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16 346 résultats pour « Angelis »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

cr

61372574cd5801467741ddff

Cassation

4 octobre 1994

4 octobre 1994

Marie-Angèle, contre l'arrêt de la cour d'appel de CHAMBERY, chambre correctionnelle, en date du 30 septembre 1993, qui, pour infractions à la réglementation des conditions de travail dans les transports

Source officielle

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CC

cr

613725b9cd5801467742010a

Cassation

29 février 2000

29 février 2000

rapport administratif, par une claire connaissance du défaut de conformité à la vérité des faits rapportés ; qu'au cours de la confrontation organisée à la demande de Joris X..., entre celui-ci et Angèle

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2018:SO10261

Cassation

7 mars 2018

7 mars 2018

Y... lorsque son auteur indique : « J'ai pu constater qu'elles [Madame Angeline Y...  

Source officielle
CA

Chambre 1-2

67ef71658d5c08d4a262e602

Appel

3 avril 2025

3 avril 2025

Les sociétés Tancrede et Angeli, régulièrement intimées par procès-verbal de recherches infructueuses, n'ont pas constitué avocat.

Source officielle
CA

Chambre Commerciale

69fc1f09cdc6046d47e0b163

Appel

6 mai 2026

6 mai 2026

La SCI Little Angel a relevé appel de cette décision suivant déclaration du 27 mars 2025.

Source officielle
CA

REFERES 1ER PP

6a1a78a4cdc6046d47752bca

Appel

28 mai 2026

28 mai 2026

l'encontre de la SARL Société [C] et Fils dans le cadre du plan de continuation ; - ordonné que la radiation de cette mesure du registre des sûretés immobilières soit sollicitée par la SCP PHILIPPE ANGEL

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2017:SO00303

Cassation

8 février 2017

8 février 2017

__________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Statuant sur le pourvoi formé par la société Angelo

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2017:SO00304

Cassation

8 février 2017

8 février 2017

__________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Statuant sur le pourvoi formé par la société Angelo

Source officielle
CC

cr

6137259ecd5801467741f46c

Cassation

29 avril 1998

29 avril 1998

dont 12 mois assortis du sursis avec mise à l'épreuve pendant deux années, comprenant l'obligation de soins ; "aux motifs que s'il est à déplorer qu'aucune confrontation n'ai été organisée entre Angélique

Source officielle
CE

CASELAW;COMMUNICATEDCASES;ENG

ECLI:CEDH:001-219391

Admin. suprême

29 août 2022

29 août 2022

MOCCIA 1958 Federico MOCCIA 1961   Annamaria IMPROTA 1951   Francesco LEONETTI 1929 Maria GRIMALDI 1937 Silvana FUSARO 1934 Annabella MINETTI 1944 Rosa GIARDULLI 1934 Griselda GUIDOTTI 1933 Angelo

Source officielle
CC

comm

61372401cd58014677411031

Cassation

1 juillet 2003

1 juillet 2003

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Donne acte à la société Angelini de son désistement envers la société Sam

Source officielle
CC

cr

écembre 1996, qui, dans la procédure suiviec/Daniel X

613725d1cd58014677420c19

Cassation

8 avril 1999

8 avril 1999

Fairline 34 a fait l'objet d'un litige entre Daniel X... et la société Jersey Boat Brokerage ; que Daniel X... avait indiqué qu'en raison de ce litige, il n'avait pu obtenir la radiation du pavillon anglais

Source officielle
CA

Chambre 1-2

662209629ce142000838969b

Appel

18 avril 2024

18 avril 2024

APPELANTE Société ACTE IARD, dont le siège social est [Adresse 4] représentée par Me Alain DE ANGELIS de la SCP DE ANGELIS-SEMIDEI-VUILLQUEZ-HABART-MELKI-BARDON, avocat au barreau de MARSEILLE

Source officielle
CC

cr

6137269dcd5801467742710a

Cassation

2 mars 2005

2 mars 2005

Z... ; que durant le mois de septembre 2000, le prévenu profitant d'être seul avec la jeune Angélique, lui a caressé le ventre en lui disant qu'elle l'excitait ; qu'Angélique Y... a sollicité une audience

Source officielle
CC

cr

6137256bcd5801467741d923

Cassation

19 mars 1996

19 mars 1996

Angelo, contre l'arrêt de la cour d'appel de PARIS, 11ème chambre, en date du 26 septembre 1994, qui l'a condamné, pour délit de blessures involontaires et infractions à la réglementation relative à

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CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2023:CO00452

Cassation

21 juin 2023

21 juin 2023

Blanc, conseiller référendaire, les observations de la SCP Thouin-Palat et Boucard, avocat de la société Banque du bâtiment et des travaux publics, de la SARL Le Prado - Gilbert, avocat de la société Angel

Source officielle
CC

cr

61372698cd58014677426dfb

Cassation

25 avril 2007

25 avril 2007

Angèle, - X...

Source officielle
CC

cr

6079a8d69ba5988459c4f137

Cassation

5 mars 2003

5 mars 2003

justement relevé que celui-ci avait fait l'acquisition par l'intermédiaire de Guy Z..., courant 1995, pour la somme de 310 000 francs payée en espèce, d'une Ferrari Testarossa acquise précédemment par Angelo

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2021:C200605

Cassation

17 juin 2021

17 juin 2021

, qu'elle est enseignante en anglais, est titulaire du Capes dans cette langue et a été déclarée admissible à l'agrégation, qu'elle est titulaire de plusieurs diplômes en anglais et néerlandais

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2024:1003DEC006362419

Admin. suprême

3 octobre 2024

3 octobre 2024

1973   Roberto DATTILO 1975   Salvatore DATTOLO 1980   Luca DE ANGELIS 1984   Massimo DE LUCA 1972   Santino Gaetano DE LUCA 1966   Mirko DE ROSA 1973   Francesco DE

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