NIMES 05 juillet 2024 [L] SE DISANT [Y] C/ LE PREFET DU VAR COUR D'APPEL DE NÎMES Cabinet du Premier Président Ordonnance du 08 JUILLET 2024 Nous, Mme Alexandra

LE PREFET DES BOUCHES DU RHONE COUR D'APPEL DE NÎMES Cabinet du Premier Président Ordonnance du 08 JUILLET 2024 (Au titre des articles L. 742-4 et L 742-5 du CESEDA) Nous, Mme Alexandra

C/ LE PREFET DE L'HERAULT COUR D'APPEL DE NÎMES Cabinet du Premier Président Ordonnance du 08 JUILLET 2024 (Au titre des articles L. 742-4 et L 742-5 du CESEDA) Nous, Mme Alexandra

203 Rôle N° RG 23/01082 - N° Portalis DBVB-V-B7H-BKUZX CPAM DES BOUCHES-DU-RHONE C/ [E] [G] Copie exécutoire délivrée le : 03 avril 2025 à : - Me Alexandre

] Cabinet du Premier Président ORDONNANCE N° 56 N° RG 22/00625 - N° Portalis DBVH-V-B7G-IRR2 [O] ORDONNANCE DU 01 SEPTEMBRE 2022 Nous, Madame Alexandra

NÎMES Cabinet du Premier Président ORDONNANCE N° 57 N° RG 22/00628 - N° Portalis DBVH-V-B7G-IRSC [B] ORDONNANCE DU 01 SEPTEMBRE 2022 Nous, Madame Alexandra

Cabinet du Premier Président ORDONNANCE N° 22/70 N° RG 22/00810 - N° Portalis DBVH-V-B7G-ITKG [T] ORDONNANCE DU 03 NOVEMBRE 2022 Nous, Madame Alexandra

Localité 2] Cabinet du Premier Président ORDONNANCE N°42 N° RG 25/00674 - N° Portalis DBVH-V-B7J-JUIO [Z] ORDONNANCE DU 17 JUILLET 2025 Nous, Mme Alexandra

NÎMES Cabinet du Premier Président ORDONNANCE N°23 N° RG 24/00278 - N° Portalis DBVH-V-B7I-JESS AB/ED [J] ORDONNANCE DU 04 AVRIL 2024 Nous, Madame Alexandra

DÉBOUTÉ Monsieur Daniel X... du surplus de ses demandes, DÉBOUTÉ la société SOS BENNES de sa demande reconventionnelle, CONDAMNÉ la société SOS BENNES aux dépens.

HORIZON [Adresse 1] [Localité 2] Demandeur représenté par Me Alexandre BOUCHER, avocat au barreau de RENNES D'une part, ET: S.C.E.A.

A I S E _________________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ ARRÊT DE LA COUR DE CASSATION, PREMIÈRE CHAMBRE CIVILE, DU 30 MARS 2022 La société International Beers

PERICCHI, avoués à la Cour assisté de Me Jean-Pierre BROT, avocat au barreau d'AVIGNON Monsieur Alexandre X...

Pierre-Alexandre X... C/ M.

Recours c/ déci TJ [Localité 1] 18 avril 2026 [T] C/ [Adresse 1] COUR D'APPEL DE NÎMES Cabinet du Premier Président Ordonnance du 21 AVRIL 2026 Nous, Mme Alexandra

[R] [L] a commencé à travailler pour la SARL MT benne recycling en qualité de chauffeur poids lourds.

[Z] [B] C/ [Adresse 1] COUR D'APPEL DE NÎMES Cabinet du Premier Président Ordonnance du 21 AVRIL 2026 (Au titre de l'article L. 742-4 du CESEDA) Nous, Mme Alexandra

Le 14 septembre 2012 décédait en France métropolitaine la belle ¿ mère de M. X..., lequel décidait de prendre l'avion le 15 septembre suivant. M.

Alexandre X..., demeurant ... (17ème), agissant au nom et comme mandataire de la SARL "la Bergerie", dont le siège est ...

Stéphane Verclytte, conseiller d'Etat et Mme Pauline Berne, maître des requêtes en service extraordinaire-rapporteure. Rendu le 30 décembre 2021. Le Président : Signé : M.