. ; que la cour d'appel, en se contentant d'affirmer ce remplacement, sans préciser sur quoi elle fondait sa décision, n'a donné aucun motif de nature à justifier celle-ci ; Mais attendu que c'est par

d'ouvrier de fabrication ; qu'il a été licencié par lettre recommandée du 11 janvier 1993 au motif que ses absences répétées pour maladie perturbaient le fonctionnement de l'entreprise, nécessitant son remplacement

salariée de la société Martineau depuis le 25 septembre 1972, a été licenciée aux motifs, notamment, que ses nombreux arrêts de travail pour maladie désorganisaient la production et nécessitaient son remplacement

Y... fait grief à l'arrêt de l'avoir débouté de sa demande de rappel de salaire, alors, selon le moyen, qu'il devait bénéficier de la même rémunération que la personne remplacée ; Mais attendu qu'ayant

Y... avait été engagé pour exercer les fonctions de pharmacien résident et de remplaçant du directeur du laboratoire et que cette activité de remplacement ne nécessitait pas l'établissement d'un contrat

qu'énoncé au mémoire en demande et reproduit en annexe : Attendu que Mme Florence X... a pris à bail une voiture, avec promesse de vente, option d'achat et assurance complémentaire "sécurité-remplacement

qu'au jour de l'audience, sans pouvoir par conséquent remettre en cause sa désignation en tant que juge de la mise en état, l'instruction étant close ; que le fait que Mme B... ait été finalement remplacée

patrimoine immobilier des époux X... était suffisant pour garantir les droits du créancier sont inopérants dès lors que par arrêt rectificatif du 11 juin 2004, elle a dit que le terme suffisant devait être remplacé

l'article 173 de la loi du 25 janvier 1985 "ne sont susceptibles ni d'opposition, ni de tierce-opposition, ni d'appel, ni de recours en cassation : 1°) les jugements relatifs à la nomination ou au remplacement

, se plaignant de diverses non conformités au devis descriptif annexé aux actes de vente, le syndicat des copropriétaires de cette résidence a obtenu, notamment, la condamnation de la venderesse à remplacer

l'ensemble routier accidenté n'avait pas entraîné une baisse de son chiffre d'affaires, d'autre part, si les pertes d'exploitation engendrées par les réparations dues à la vétusté du camion de remplacement

X... du 20 décembre 1995, qui était présent lors du démarchage, qu'aux dires du représentant de Minolta les mensualités du second photocopieur devaient remplacer celles du premier, la cour d'appel a dénaturé

successifs, de deuxième part, d'avoir dit que le licenciement reposait sur un motif économique en affirmant sans preuve et sans répondre à ses conclusions qu'aucune association n'avait été créée en remplacement

X... apprenant en juin 1993 que les époux Y... seraient absents au mois de juillet 1993 a proposé à la pharmacienne du Centre Leclerc de la remplacer ; que la société Pharmacie Bossuet-Vogel l'a le 1er

formées tiennent lieu de loi à ceux qui les ont faites ; que la cour d'appel, qui relève que le vendeur s'était engagé à garantir le matériel vendu pendant douze mois pièces et main d'oeuvre, et à remplacer

X... avait pris l'initiative de remplacer les interventions qu'il effectuait au sein de l'ancienne Clinique Texier-Levesque par d'autres prestations, effectuées à la Clinique de l'Espérance ; Mais attendu

le moyen unique : Attendu que Mme Y... a été engagée le 14 juin 1994 par la société Euromaster, en qualité d'assistante commerciale, aux termes d'un contrat à durée déterminée conclu pour le remplacement

fait droit à la demande du salarié, en faisant état d'un moyen tiré, d'une part, de ce que la cour d'appel avait, par des motifs contradictoires, énoncé qu'aucune preuve n'avait été apportée d'un remplacement