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43 107 résultats pour « Adrien »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

soc

613721aecd580146773f6087

Cassation

12 mars 1992

12 mars 1992

Adrien X..., demeurant ... la Bocca (Alpes-Maritimes), en cassation d'une ordonnance de référé rendue le 2 juin 1989 par le conseil de prud'hommes de Salon de Provence, au profit de Mme Marie-France

Source officielle
CE

3EME ET 8EME SOUS-SECTIONS REUNIES

CETAT:CETATEXT000008204556

Admin. suprême

4 février 2004

4 février 2004

Adrien et Charles X, demeurant ..., Mme Antoinette Y, demeurant ... et M. Gaston Z, demeurant ... ; M.

Source officielle
CC

cr

6137267dcd58014677425fc4

Cassation

18 décembre 1997

18 décembre 1997

Adrien, contre l'arrêt de la cour d'appel de METZ, chambre correctionnelle, en date du 15 mai 1996, qui a condamné le premier à 6 mois d'emprisonnement avec sursis, 40 000 francs d'amende et 3 ans d'interdiction

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2201311_20250603

Administratif

3 juin 2025

3 juin 2025

En ce qui concerne l'existence d'un appauvrissement de la société Adrien Bellier : S'agissant de la valeur vénale des titres cédés : 5.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbecbd3db21cbdd8ea8f

Appel

15 février 2011

15 février 2011

Monsieur Adrien Y... a conclu le 1er juin 2010, demandant à la Cour de : '' Dire et juger que la SA EUROFIL et X... ne rapportant la preuve d'aucune faute commise par Adrien Y..., celui-ci est en droit

Source officielle
CE

5 SS

CETAT:CETATEXT000007724240

Admin. suprême

22 avril 1988

22 avril 1988

Jean-Adrien X..., demeurant 35 Peter-Hillestrasse 1162 Friedrichshagen Berlin à R.D.A. (99141), et tendant à l'annulation pour excès de pouvoir de la décision implicite du ministre de la défense rejetant

Source officielle
TA

3ème Chambre

DTA_2104002_20230921

Administratif

21 septembre 2023

21 septembre 2023

procédure suivante : Par une requête et des mémoires enregistrés le 3 août 2021, le 26 novembre 2021 et le 13 septembre 2022, et des pièces complémentaires enregistrées le 26 janvier 2022, la SARL Adrien

Source officielle
TA

6e Section - 1re Chambre

DTA_2433360_20250530

Administratif

30 mai 2025

30 mai 2025

1 200 euros à verser à Me Adrien.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca09bd3db21cbdd89e06

Appel

13 novembre 2007

13 novembre 2007

Le 20 juillet 2006, il a ordonné le placement d'Adrien au centre de rattrapage scolaire de MAISON-LAFFITTE, pour une durée d'un an.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc80bd3db21cbdd9049e

Appel

27 mars 2013

27 mars 2013

Adrien X..., enregistrée au greffe de cette cour le 6 mars 2013 DEMANDEUR À LA REQUÊTE Monsieur Adrien X...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc7ebd3db21cbdd903fe

Appel

15 mars 2013

15 mars 2013

COUR D'APPEL DE RENNES CHAMBRE SPECIALE DES MINEURS ARRET No 13/ 072 du 15 Mars 2013 ASSISTANCE EDUCATIVE Adrien X... (MINEUR) Florian X... (MINEUR) Valentin X...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd11bd3db21cbdd9232a

Appel

30 octobre 2014

30 octobre 2014

demeurant ... 6215 BERÖMUNSTER (SUISSE) 3) Monsieur Adrian Y...

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2301722_20250424

Administratif

24 avril 2025

24 avril 2025

La société Hôpital privé Saint-Adrien invoque le vice de procédure et de l'erreur de droit.

Source officielle
CAA

Cour administrative d'appel de Bordeaux

ORCA_23BX02510_20231108

Admin. Appel

8 novembre 2023

8 novembre 2023

ORDONNE : Article 1er : La requête de la SARL Adrien B Développement est rejetée. Article 2 : La présente ordonnance sera notifiée à la SARL Adrien B Développement.

Source officielle
CC

comm

613724ddcd5801467741904c

Cassation

28 novembre 2006

28 novembre 2006

Y... devrait, sur le montant du solde créditeur à sa clôture, remettre la somme éventuellement due à la société SI2E ; Attendu que la société Adrien Flandor, son liquidateur, M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc0abd3db21cbdd8ef3b

Appel

18 janvier 2012

18 janvier 2012

No 10/ 04943 AFFAIRE : Charles-Adrien X... ... C/ Bibi Aminah Z...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd96bd3db21cbdd93c38

Appel

15 mars 2017

15 mars 2017

* * * * EXPOSÉ DU LITIGE Monsieur Adrien Y..., né le 1er avril 1987, a été déclaré sur les registres de l'état civil comme étant de sexe masculin.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc05bd3db21cbdd8edfa

Appel

5 décembre 2011

5 décembre 2011

. ***** FAITS, PROCÉDURE ET MOYENS DES PARTIES Des relations ayant existé entre madame Isabelle Y... et monsieur Dominique X... est né un enfant : - Adrien X...- Y...

Source officielle
TA

Juge Unique 2

DTA_2400915_20251020

Administratif

20 octobre 2025

20 octobre 2025

A... ; les observations de Me Malet, substituant Me Vermont, représentant la commune de Bosc-Guérard-Saint-Adrien.

Source officielle
CC

civ3

613721e3cd580146773f87bd

Cassation

2 juin 1993

2 juin 1993

Roger, André, Lucien X..., 28/ Mme Raymonde, Adrienne, Emilienne X..., épouse B..., 38/ Mme Z..., Hélène, Adèle X... épouse C..., demeurant tous trois au Mont Saint-Adrien (Oise), en cassation

Source officielle

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