AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
soc
613721aecd580146773f6087
12 mars 1992
12 mars 1992
Adrien X..., demeurant ... la Bocca (Alpes-Maritimes), en cassation d'une ordonnance de référé rendue le 2 juin 1989 par le conseil de prud'hommes de Salon de Provence, au profit de Mme Marie-France
Source officielle3EME ET 8EME SOUS-SECTIONS REUNIES
CETAT:CETATEXT000008204556
4 février 2004
4 février 2004
Adrien et Charles X, demeurant ..., Mme Antoinette Y, demeurant ... et M. Gaston Z, demeurant ... ; M.
Source officiellecr
6137267dcd58014677425fc4
18 décembre 1997
18 décembre 1997
Adrien, contre l'arrêt de la cour d'appel de METZ, chambre correctionnelle, en date du 15 mai 1996, qui a condamné le premier à 6 mois d'emprisonnement avec sursis, 40 000 francs d'amende et 3 ans d'interdiction
Source officielle1ère chambre
DTA_2201311_20250603
3 juin 2025
3 juin 2025
En ce qui concerne l'existence d'un appauvrissement de la société Adrien Bellier : S'agissant de la valeur vénale des titres cédés : 5.
Source officielleCour d'Appel
6253cbecbd3db21cbdd8ea8f
15 février 2011
15 février 2011
Monsieur Adrien Y... a conclu le 1er juin 2010, demandant à la Cour de : '' Dire et juger que la SA EUROFIL et X... ne rapportant la preuve d'aucune faute commise par Adrien Y..., celui-ci est en droit
Source officielle5 SS
CETAT:CETATEXT000007724240
22 avril 1988
22 avril 1988
Jean-Adrien X..., demeurant 35 Peter-Hillestrasse 1162 Friedrichshagen Berlin à R.D.A. (99141), et tendant à l'annulation pour excès de pouvoir de la décision implicite du ministre de la défense rejetant
Source officielle3ème Chambre
DTA_2104002_20230921
21 septembre 2023
21 septembre 2023
procédure suivante : Par une requête et des mémoires enregistrés le 3 août 2021, le 26 novembre 2021 et le 13 septembre 2022, et des pièces complémentaires enregistrées le 26 janvier 2022, la SARL Adrien
Source officielle6e Section - 1re Chambre
DTA_2433360_20250530
30 mai 2025
30 mai 2025
1 200 euros à verser à Me Adrien.
Source officielleCour d'Appel
6253ca09bd3db21cbdd89e06
13 novembre 2007
13 novembre 2007
Le 20 juillet 2006, il a ordonné le placement d'Adrien au centre de rattrapage scolaire de MAISON-LAFFITTE, pour une durée d'un an.
Source officielleCour d'Appel
6253cc80bd3db21cbdd9049e
27 mars 2013
27 mars 2013
Adrien X..., enregistrée au greffe de cette cour le 6 mars 2013 DEMANDEUR À LA REQUÊTE Monsieur Adrien X...
Source officielleCour d'Appel
6253cc7ebd3db21cbdd903fe
15 mars 2013
15 mars 2013
COUR D'APPEL DE RENNES CHAMBRE SPECIALE DES MINEURS ARRET No 13/ 072 du 15 Mars 2013 ASSISTANCE EDUCATIVE Adrien X... (MINEUR) Florian X... (MINEUR) Valentin X...
Source officielleCour d'Appel
6253cd11bd3db21cbdd9232a
30 octobre 2014
30 octobre 2014
demeurant ... 6215 BERÖMUNSTER (SUISSE) 3) Monsieur Adrian Y...
Source officielle1ère Chambre
DTA_2301722_20250424
24 avril 2025
24 avril 2025
La société Hôpital privé Saint-Adrien invoque le vice de procédure et de l'erreur de droit.
Source officielleCour administrative d'appel de Bordeaux
ORCA_23BX02510_20231108
8 novembre 2023
8 novembre 2023
ORDONNE : Article 1er : La requête de la SARL Adrien B Développement est rejetée. Article 2 : La présente ordonnance sera notifiée à la SARL Adrien B Développement.
Source officiellecomm
613724ddcd5801467741904c
28 novembre 2006
28 novembre 2006
Y... devrait, sur le montant du solde créditeur à sa clôture, remettre la somme éventuellement due à la société SI2E ; Attendu que la société Adrien Flandor, son liquidateur, M.
Source officielleCour d'Appel
6253cc0abd3db21cbdd8ef3b
18 janvier 2012
18 janvier 2012
No 10/ 04943 AFFAIRE : Charles-Adrien X... ... C/ Bibi Aminah Z...
Source officielleCour d'Appel
6253cd96bd3db21cbdd93c38
15 mars 2017
15 mars 2017
* * * * EXPOSÉ DU LITIGE Monsieur Adrien Y..., né le 1er avril 1987, a été déclaré sur les registres de l'état civil comme étant de sexe masculin.
Source officielleCour d'Appel
6253cc05bd3db21cbdd8edfa
5 décembre 2011
5 décembre 2011
. ***** FAITS, PROCÉDURE ET MOYENS DES PARTIES Des relations ayant existé entre madame Isabelle Y... et monsieur Dominique X... est né un enfant : - Adrien X...- Y...
Source officielleJuge Unique 2
DTA_2400915_20251020
20 octobre 2025
20 octobre 2025
A... ; les observations de Me Malet, substituant Me Vermont, représentant la commune de Bosc-Guérard-Saint-Adrien.
Source officielleciv3
613721e3cd580146773f87bd
2 juin 1993
2 juin 1993
Roger, André, Lucien X..., 28/ Mme Raymonde, Adrienne, Emilienne X..., épouse B..., 38/ Mme Z..., Hélène, Adèle X... épouse C..., demeurant tous trois au Mont Saint-Adrien (Oise), en cassation
Source officiellePage 4 sur 2156