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70 296 résultats pour « 1. urbanisme »

ARTICLE

CODE

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LEGIARTI000051149699

—

Architecture, urbanisme, paysage. Géomatique. Gestion des territoires et développement local. Etudes du développement. Sociologie. Démographie. Ergonomie. Sciences sociales. Etudes sur le genre. Sciences économiques et sociales.

Article 12

—

L5111-1-1 -Code de la sécurité intérieure Sct. Section 3 : Dispositions particulières à Paris et à la métropole du Grand Paris, Art. L132-12-1, Art. L132-12-2, Art.

Article L515-3

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 42 > 01 > 72

Code de l'environnement

Le schéma régional des carrières est élaboré après consultation : 1° Du plan régional de l'agriculture durable mentionné à l'article L. 111-2-1 du code rural et de la pêche maritime ; 2° Des schémas départementaux ou interdépartementaux des déchets

Article Annexe

—

PROGRAMME DES EPREUVES DE L'EXAMEN PROFESSIONNEL Programme de l'épreuve n°1 : compte rendu Programme de l'épreuve n° 2 : épreuve technique 1)Tous domaines : 1.A) Connaissance du service - déontologie du service public ; - connaissance et rôle du

LEGIARTI000021946862

—

l'énergie, du développement durable et de la mer 7 461 421 7 461 421 Démonstrateurs et plates-formes technologiques en énergies renouvelables et décarbonnées et chimie verte 1 600 000 000 1 600 000 000 Transport et urbanisme durables 1 000

Article 30

—

sont pas titulaires de l'un des diplômes mentionnés au 4° de l'article 3 et à condition d'en avoir fait la demande auprès du Conseil supérieur de l'ordre des géomètres experts dans une période de deux ans à compter du 15 septembre 1998 les personnes : 1°

LEGIARTI000024577055

—

420 000 420 000 Sécurité et affaires maritimes 1 061 000 1 061 000 Météorologie 509 000 509 000 Urbanisme, paysages, eau et biodiversité 2 300 000 2 300 000 Information géographique et cartographique 223 000 223 000

Article Annexe

—

553 885 1 179 510 Rayonnement culturel et scientifique " " 1 553 885 1 179 510 Administration générale " " 1 250 000 900 000 Administration territoriale " " 277 778 200 000 Vie politique, cultuelle et associative

Article Annexe

—

et scientifique 185 1 553 885 1 179 510 Ministre des affaires ADMINISTRATION GÉNÉRALE 1 250 000 900 000 Administration territoriale 307 277 778 200 000 Ministre de l'intérieur, Vie politique, cultuelle et associative 232 694

Article D113-3

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 41 > 69 > 35

Code de l'énergie

I. - Chaque gestionnaire de réseau de chaleur ou de froid transmet au service statistique du ministère chargé de l'énergie, au plus tard le 30 juin de chaque année, les données annuelles définies aux 1°, 2° et 3° de l'article D. 113-2 pour les installations

Article Annexe

—

957 926 1 957 926 Coordination du travail gouvernemental 129 1 157 926 1 157 926 Dont titre 2 47 926 47 926 Moyens mutualisés des administrations déconcentrées 333 800 000 800 000 ÉCOLOGIE, DÉVELOPPEMENT 10 059 000 10 059 000

Article ÉTAT B

—

086 767 1 086 767 Dont titre 2 1 037 535 1 037 535 Economie 345 908 571 62 810 000 1 603 752 14 603 752 Développement des entreprises et du tourisme 62 810 000 62 810 000 1 603 752 1 603 752 Dont titre 2 1 603 752 1 603 752 Plan "France Très

Article ÉTAT B

—

000 000 1 000 000 Dont titre 2 1 000 000 1 000 000 Gestion des finances publiques et des ressources humaines 2 000

LEGIARTI000030745415

—

ET DES EXPLOITATIONS AGRICOLES DES SERVICES PUBLICS POUR 2015 L'avis d'opportunité, l'avis de conformité ainsi que le descriptif des enquêtes sont disponibles sur le site du CNIS ( http://www.cnis.fr/). 1.

Article 4

—

de l'exclusion et insertion des personnes vulnérables 1 414 643 066,86 352 554,44 - Aide à l'accès au logement 5 161 083 428,02 0,98 - Urbanisme, territoires et amélioration de l'habitat 547 533 417,40 145 288 275,01 - Politique de la ville - 1

Article ÉTAT B

—

415 750 1 415 750 Dont titre 2 1 400 000 1 400 000 Agriculture, alimentation, forêt et affaires rurales 13 000 13 000 13 820 625 28 820 625 Economie et développement durable de l'agriculture et des territoires Forêt 6 236 250 21 236

Article 4

—

357 566,89 Recherches scientifiques et technologiques pluridisciplinaires 5 035 421 239,34 1 718 214,66 Recherche dans le domaine de la gestion des milieux et des ressources 1 237 308 892,00 Recherche spatiale 1 376 465 289,00

Article 4

—

044 413 807,52 8 859 985,08 Défense 34 837 828 675,56 1 635 883 323,83 Environnement et prospective de la politique de défense 1 791 182 970,16 80 400 037,91 Préparation et emploi des forces 23 341 965 716,39 384 620 849,14

LEGIARTI000025517999

—

137 000 1 137 000 Idem ADMINISTRATION GÉNÉRALE 1 000 1 000 10 300 000 10 300 000 Administration territoriale 307 " " 10 300 000 10 300 000 Ministre de l'intérieur, Vie politique, cultuelle et associative 232 1 000

LEGIARTI000023410288

—

des entreprises et de l'emploi 134 1 000 1 000 Ministre de l'économie, Tourisme 223 1 000 1 000 Idem Statistiques et études économiques 220 15 000 000 15 000 000 Idem Stratégie économique et

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