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19 437 résultats pour « Alexandre Sutter »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

soc

613721becd580146773f6c16

Cassation

19 novembre 1992

19 novembre 1992

X... d'Alessandro, demeurant ..., allée 13 à Vaulx-en-Velin (Rhône), en cassation d'un arrêt rendu le 27 juin 1990 par la cour d'appel de Lyon (5e chambre sociale), au profit de la caisse primaire centrale

Source officielle

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CC

soc

613723bbcd5801467740d720

Cassation

3 octobre 2001

3 octobre 2001

Gérard X..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 9 mars 1999 par la cour d'appel d'Aix-en-Provence (17e chambre sociale), au profit : 1 / de la société Hôtel Alexandra, société à responsabilité

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2012:C100343

Cassation

22 mars 2012

22 mars 2012

Aimé A... et Alexandre Z....

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2009:C100296

Cassation

19 mars 2009

19 mars 2009

LA COUR DE CASSATION, PREMIÈRE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur les moyens uniques du pourvoi principal et du pourvoi incident : Attendu que les héritières d'Alexandre Calder ont demandé

Source officielle
CC

civ2

61372429cd58014677413165

Cassation

13 mai 2004

13 mai 2004

défendeurs à la cassation ; Joint les pourvois n° Z 03-10.016 et A 03-10.017 ; Sur le moyen unique : Attendu, selon les arrêts attaqués (Paris, 4 novembre 2002) et les productions, qu'à la suite

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2017:CR02742

Cassation

10 octobre 2017

10 octobre 2017

Z... n'est pas intervenue directement suite a une dénonciation et une plainte par X...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd22bd3db21cbdd925b2

Appel

29 juin 2015

29 juin 2015

Alexandre Y...

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2017:C100814

Cassation

22 juin 2017

22 juin 2017

Alexandre X..., M.

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 9

68f07c068df3795388ea9ae0

Appel

15 octobre 2025

15 octobre 2025

IBRIK, représentée par Me Harold HERMAN, avocat au barreau de PARIS, toque : T03, assistée de Me Alexandre MEYNIEL de l'AARPI CARTIER MEYNIEL, avocat au barreau de PARIS, toque E 1874, S.E.L.A.F.A.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cce0bd3db21cbdd9193f

Appel

9 juillet 2014

9 juillet 2014

Alexandre X... est décédé des conséquences de cette maladie le 5 septembre 2012.

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2017:C201619

Cassation

14 décembre 2017

14 décembre 2017

la cour d'appel de la contestation de l'offre est suspendu entre la date de la saisine de ce juge et sa décision ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, qu'après le décès, en [...] , de Gilles Y... des suites

Source officielle
CE

7 /10 SSR

CETAT:CETATEXT000008004688

Admin. suprême

8 février 1999

8 février 1999

Alexandre A..., M. Pierre C... et M.

Source officielle
CC

cr

édure suiviec/Werner B

6079a8da9ba5988459c4f1c6

Cassation

6 décembre 2005

6 décembre 2005

cas précis qu'aucune poursuite ne peut être exercée contre une personne justifiant qu'elle a été jugée définitivement à l'étranger pour les mêmes faits et, en cas de condamnation, que la peine a été subie

Source officielle
CE

10ème chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2022:462254.20220617

Admin. suprême

17 juin 2022

17 juin 2022

Alexandre Lallet, conseiller d'Etat et Mme Alexandra Bratos, auditrice-rapporteure. Rendu le 17 juin 2022.

Source officielle
CE

10ème chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2022:463869.20220617

Admin. suprême

17 juin 2022

17 juin 2022

B A ; Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
CC

cr

ème chambre, du 30 mai 1996, qui, dans la procédure suiviec/Jacques B

613725afcd5801467741fc1a

Cassation

26 novembre 1997

26 novembre 1997

et SOLTNER, avocats en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général GERONIMI ; Statuant sur le pourvoi formé par : - VERA X..., partie civile agissant en qualité de tuteur de son frère Alexandre

Source officielle
CE

10ème chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2022:449992.20220617

Admin. suprême

17 juin 2022

17 juin 2022

Alexandre Lallet, conseiller d'Etat et Mme Alexandra Bratos, auditrice-rapporteure. Rendu le 17 juin 2022.

Source officielle
CE

10ème chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2022:460970.20220617

Admin. suprême

17 juin 2022

17 juin 2022

B A ; Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
CE

10ème chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2022:461009.20220617

Admin. suprême

17 juin 2022

17 juin 2022

B A ; Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
CE

10ème chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2022:462100.20220617

Admin. suprême

17 juin 2022

17 juin 2022

D B et de Mme C A Épouse B ; Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle