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299 résultats pour « Alexandre STYLIOS »

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CA
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TJ
TCOM
CJUE
Prud'h.
Conv. coll.
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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Pôle 4 - Chambre 1

60320d383b79654547f71632

Appel

4 mai 2018

4 mai 2018

APPELANTE SCI CLE DE VOUTE prise en la personne de ses représentants légaux N° SIRET : 401 62 7 1 12 ayant son siège au [Adresse 1] Représentée et assistée sur l'audience par Me Alexandra

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 2

60372eed036fdf0a03030ed6

Appel

22 mai 2015

22 mai 2015

GUERRE Avocat à la Cour [Adresse 3] [Localité 2] Représentée par Me Luca DE MARIA de la SELARL SELARL PELLERIN - DE MARIA - GUERRE, avocat au barreau de PARIS, toque : L0018 Assistée de Me Alexandra

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cda5bd3db21cbdd93fdb

Appel

4 mai 2018

4 mai 2018

Représentée et assistée sur l'audience par Me Alexandra AUMONT de l'AARPI GRINAL KLUGMAN AUMONT, avocat au barreau de PARIS, toque : R026 INTIMÉE Société ICADE PROMOTION prise en la personne de

Source officielle
TJ

Référés

6696b6ea9a603a692910af8c

T. Judiciaire

9 juillet 2024

9 juillet 2024

[O] [F] [Adresse 3] [Localité 1] représenté par Me François RABIER, avocat au barreau de LILLE, postulant et Me Alexandre BOISTEL, avocat au barreau d’AIX-EN-PROVENCE, plaidant JUGE DES RÉFÉRÉS :

Source officielle
CA

CHAMBRE DES REFERES

NNUS ----------------------- S.A.R.L.U. SARL LV ENERGIESc/E.U

6528df14aaebb88318fda430

Appel

12 octobre 2023

12 octobre 2023

EPURE STUDIO, S.C.I.

Source officielle
CAA

5ème chambre - formation à 3

DCA_20MA04226_20230123

Admin. Appel

23 janvier 2023

23 janvier 2023

A..., représenté par Me Alexandre, demande à la Cour : 1°) d’annuler le jugement du 24 septembre 2020 ; 2°) d’annuler l’arrêté du 19 janvier 2018, ensemble la décision du 3 avril 2018 rejetant son

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 5

6350e4e742150aadff23dbbb

Appel

19 octobre 2022

19 octobre 2022

civile" du contrat souscrit par AT HOME STUDIO n'a pas vocation à s'appliquer, - la déclarer bien fondée à opposer une exclusion de garantie en raison des activités déclarées par la société AT HOME STUDIO

Source officielle
CA

Chambre civile 1-5

6960a65acdc6046d47b6e2bb

Appel

8 janvier 2026

8 janvier 2026

RAY STUDIOS [Localité 54] ...

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;DECCOMMISSION;ENG

ECLI:CE:ECHR:1994:0829DEC001668290

Admin. suprême

29 août 1994

29 août 1994

STYLLAS Bros, 318. Charalampos BAKALOURES, 319. Frixos CONSTANTINOU Ltd., 320. Derande DEMETRIOU, 321. Kika NIKOLAIDOU, 322. Michael IOANNOU, 323. Christakis HADJIPRODROMOU, 324.

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;ENG

ECLI:CE:ECHR:2023:0829DEC000036218

Admin. suprême

29 août 2023

29 août 2023

Italy 23/01/2020 Sante Alessandro BACCARO 1974 Bisceglie Italian Cecilia BEZZI 1975 Rome Italian Sabino BONADUCE 1964 Valenzano Italian Rita CADONI 1972 Quartu Sant’Elena Italian Giovanni CALTAVUTURO 1971

Source officielle
CA

Chambre 4-2

69844b55cdc6046d47fcda35

Appel

25 avril 2025

25 avril 2025

DBVB-V-B7F-BHYVP [R] [J] ÉPOUSE [L] C/ [C] [T] EPOUSE [I] Copie exécutoire délivrée le : 25/04/2025 à : Me Anthony CAVITTA, avocat au barreau de MARSEILLE Me Alexandra

Source officielle
CA

Pôle 2 - Chambre 1

5fdc7117ba441e9491f6ada2

Appel

21 novembre 2018

21 novembre 2018

Thierry X... et Mme Alexandra X..., épouse H....

Source officielle
TJ

PCP JCP référé

669aaeb830bd4f0c3f6b3126

T. Judiciaire

19 juillet 2024

19 juillet 2024

représenté par Maître Yves FARRAN, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : #A0376 COMPOSITION DU TRIBUNAL Nicole COMBOT, 1ère vice-présidente, juge des contentieux de la protection assistée de Alexandrine

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbf2bd3db21cbdd8eb15

Appel

21 septembre 2011

21 septembre 2011

né le 25 Septembre 1951 à AJACCIO (20000) ... 20140 SERRA DI FERRO représenté par la SCP RIBAUT BATTAGLINI, avoués à la Cour ayant pour avocat Me Gilbert ALEXANDRE, avocat au barreau d'AJACCIO

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2018:CR00870

Cassation

2 mai 2018

2 mai 2018

Alexandre E..., résident au 6e étage, entendu au cours de la procédure, a déclaré avoir fait appel au secours et avoir constaté la présence du nommé M.

Source officielle
TJ

3ème Chbre Cab B4

69600728cdc6046d47aaea92

T. Judiciaire

8 janvier 2026

8 janvier 2026

CABINET NAUDIN AVOCATS JURISTES) Rapport oral préalablement fait DÉBATS : A l'audience Publique du 25 Septembre 2025 COMPOSITION DU TRIBUNAL lors des débats et du délibéré Président : Monsieur Alexandre

Source officielle
CAA

4e chambre - formation à 3

DCA_24DA02219_20251120

Admin. Appel

20 novembre 2025

20 novembre 2025

procédure suivante : Procédure contentieuse antérieure : La société anonyme (SA) Axa France Iard a demandé au tribunal administratif de Lille de condamner solidairement les sociétés Architecture Studio

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2011:C101152

Cassation

23 novembre 2011

23 novembre 2011

Alexandre, domiciliée au..., à Villeneuve Saint Georges, (également l'adresse du siège social), dont l'activité était celle de courtage d'assurances, qu'il a cédé l'intégralité de ses parts sociales à

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;DECCOMMISSION;ENG

ECLI:CE:ECHR:1998:0302DEC001668290

Admin. suprême

2 mars 1998

2 mars 1998

STYLLAS Bros, 318. Charalampos BAKALOURES, 319. Frixos CONSTANTINOU Ltd., 320. Derande DEMETRIOU, 321. Kika NIKOLAIDOU, 322. Michael IOANNOU, 323. Christakis HADJIPRODROMOU, 324.

Source officielle
CA

1ère chambre

679331d231df9338379d2783

Appel

23 janvier 2025

23 janvier 2025

**location du studio [Adresse 5] à [Localité 9] Ce studio attenant à la maison dans laquelle demeuraient les parents des copartageants a été occupé par un tiers à titre gratuit en contrepartie de son

Source officielle

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