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343 résultats pour « Alexandre TRIME »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

4ème Chambre

DTA_2100335_20231221

Administratif

21 décembre 2023

21 décembre 2023

leur attribuer, sous astreinte, l'adresse postale " 90 rue Fin de Banlieue " ; 3°) de condamner la commune de Plobsheim à leur verser la somme de 1 294 euros au titre des déplacements au centre de tri

Source officielle

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CE

2ème et 7ème chambres réunies

ECLI:FR:CECHR:2022:462429.20221208

Admin. suprême

8 décembre 2022

8 décembre 2022

Alexandre Trémolière, maître des requêtes en service extraordinaire, - les conclusions de M.

Source officielle
TA

3ème chambre

DTA_2301970_20260306

Administratif

6 mars 2026

6 mars 2026

d’Orléans est propriétaire d’un bâtiment situé au 26 rue Pierre et Marie Curie à Chécy (Loiret) qu’elle loue à la société Paprec Grand Ile-de-France, laquelle y exploite une activité de collecte, de tri

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cda3bd3db21cbdd93f7c

Appel

26 octobre 2017

26 octobre 2017

Représenté par Me Frédéric VERINE de la SCP TRIAS, VERINE, VIDAL, GARDIER LEONIL, avocat au barreau de MONTPELLIER SARL SUD FONCIER LOTIR prise en la personne de son représentant légal en exercice domicilié

Source officielle
TJ

J.L.D.

697ccde5cdc6046d4746ecd8

T. Judiciaire

6 janvier 2026

6 janvier 2026

convention signée avec L’A.R.S, statuant en audience publique, contradictoirement et en premier ressort ; En l’absence de Monsieur [V] [D] (refus de comparaître), régulièrement convoqué, représenté par Me Alexandra

Source officielle
TA

7ème chambre

DTA_2006347_20221027

Administratif

27 octobre 2022

27 octobre 2022

K F et Mme H F, représentés par la SELARL Jacques-Alexandre Bouboutou, demandent au tribunal dans le dernier état de leurs écritures : 1°) d'annuler l'arrêté du 12 février 2020 par lequel le maire de

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca27bd3db21cbdd8a3b1

Appel

17 janvier 2008

17 janvier 2008

Alexandre Y...

Source officielle
CE

PRESS;GENERAL;ENG

ECLI:CEDH:003-68876-69344

Admin. suprême

27 janvier 1999

27 janvier 1999

Par un jugement du 4 mars 1992, le tribunal de district de Nord-Troms déclara «   nulles et non avenues   » certaines des assertions querellées figurant dans l’article publié par Bladet Tromsø

Source officielle
CE

PRESS;FORTHCOMINGJUDGMENTS;FRA;FRE

ECLI:CEDH:003-3191898-3562748

Admin. suprême

8 juillet 2010

8 juillet 2010

Russie (n° 9487/02) Le requérant, Alexandre Medvedev, est un ressortissant russe né en 1978 et résidant à Moscou.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd98bd3db21cbdd93cc9

Appel

18 juillet 2017

18 juillet 2017

ENTRE : SARL BAUDON ROUVREAU RECYCLAGE Zone industrielle du Bois Joly 85500 LES HERBIERS/ FRANCE Représentant : Me Alexandre BRUGIERE substitué par Me GAUTIER-DELAGE de la SCP D'AVOCATS TEN FRANCE

Source officielle
TCOM

Référés

69e9b9f3cdc6046d4738d120

Commerce

10 janvier 2025

10 janvier 2025

Janvier 2025 RG n° : 2024R01340 DEMANDEUR SAS Hyde Recruit [Adresse 1] comparant par Me Seydi BA [Adresse 2] et par Me Sonia BEAUFILS [Adresse 3] DEFENDEUR SAS FED [Adresse 4] comparant par Me Alexandre

Source officielle
CC

cr

6137260bcd58014677422831

Cassation

1 février 2000

1 février 2000

permet de conclure qu'il exerce effectivement à Munich, ou ailleurs en Allemagne, une activité principale d'enseignement du ski ; qu'il résulte au contraire du dossier et, notamment, de la brochure " Trim

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;ENG

ECLI:CE:ECHR:2022:1006DEC003003816

Admin. suprême

6 octobre 2022

6 octobre 2022

margin-top:0pt; margin-bottom:0pt; font-size:10pt } .sB343B0AA { font-family:Arial; font-size:6.67pt; vertical-align:super; color:#000000 }   FOURTH SECTION DECISION Application no. 30038/16 Alexandru-Gheorghe

Source officielle
TCOM

DELIBERE JUGEMENTS CONTENTIEUX

69beb8facdc6046d4772b64b

Commerce

13 octobre 2025

13 octobre 2025

En l'espèce, l'huissier a accompli les diligences suivantes : il s'est rendu sur place et a pu constater que le nom du requis n'apparait nulle part, il s'agit du centre de tri de La Poste.

Source officielle
CE

8ème et 3ème sous-sections réunies

CETAT:CETATEXT000027224437

Admin. suprême

9 novembre 2011

9 novembre 2011

Alexandre Aïdara, Maître des Requêtes, - les observations de la SCP Piwnica, Molinié, avocat de M. C...

Source officielle
CAA

6ème chambre - formation à 3

DCA_23MA01488_20240617

Admin. Appel

17 juin 2024

17 juin 2024

Il soutient que : - sa requête n'est pas tardive ; - elle ne peut faire l'objet d'une ordonnance de tri ; - le jugement est entaché d'erreur de droit, de qualification juridique et de motivation

Source officielle
CE

CASELAW;COMMUNICATEDCASES;ENG

ECLI:CEDH:001-203439

Admin. suprême

15 mai 2020

15 mai 2020

COMITINI 10/05/1964 CAGLIARI 97 Raffaele Marco CONCAS 13/03/1974 SANGANO (TO) 98 Antonino CONIGLIO 15/03/1972 BARONISSI (SA) 99 Alessandro COPPOLA 24/10/1978 PAVONE CANAVESE (TO) 100 Angela COPPOLA 14

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 9

66a099102be3e083f4fad540

Appel

23 juillet 2024

23 juillet 2024

24/10547 - N° Portalis 35L7-V-B7I-CJSFI Décision déférée à la Cour : Jugement du 29 Avril 2024 Tribunal de Commerce de MEAUX - RG n° 2024J460 Nature de la décision : contradictoire NOUS, Alexandra

Source officielle
CAA

6ème chambre - formation à 3

DCA_21MA01874_20231016

Admin. Appel

16 octobre 2023

16 octobre 2023

Toutefois, l'article 03.002 du bordereau des prix unitaires stipulait que le prix des déblais comprenait notamment les opérations d'extraction et de chargement, y compris le tri des matériaux en fonction

Source officielle
TJ

Chambre des référés

6a0f5ac6cdc6046d477c4f0f

T. Judiciaire

21 mai 2026

21 mai 2026

SMA, prise en la personne de son représentant légal Dont le siège social est sis [Adresse 1] Représentée par Me Alexandra BODEREAU, avocat au barreau d’ARRAS, substituée par Me Alexandre BEBEN, avocat

Source officielle