrice de projet auprès de la déléguée interministérielle pour la rénovation

Article Annexe

—

Rhône Marne Paris Meurthe-et-Moselle Seine-Maritime Morbihan Seine-et-Marne Oise Yvelines Puy-de-Dôme Var Pyrénées-Atlantiques Essonne Haut-Rhin Hauts-de-Seine Haute-Savoie Seine-Saint-Denis Somme Val-de-Marne Vendée Val-d'Oise Vienne

Article ANNEXE

—

17413 Saint-Vivien. 17414 Saint-Xandre. 17420 Salles-sur-Mer. 86009 Archigny. 86014 Availles-en-Châtellerault. 86024 Béruges. 86027 Biard. 86032 Bonneuil-Matours. 86041 Buxerolles. 86046 Cenon-sur-Vienne

Article Annexe

—

Tableau III de la convention de Vienne Amobarbital. Buprénorphine. Butalbital. Cathine. Cyclobarbital. Flunitrazepam. Glutéthimide. Pentobarbital. Tableau IV de la convention de Vienne Allobarbital. Alprazolam. Aminorex. Barbital. Bromazépam.

Article 1

—

Morbihan, de l'Oise, de l'Orne, du Pas-de-Calais, des Pyrénées-Atlantiques, des Hautes-Pyrénées, des Pyrénées-Orientales, de la Sarthe, de la Seine-et-Marne, des Yvelines, des Deux-Sèvres, de la Somme, de Tarn, du Tarn-et-Garonne, de la Vendée, de la Vienne

Article 1

—

Cravant-les-Coteaux, Crissay-sur-Manse, Crouzilles, Faye-la-Vineuse, Gizeux, Huismes, Langeais, L'Ile-Bouchard, Ingrandes-de-Touraine, Jaulnay, Langeais, Lémeré, Lerné, Lignières-de-Touraine, Ligré, Luzé, Marçay, Marigny-Marmande, Panzoult, Parçay-sur-Vienne

Article Annexe I

—

Savoie, Isère (arrondissement de Grenoble), Haute-Savoie (arrondissement de Bonneville) DR Annecy Ain, Haute-Savoie (arrondissements de Saint-Julien-en-Genevois, de Thonon-les-Bains et d'Annecy) Ardèche, Drôme, Isère (arrondissements de Vienne

Article Annexe III

—

DDE 37 DIREN Centre 1er septembre 2005 Vienne amont. Vienne en amont du département d'Indre-et-Loire. DDE 86 DDE 86 Sans objet Clain et Gartempe. Vienne aval. Vienne en Indre-et-Loire.

LEGIARTI000027994814

—

Mayenne, Meurthe-et-Moselle, Meuse, Moselle, Nièvre, Oise, Orne, Puy-de-Dôme, Hautes-Pyrénées, Bas-Rhin, Haut-Rhin, Rhône, Haute-Saône, Saône-et-Loire, Sarthe, Savoie, Haute-Savoie, Seine-et-Marne, Yvelines, Deux-Sèvres, Tarn, Tarn-et-Garonne, Vaucluse, Vienne

Article Annexe II

—

Haute-Corse Bastia-Poretta, Calvi-Sainte-Catherine. Côte-d'Or Beaune, Darois, Dijon-Longvic, Til-Châtel. Côtes-d'Armor Lannion, Saint-Brieuc - Armor. Dordogne Bergerac-Roumanière, Périgueux-Bassilac.

Article Annexe 5

—

MICHEL LH FRA000626638 GALAXIE CN FRA000626646 LE DEFI CN FRA000627917 PATRON JEAN TABOUREL CN FRA000633183 FRANDRINE CN FRA000636764 VIRGULE CN FRA000642089 NOTRE-DAME-DU-VERGER DP FRA000642584 ANNE

Article Annexe V

—

FRA000384579 MARINA BL FRA000389179 NOTRE-DAME DE GRACE CN FRA000403638 BISON FUTE CN FRA000422436 KERIOLET 2 DP FRA000428363 LA CONFIANCE 2 CH FRA000428369 GALAXIE BL FRA000428373 CARNAULYN DP FRA000445967 AN DIVELIOUR CN FRA000449489 CATHERINE

Article Annexe à l'article A951-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 73 > 49

Code de la sécurité sociale

- Bretagne, Pays de la Loire, Poitou-Charentes, Aquitaine, Limousin, Midi-Pyrénées URSSAF de la Vienne. - Basse-Normandie, Haute-Normandie, Centre, Ile-de-France, Guadeloupe, Martinique, Guyane, Réunion URSSAF de Rouen.

Page 4 · 465 résultats

← PrécédentSuivant →