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6 514 résultats pour « Adrian »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

cr

61372630cd58014677423a2d

Cassation

6 mars 2002

6 mars 2002

en s'étant écrié : " je vais la tuer si elle ne me rend pas mes enfants. " ; qu'il résulte des faits de la procédure que les litiges opposant les parents sur la garde de leurs enfants Valentine et Adrien

Source officielle

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Annonces BODACC3 934 résultats

Journal officiel
Dépôts des comptes

ADRIANIS GROUP

SIREN 539036830Greffe du Tribunal de Commerce de montpellier

10/07/2026

Voir →

Dépôts des comptes

ADRIAN ROADS

SIREN 844527879Greffe du Tribunal de Commerce d'evry

10/07/2026

Voir →

Créations

Guseila, Adriana-Elena

SIREN 106177058Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Paris

09/07/2026

Voir →

Dépôts des comptes

ADRIAN

SIREN 980909998Greffe du Tribunal de Commerce de bordeaux

09/07/2026

Voir →

Modifications diverses

RAVELOSON, Adriana, Tevahinemariotua, Bakoly, MOU CUN SING-TISSERON

SIREN 953063948Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Lyon

09/07/2026

Voir →

CC

cr

61372521cd5801467741b350

Cassation

18 juin 1991

18 juin 1991

Adrien, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de LYON, en date du 26 février 1991, qui l'a renvoyé devant la cour d'assises du département de la LOIRE sous l'accusation d'homicide

Source officielle
?

ADLC

ADLC:17-DCC-53

droit de la concurrence

27 avril 2017

27 avril 2017

relative à la prise de contrôle exclusif de la société Adria Mobil par la société Trigano

Résumé IA — à vérifier
CC

cr

613725a2cd5801467741f662

Cassation

22 avril 1998

22 avril 1998

personnes impliquées à un titre ou à un autre dans cette affaire; que l'on pouvait distinguer dans cette affaire trois filières différentes; que deux livraisons d'héroïne ont été assurées par Adlan

Source officielle
?

Commission des sanctions

AMF:SAN:SAN-2025-02

droit financier

5 février 2025

5 février 2025

Madame Adriana Marglewska Monsieur Frédéric Marty Monsieur Olivier Blin — 590 000 €

Résumé IA — à vérifier
CC

cr

613725cecd58014677420aab

Cassation

11 juin 1998

11 juin 1998

d'un établissement à qui l'Etat a confié une mission d'intérêt public; que, dès lors, la qualité de directeur d'un service (la DFAE) d'une agence de développement rural et d'aménagement foncier (ADRAF

Source officielle
CC

civ1

613721f1cd580146773f8ea0

Cassation

15 juillet 1993

15 juillet 1993

Gaunet, avocat général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Attendu, selon les énonciations des juges du fond, qu'Adrienne B..., veuve X..., qui avait adopté M.

Source officielle
CC

civ3

61372339cd580146774070fa

Cassation

16 juin 1999

16 juin 1999

Adrien X..., les conclusions de M.

Source officielle
CC

cr

613725f0cd58014677421ae8

Cassation

27 mars 2001

27 mars 2001

Y... n'a jamais été entendu, les confidences concordantes qu'il a faites à sa mère, à son frère, à ses oncle et tante maternels, et à son ami Adrien C... relatent toutes en des termes différents des actes

Source officielle
CC

cr

613725e7cd580146774216fc

Cassation

15 novembre 2000

15 novembre 2000

des textes visés au moyen" ; Attendu qu'il résulte de l'arrêt attaqué que Patrick B... a déterminé Simone A..., épouse Y..., à acquérir un véhicule automobile qui était la propriété de sa mère, Adrienne

Source officielle
CC

comm

6137234dcd58014677408007

Cassation

26 octobre 1999

26 octobre 1999

dans les mêmes termes : Attendu, selon les arrêts attaqués (Amiens, 9 janvier 1997, n° 7 et 8), qu'à la suite de la mise en redressement puis liquidation judiciaires de la société en nom collectif Adrienne

Source officielle
CA

Chambre Etrangers/HSC

6a152b00cdc6046d47f25fac

Appel

23 mai 2026

23 mai 2026

[P] [R] né le 02 Novembre 2005 à [Localité 1] - ITALIE de nationalité Italienne [Adresse 1] [Localité 2] ayant pour avocat Maître Adrien DELAGNE, avocat au barreau de RENNES d'une ordonnance rendue

Source officielle
CA

CHAMBRE ÉCONOMIQUE

69f447d1cdc6046d472ee5f7

Appel

30 avril 2026

30 avril 2026

COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DELIBERE : Ces magistrats ont rendu compte à la Cour composée de : Mme Odile GREVIN, présidente de chambre, Mme Florence MATHIEU, présidente de chambre, et, M.Vincent ADRIAN

Source officielle
CA

CHAMBRE ÉCONOMIQUE

69f447efcdc6046d472ee856

Appel

30 avril 2026

30 avril 2026

Vincent ADRIAN, conseiller qui en ont délibéré conformément à la loi.

Source officielle
CA

CHAMBRE ÉCONOMIQUE

69f44808cdc6046d472eea07

Appel

30 avril 2026

30 avril 2026

Vincent ADRIAN, conseiller qui en ont délibéré conformément à la loi.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb27bd3db21cbdd8cf3a

Appel

4 mars 2008

4 mars 2008

Les époux Adrien A... sollicitent la confirmation du jugement déféré et réclament à l'appelant 1. 000, 00 € en application de l'article 700 du Nouveau Code de Procédure Civile.

Source officielle
CC

comm

6079d67f9ba5988459c5b8ad

Cassation

20 novembre 1974

20 novembre 1974

SUR LES DEUX MOYENS REUNIS : ATTENDU QUE, SELON LES ENONCIATIONS DE L'ARRET ATTAQUE (PARIS, 9 JANVIER 1973) LE CHALUTIER DE PECHE HAUTURIERE "ADRIEN X..."

Source officielle
CA

CHAMBRE ÉCONOMIQUE

69fd80ddcdc6046d470481ea

Appel

7 mai 2026

7 mai 2026

COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DELIBERE : Ces magistrats ont rendu compte à la Cour composée de : Mme Odile GREVIN, présidente de chambre, Mme Florence MATHIEU, présidente de chambre, et, M.Vincent ADRIAN

Source officielle
CA

CHAMBRE ÉCONOMIQUE

69fd80d8cdc6046d4704818d

Appel

7 mai 2026

7 mai 2026

Vincent ADRIAN, conseillER, qui en ont délibéré conformément à la loi.

Source officielle
CA

CHAMBRE ÉCONOMIQUE

69fd80e3cdc6046d4704827f

Appel

7 mai 2026

7 mai 2026

COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DELIBERE : Ces magistrats ont rendu compte à la Cour composée de : Mme Odile GREVIN, présidente de chambre, Mme Florence MATHIEU, présidente de chambre, et, M.Vincent ADRIAN

Source officielle