Daniel F..., demeurant ..., 3°/ Mme Anne, Angèle F..., épouse E..., demeurant ..., 4°/ Mme Francine F..., épouse d'Angelo, demeurant ..., 5°/ Mme Marcelle F..., épouse A..., demeurant l'Adrianna

La société civile immobilière Anteros et Mme [T] ont formé un pourvoi incident contre le même arrêt.

étant les pays d'origine du whisky, ainsi qu'un signe de la qualité de celui-ci, l'emploi d'une dénomination anglo-saxonne pour désigner un whisky pourtant français, traduit en lui-même la volonté de

le « poste de Camp Boss/Newrest Angola », la proposition précisant au surplus son objet qui était « un contrat de travail local à durée indéterminée avec Newrest Angola », aucun des termes de l'accord

Albert Z..., demeurant Résidence Thalassa à Anglet (Pyrénées-Atlantiques), défendeur à la cassation ; LA COUR, en l'audience publique de ce jour ; Sur le rapport de M. le conseiller Colcombet, les

Jean-François A..., 28) Mme Brigitte A..., 38) Mme Angèle X..., 48) Mme Catherine X..., 58) M. François Marie B..., 68) M.

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1°) La société anonyme Anglo Belge France, dont le siège est ... (7ème

/2014 Donatello CAVERZAN 12/08/1947 D’Angelo Innocenzo Trévise 26/11/2018 22/01/2019   64733/14 22/09/2014 Franco DELL’ANNA 19/06/1969 D’Angelo Innocenzo Trévise 26/11/2018 22/01/2019   64797

crédibilité des déclarations de la victime devrait être écartée alors que tout porte à croire à la sincérité de sa parole ; "que ce sont des circonstances bien précises et cohérentes qui ont amené Angélique

Alain Y..., 2°/ de Mme Jocelyne A..., épouse Y..., demeurant ensemble 22, rue du Tour de Ville, 60120 Breteuil, 3°/ de Mme Angèle C..., veuve Y..., demeurant ..., 4°/ de M.

    Le 28 mars 2002, l'avocat des requérants informa la Cour qu'il avait appris tardivement que M me Angela Maria Pontillo était décédée le 9   janvier   2000.

D'ANGOLO PIZZA, prise en la personne de son gérant, 21 rue Franklin 68064 MULHOUSE CEDEX Non comparant, représenté par Me CAHN de la SCP G. & T. CAHN-D. S.

(pièce 28 ASL) Il est annoncé les implantations et précisé en ce qui concerne Angelys Group : « A PROPOS D'ANGELYS GROUP : En 18 ans, Angélis Group est devenu un acteur majeur de la restauration d'immeubles

○○○○○○○○○○ DEUXIÈME CHAMBRE CIVILE JUGEMENT DE DIVORCE DU 21 Mai 2026 ○○○○○○○○○○○○○○○○○○○○○ COMPOSITION DU TRIBUNAL : Madame Alice VERDIER, Juge aux Affaires Familiales, assistée de Madame Angélique

Ange X..., 128/ M. Jean-Charles F..., 138/ Mme Basptistine X..., épouse F..., 148/ M. Franck F..., 158/ M. Ange, Pierre XD..., 168/ Mme Darie X..., épouse XD..., 178/ M.

pourvoi sommaire et un mémoire complémentaire, enregistrés les 6 février et le 9 mai 2023 au secrétariat du contentieux du Conseil d'Etat, l'association Boutonne environnement, la commune de Saint-Jean-d'Angély

du Conseil général du Vaucluse, représenté par son Président, tendant à la condamnation de Fabrice X... à lui payer la somme de 16 700,29 euros, correspondant aux frais de placement de la mineure Angélique

José Angel (des dispositions pénales uniquement) et le Ministère Public, à l'encontre de GONZALES-X... Amador et de Y...